Rapptout vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous avez de nouveau mis en vente illégalement deux légumes à 10.85 écus sous le manteau au cœur du marché d’Albi , vente découverte par notre bon sergent Malou0 et dont voici la preuve :

http://img232.imageshack.us/my.php?image=rapptout2legumes1085plaux7.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »

Art. 122-21 – De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

Mais ce n’est pas tout !!

Ceci n’est pas votre première affaire et déjà par le passé avez été mis en demeure par la maréchaussée de régler deux amendes pour une sombre affaire de vente de carcasse de cochon à 19 écus le 30 aout dernier et de légumes à 11 écus le 2 Octobre 1456.

Ceci est votre premier procès et déjà il promet !!!

Rapptout, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

je suis désolé je ne saver pas toute mais excuses merci de votre comprehension

Coupable Rapptout !! Coupable vous êtes

Comment osez vous nier l'évidence ?

Escroc, voleur, je demande la peine exemplaire pour vous :

- 100 écus d'amende pour avoir osé défier les instances judiciaires de notre boncomté et mis en péril notre système économique

Plaise à notre bon juge de rendre sa sentence en ce sens ...

je suis désolé je suis nouveau dans le jeux pardon je ne savai pas les prix encore toute mais excuse merci a vous

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

Attendu que l'accusation de contravention est fondé au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé ;

Attendu que le dénommé RAPPTOUT a souhaité plaider sa bonne foi et sa mauvaise connaissance des lois, plaidant coupable et requérant la clémence de la Cour ;

La Cour reconnaît le sieur RAPPTOUT coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui ;

La Cour reconnaît des circonstances atténuantes à l'inculpé ;

En conséquence, la Cour condamne le dénommé RAPPTOUT à une amende de dix (10) écus, décomposée comme suit : 1 écu à charge de réparation du préjudice financier causé ; 9 écus à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !