Procès ayant opposé Glover au Comté de Toulouse
Glover était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 13/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Crapule !! Ruffiand, voleur, malandrin !!!
Oui Glover !! C’est à toi que je parle vermine putride qui a osé t’en prendre à la douce, la fragile, la pauvre Mimi1977. Une dame qui allait tranquillement sur les chemins entre Castres et Castelnaudary.
Tu l’as dépouillée, humiliée, frappée et laissée pour morte à terre pour t’en prendre à ses maigres biens. Tu l’as souillée et volée …
Tu ne mérites que d’être trainé dans la fange dans laquelle tu es tombés car la loi est la même pour tous et elle ne fera pas de cadeau a des personnes aussi viles et mesquines que toi.
Brigandage, voie de fait, brutalité ne sont que ton quotidien et pour ce faire tu tombes sous le coup de l’article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l’âme damnée que tu es :
« Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. »
Glover, renégat !! Prépares toi à affronter le bourreau car la justice est en route contre toi.
Prépares toi à te défendre et si tu es aussi couard que tu es malhonnête, alors prend les services d’un avocat !!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Sire Glover est visiblement trop occupé pour daigner venir répondre.
Pour moi la cause est entendue : il est coupable et ne cherche même pas à s'excuser.
Je demande donc que soit infligé la peine maximale prévu par notre coutumier pour l'individu que tu es :
- 1000 écus d'amende.
- le remboursement de la victime à hauteur de 150 écus plus 20 écus pour les soins afin de récupérer toutes ses facultés.
Plaise à notre bon juge de te donner la sanction exempaire que tu es en droit d'attendre.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Jutge venait de prendre ses quartiers. Il voulut commencer par les affaires les plus anciennes et les moins problématiques. Celle-ci promettait d'être expédiée rapidement et sans encombres !
Quand le Jutge parut, les hérauts tonnèrent un "La Cour !" qui fit se lever tout le prétoire. Le Jutge s'assit sur sa chair et, d'un signe de la main, ordonna au greffier de se tenir prêt à enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
Attendu que nous fondons notre jugement sur le droit en vigueur et le rapport de moralité de l'accusé,
Attendu que le fait délictueux, ci-dénommé après vol avec usage de la violence, s'est déroulé à quelques lieues de la bastide se trouvant à mi-chemin de Castres et de Castelnaudary, endéans les terres du Comtat de Tolosa, et attendu que les faits se sont déroulés le vingt-huitième jour du mois de septembre, étant ainsi relevables du Grand Livre des Loys,
Attendu que l'acte de vol avec violence a été caractérisé par la double assurance du constat de carence financière du plaignant et de l'examen médical de son corps, présentant plusieurs meurtrissures,
Attendu que l'acte de vol a été commis avec sauvagerie en groupe contre un sujet du Coms de Tolosa présentant une défense quasi nulle,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter devant le prétoire pour répondre de ses crimes,
Après considération du droit,
La Cour reconnaît coupable de vol le sieur GLOVER, avec circonstances aggravantes,
En conséquence, la Cour condamne le sieur GLOVER à une peine de 340 écus d'amende, équivalant à sa solvabilité au prononcé du verdict, ainsi qu'à une peine de deux (2) jours de prison.
La Cour rappelle qu'il ne saurait être question dans un prétoire de défier avec mépris le cours de la justice en ne répondant pas des infractions pour lesquelles la Cour assigne un accusé sans susciter l'ire de la Cour et s'exposer à un refus de clémence ;
La Cour rappelle enfin au plaignant MIMI qu'il n'est nullement loisible de partir en villégiature avec autant de richesses sur soi tout en se plaignant de susciter la convoitise des brigands, et rappelle qu'il incombe aux sujets du Coms de Tolosa de prendre leurs dispositions de manière à assurer leur protection ;
Que la sentence soit mise à exécution à défaut d'être pourvue en appel.
La Cour a décidé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 340 écus et à 2 jours de prison ferme