 |
|
Procès ayant opposé Shrek80 au Comté de Toulouse
Shrek80 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 17/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Au premier de ces messieurs !!
Shrek 80ème du nom, vous êtes accusée d’escroquerie accompagné de récidive sur le marché d’Albi.
Votre compte est bon et au vu de l’enquête diligentée par Saradhinatra, il apparait que vous avez gravement porté atteinte au marché local en y revendant 12 demi carcasses de cochon en contravention avec l’article 1 de grille des prix albigeoise :
« Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »
Ainsi qu’avec les articles 123 -1, 122 – 21 et 121 -8 de notre coutumier :
« - Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.
- Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort. »
L’ensemble de votre forfaiture est visible sur le parchemin que m’a remis le sergent du guet après relevé de vos infractions dont voici deux exemplaires:
http://img386.imageshack.us/img386/6441/carcassshrek80fq1.jpg
pour la vente de 6 carcasses le 6 septembre 1456
http://img366.imageshack.us/img366/4747/recarcasseshrek80xv6.jpg
http://img247.imageshack.us/img247/9900/sherk80cochonxs4.jpg
pour la vente de 5 carcasses le 7 septembre 1456
Shrek80, préparez vous a répondre de vos crimes et si vous ne le pouvez pas, prenez les services d’un avocat …
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Shrek80 !! Vous avez fait subir un préjudice de 12.0 écus à la maréchaussée Albigeoise de par vos agissements mafieux.
Votre silence, ou votre statut ne vous mettent pas au dessus de nos bonnes lois comtales et
attendu que vous avez mis en vente des denrées au dessus de la grille maximale
attendu que votre silence est ressenti comme une marque de mépris pour la justice toulousaine
Attendu que vous n’avez pas fait acte de repentance depuis votre dernière condamnation et que vous êtes considéré comme récidiviste
je réclame une amende de 100 écus comme le prévoit notre coutumier, majorée de 12 écus, somme dépensées par la maréchaussée pour cette triste affaire.
Je réclame le doublement de cette amende pour récidive afin que vous compreniez enfin que la justice n’en a pas fini avec vous et qu’elle ne vous fera pas de cadeau.
Puisse notre bon juge se montrer sévère à votre égard
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
Attendu que l'accusation de contravention est fondé au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé ;
Attendu que le dénommé SHREK n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;
La Cour reconnaît le sieur SHREK coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui ;
La Cour ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;
En conséquence, la Cour condamne le dénommé SHREK à une amende de soixante (50) écus, décomposée comme suit : 15 écus à charge de réparation du préjudice financier causé ; 10 écus à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine ; 25 écus pour défaut de présentation à la justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus