Aldec entra dans le prétoire avec une pile de dossier sous le bras.

Le travail n’allait pas manquer mais aucuns des rustauds qui se présenteraient aurait indulgence de sa part.

Au premier de ces messieurs !!

Pardon de ces dames

Warion 38ème du nom, vous êtes accusée d’escroquerie accompagne de spéculation sur le marché d’Albi.

Votre compte est bon et au vu de l’enquête diligentée par smartynina, il apparait que vous avez gravement porté atteinte au marché local en y revendant 3 sacs de maïs et deux stères de bois en contravention avec l’article 3 de grille des prix albigeoise :

« Article 3:
De la grille des prix maximums validée par le comté :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de rachat automatique ou via le marché) :

Seule la mairie peut vendre plus cher.
Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1denier).

-Pour les cultures: Blé: 13.30 écus (13.2 écus / 13 écus)
Maïs:3.90 écus (3.8 écus / 3.5 écus)
Légumes:11.00 écus (11 écus / 10.5 écus)

-Pour les élevages:
laine:
13.00 écus (12.25 écus / 12 écus)
peau: 16.00 écus (15.25 écus / 15 écus)
Carcasses de cochons: 16.00 écus (16 écus/ 15 écus)
Carcasses de vaches: 32.00 écus (32 écus / 30 écus)
lait: 10.50 écus (10.5 écus / 9.75 écus)

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus (15.50 écus / 15.2 écus)
pain: 6.55 écus (6.50 écus / 6.45 écus)
viande: 18.30 écus (18.3 écus / 18.1écus)
-bois:4.20 écus (4.2 écus / 4 écus) »

Ainsi qu’avec les articles 123 -1 et 122 – 24 de notre coutumier :

« - Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

- Art. 122-24 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »

L’ensemble de votre forfaiture est visible sur le parchemin que m’a remis le sergent du guet après relevé de vos infraction dont voici un exemplaire :

http://leyounstorm.free.fr/RR/M.C./affaireWarion.jpg

Wariçon38, préparez vous a répondre de vos crimes et si vous ne le pouvez pas, prenez les services d’un avocat …

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Warion !! Vous avez fait subir un préjudice de 9.45 écus à la maréchaussée castraises de par vos agissements mafieux.

Votre silence, ni votre statur ne vous mettent pas au dessus de nos bonnes lois comtales et

attendu que vous avez mis en vente des denrées a
dessus de la grille

attendu que votre silence est ressenti comme une marque de mépris pour la justice toulousaine

je réclame une amende de 100 écus comme le prévoit notre coutumier, majorée de 9.45 écus, somme dépensées par la maréchaussée pour cette trite affaire.

Puisse notre bon juge se montrer sévère à votre égard.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le Juge,

Messire le Procureur,

Moi, Smartynina, sergent de la maréchaussée de Castres, certifie que j'ai remarqué que
dame Warion38 était en infraction. Et pas une infraction mais cinq : une stère à 9.90 une autre à 7.95, un sac de mais à 5.95, un autre à 5.75 et un dernier à 5.85. De quoi jouer avec les nerfs de la maréchaussée.
Mon collègue messire Sakeur, était déjà en affaire avec cette dame. J'ai donc rajouté les preuves au dossier déjà monté.
J'ai envoyé un courrier à la dame lui disant de racheter ses marchandises afin de montrer sa bonne volonté. Je n'ai pas eu de nouvelles de sa part. J'ai donc déposé son dossier en plainte.


Ainsi s'achève mon témoignage
Merci de m'avoir écouté.

Messire le Juge, Messire le Procureur, tous mes respects

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

Attendu que l'accusation de contravention est fondé au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé ;

Attendu que le dénommé WARION n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;

La Cour reconnaît le sieur WARION coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui ;

La Cour ne reconnaît aucune circonstances atténuantes à l'inculpé ;

En conséquence, la Cour condamne le dénommé WARION à une amende de quarante-cinq (45) écus, décomposée comme suit : 10 écus à charge de réparation du préjudice financier causé ; 10 écus à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine ; 25 écus pour défaut de présentation à la justice.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !