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Procès ayant opposé Ryan_atwood_the_oc au Comté de Toulouse
Ryan_atwood_the_oc était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 03/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur, Messieurs et Dames les Témoins, Accusé
Les Services de police du Comté m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Ryan_atwood_the_oc a racketté Will_mc.machin, le 25 de Aout 1456, sur la route entre Carcassonne et Narbonne, laissant cette personne inanimée dans un champ, enfreignant la loi suivante:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province:
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa
Du coutumier
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
En conséquence, je demande l’inculpation de Ryan_atwood_the_oc pour Trouble à l’ordre public.
Voici les preuves: http://www.servimg.com/image_preview.php?i=22&u=12532368
Le sieur Will_mc.machin nous déclare avoir été en possession et délesté de la somme de 206 ecus, 4 poissons,3 fruits , 8 miches de pain.
Je terminerais en vous indiquant que le drôle a déjà été condamné pour des faits similaires, en mai dernier: http://img509.imageshack.us/img509/1550/bfcm8.png
J’appelle à la barre Will_mc.machin, la victime et Saradhinatra, notre si chouette adjointe au Prévost.
Que le procès commence !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Lépreux, bouffon en plus tu méprise la justice divine incarnée par notre Juge Raphael en ne te présentant pas devant nous !!
Toi Ryan At Wood The Oc qui fut de ton vivant juge ?
Ah quoi bon parler !! Tu n'es pas là !!
Circonstance aggravante dirai je
Alors pour cette simple raison je réclame :
- 1000 écus d'amende comme le prévoit notre coutumier
- 1 an de prison ferme pour t'empêcher de nuire à nouveau
la restitiuion des biens à Will_mc.machin à savoir 206 écus, 4 poissons, 3 fruits, 8 miches de pain et2 viandes pour les blessures occasionnées
50 000 écus de frais de dossier, a verser dans mon coffre perrsonnel, pour m'avoir tiré de ma taverne préférée pour venir ici clore un dossier et travailler le lendemain d'un jour béni par notre seigneur.
Je laisse à notre bon Juge le soin de donner sentence avec la sagesse qui le caractérise ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Jutge venait de prendre ses quartiers. Il voulut commencer par les affaires les plus anciennes et les moins problématiques. Celle-ci promettait d'être expédiée rapidement et sans encombres !
Quand le Jutge parut, les hérauts tonnèrent un "La Cour !" qui fit se lever tout le prétoire. Le Jutge s'assit sur sa chair et, d'un signe de la main, ordonna au greffier de se tenir prêt à enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
Attendu que nous fondons notre jugement sur le droit en vigueur et le rapport de moralité de l'accusé,
Attendu que le fait délictueux, ci-dénommé après vol avec usage de la violence, s'est déroulé à quelques lieues de la bastide se trouvant à mi-chemin de Narbonne et de Carcassonne, endéans les terres du Comtat de Lengadòc, et attendu que les faits se sont déroulés le vingt-sixième jour du mois d'août, étant ainsi relevables du Traité de Coopération judiciaire signé le huitième jour du mois d'août et liant les Comtats de Tolosa et de Lengadòc, stipulant dans l'alinéa deux de l'article premier que toute infraction se déroulant dans chacun des territoires des parties contractantes peut être jugé dans l'une ou l'autre des provinces,
Attendu que l'acte de vol avec violence a été caractérisé par la double assurance du constat de carence financière du plaignant et de l'examen médical de son corps, présentant plusieurs meurtrissures,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter devant le prétoire pour répondre de ses crimes, et attendu qu'en tant qu'ancien Jutge du Ducat de Bretanha, l'accusé fait preuve d'une moralité fort vile,
Après considération du droit,
La Cour reconnaît coupable de vol le sieur RYAN ATWOOD THE OC, sans circonstances atténuantes,
En conséquence, la Cour condamne le sieur RYAN ATWOOD THE OC à une peine de 100 écus d'amende, équivalant à sa solvabilité au prononcé du verdict, ainsi qu'à une peine d'un jour de prison.
La Cour rappelle qu'il ne saurait être question dans un prétoire de défier avec mépris le cours de la justice en ne répondant pas des infractions pour lesquelles la Cour assigne un accusé sans susciter l'ire de la Cour et s'exposer à un refus de clémence ;
La Cour rappelle à tout Atornat qu'il doit, dans ses réquisitoires, se prononcer dans l'intérêt du Comtat, et en suivant la lettre du droit, sans jamais provoquer d'interférences avec lui-même et exiger des remboursements personnels ;
La Cour rappelle enfin au plaignant WILL MC MACHIN qu'il n'est nullement loisible de partir en villégiature avec autant de richesses sur soi tout en se plaignant de susciter la convoitise des brigands, et rappelle qu'il incombe aux sujets du Coms de Tolosa de prendre leurs dispositions de manière à assurer leur protection ;
Que la sentence soit mise à exécution à défaut d'être pourvue en appel.
La Cour a décidé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme