Aldec pris le dossier et sourit au vu que celui-ci avait été instruit par lui-même du temps où il était sergent de la maréchaussée de Foix

Ytiti vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 5 Septembre dernier concernant l’achat illégal de Fruits réservés à la Mairie de Foix et dont voici la preuve directement extraite des registres que je tiens en cette ville.

http://i35.servimg.com/u/f35/12/45/16/78/madii10.gif

Vous tombez ainsi sous le coup de l’arrêté municipal numéro 2 en vigueur ainsi que des articles 122 – 21 et 122 – 23 définissant l’escroquerie et la spéculation. Dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal du 10/07/1456 :
Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 10/07/1456 que les fruits en vente au prix de 9.90 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,90 écus pourra être poursuivie en justice pour escroquerie. »

Du Coutumier « Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Art. 122-23 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »

Ytiti, préparez vous a répondre au vu de ces infractions et cette fois ci devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Maraud !!! Ruffian !!! Escroc !! Voleur !!

Spéculateur !!

Tu es coupable Ytiti !! Coupable d'escroquerie !! Coupable de tous les crimes de la terre ...

En plus ton silence en dit long : tu n'oses pas contester les faits qui te sont reprochés.

Pour ton crime je demande la peine exemplaire inscrite au coutumier:

- 3 jours de prisons

- 10 écus d'amende pour avoir osé défier les instances judiciaires de notre boncomté et mis en péril notre système économique

Plaise à notre bon juge de rendre sa sentence en ce sens ...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour Mesdames et Messieurs !

Je me nomme Madii et suis depuis pas mal de temps cueilleuse pour la Mairie à travers un contrat passé avec Messire Gerfanion.

Je me souviens de ce jour du 5 septembre dernier, j'avais mis 4 fruits à 9.90, prix réservé très tôt le matin, sachant que Messire Gerfanion passait tous les jours très tôt pour les acheter.

Ayant remarqué rapidement, il était 7 heures du matin au moment de la vente, que ce n'est pas une personne de la Mairie qui les avait acheté, j'ai tout de suite avisé qui de droit à la demande Messire Gerfanion. Il était prés de 8 h 30.

Voila ce que je puis dire sur cette affaire.

Des évènements nouveaux qui m'ont été communiqué par Sire Gerfanion me poussent à clore cette affaire et à demander la relaxe pure et simple.

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

Attendu que l'accusation de contravention n'est pas fondée au regard du faisceau de témoignages versé aux débats ;

Attendu que le plaignant, représenté par le maire de Foish, monsenh GOTETDEB, a retiré sa plainte ;

La Cour reconnaît le sieur YTITI non coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui ;

En conséquence, la Cour prononce la relaxe.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !