Procès ayant opposé Tumami au Comté de Toulouse
Tumami était accusé de .
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 24/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Le 15 du mois de mai de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe
Accusé : Dame Tumami
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Mammylou
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *
« Dame Tumami, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis une révolte sans autorisation comtale. Vous avez en effet, à la date du 13 mai de cette année, mené une révolte envers la mairie de Foix.
Dame Mammylou, Mairesse de Foix, vous a identifié.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img166.imageshack.us/img166/4255/mairiedefoixtentative1ya0.png
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Sera appelés à la barre la dame Mammylou, Mairesse de Foix à l’époque des faits.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Yo solo queria jugar
*Le nouveau procureur le Baron de Tallard, Lamis de Mélian, rentra au sein de la salle du tribunal Toulousain. Il portait sous le bras des dizaines de dossiers qu'il aurait à traiter dans la journée. Beaucoup de travail l'attendait au château narbonnais.
Une fois qu'il eut demandé qu'on rappel les témoins, le juge et la prévenue; Lamis relu rapidement les notes du précédent procureur dame Delwin il décida de commencer*
- Bien, reprenons la séance levée pendant la journée de nomination du conseil par notre Coms.
* Le Baron se retourna vers le juge*
- Messire Juge, permettez moi de présentez à vostre personne ainsi qu'à l'assemblée présente céans mon réquisitoire qui, je le crois, ne devrait point être très long. Il est tout à fait normal que vous ne teniez point compte du témoignage de Cordu que mon prédécesseur avait fait appeler en vain.
La prévenue s'exprimant en Hispanique, je ne sais si cette dernière comprendra mon réquisitoire.
Je souhaiterais débuter par l'unique point fort simple à comprendre avant de laissez la parole à la défense.
*Il s'adressa à Tunami sans savoir si elle comprendrait*
- Vous avez déclaré uniquement dans votre prime plaidoirie que vous souhaitiez seulement jouer (CF : Yo solo queria jugar). Savez-vous que l'acte que vous avez commis est fort grave et que à cause de cela vous entrez immédiatement dans l'illégalité la plus totale ? Vous avez délibérément et en parfaite connaissance de cause, puisque vous souhaitiez jouer, enfreint le décret N°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régularisation des infractions de ladite province. De plus le témoignage que la mairesse Fuxéenne a fournie permet de montrer la gravité de votre fait !
*Lamis fit une pause, décida des mots qu'il allait emprunter pour la fin de son réquisitoire, prit une profonde inspiration et déclama*
- Messire juge,
Attendu que la prévenue ne semble point consciente des faits qui lui sont reprochés.
Attendu que la prévenue à totalement enfreint le Décret N°IV-1 qui prévoit la mise en geôle durant trois jours les personnes mettant en dangers la sécurité du Comtat de Toulousa.
Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommer en Beaurepaire, demandons in fine la mise en geôles pendant 3 jours de la prévenue. Nous vous laissons la liberté de légiférer sur une peine d'inéligibilité puisque la personne ne semble point parler le françois.
Je vous remercie,
*L'Atornat Toulousain alla s'assoire assez fier de son premier réquisitoire*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Malou s’avança à la barre pour faire une déposition comme on le lui avait demandé
Bonjour très honorables membres de la cour. Me voici une nouvelle fois devant vous cette fois pour une toute autre raison que la première. On m’a demandé de venir témoigner des faits qui se sont produits dans la nuit du 13 au 14 mai de l’an de grâce 1456 devant la mairie de Foix.
Comme j’étais de garde dans la nuit du 13 au 14 je devais faire une ronde. Quelle ne fût point ma surprise lorsque j’allais fermer la porte de me trouver en face d’assaillants qui semblaient être révoltés. Et parmi eux se trouvait Dame Tumami que voilà.
Malou se tourna vers l’accusée et la désigna.
J’ai été très surprise d’ailleurs de la voir sur les lieux. Je travaille toujours très tard à la mairie ayant beaucoup de courrier à répondre et des livres à tenir. Je tentai de calmer la situation et quand cela fût fait, je me suis décidé à regagner ma maison car il se faisait tard.
Je n’ai rien d’autre à ajouter à mes dires.
Malou se tut et regagna sa place.
*Le juge s'avança à son pupitre, verdict à la main*
Nous pouvons à nouveau observer que la différence de langues est un véritable fossé, même entre pays voisin, car en effet cette personne parle...
*Le juge relut son verdict*
...l'espagnol. Nous n'avons guère plus de nouvelles de l'accusée, même si cela ne nous aurait guère plus avancé.
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et le témoignage de dame Mammylou, n'ayant pas entendu ou compris l'accusée, nous prononçons donc une peine de 2 jours de prison pour ce crime et lançons à l'encontre de dame Tumami une peine d'inéligibilité de 60 jours.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à 2 mois d'inéligibilité