Le 18 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La mairie de Castres
Maire : Diane.

Accusé : Sieur Nicolaslebarbu
Victime : La communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Maïryan et Diane.

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Nicolas.le.barbu, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un de déstabilisation du marché dans un but de pur profit personnel. Vous avez en effet, à la date du 18 mai de cette année, racheté à la dame Maïryan, la quantité de 12 sacs de blés à 12 écus, destinés à son compagnon.
Lorsque celle-ci vous envoya une missive en réponse à cet achat, vous lui avez répondu que vous comptiez faire un stock de blé afin de le revendre dans le prochain comté où vous comptez vous installer.
Une telle conduite, en ces temps où le blé se trouve être une denrée précieuse pour tout le comté, est inadmissible.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img393.imageshack.us/img393/9219/nicolas2ej1.png
http://img525.imageshack.us/img525/6808/nicolaslebarbu1vn9.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelées à la barre la dame Maïryan, la victime de ce méfait, ainsi que la dame Diane., en tant que mairesse de Castres.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Tout dabort bonjour a toute et a tous je dois avouer que ca me fait bizarre d etre en ces lieux moi qui est toujours respecté la loi

Merci au procureur qui m a donné les liens forum des lois de ce duché( que je ne connaissais pas )

j ai lu attentivement les faits qui me sont reproché et je ne les contestes pas entièrement c est vrai que j ai acheté 12 sac de blé pour 12 ecus le sac
mais je dois dire qu il y en avait une quinzaine a 13.10 ( je n ai pas de impression d ecran mais ma bonne foi devrait suffire)donc je n ai nullement crée de pénurie comme vous le dite
dailleur le prix du rachat automatique du blé est a 13 ecus dans le village c est un peu le prix minimale
d après la lettre de mon amie mayriane je cite « Je vendais ce blé à 12 écus pour un meunier » donc si je ne l avais pas acheté quelqu un d autre l aurais fait a ma place donc je n ai pas crée de pénurie comme vous m en accusé car le blé avant même d être placé sur le marché étaient déjà vendu alors dans ce cas nous pourrions porter plainte contre le meunier en question

voici la lettre de dame mayriane

http://img222.imageshack.us/my.php?image=lettregq1.png


je me suis renseigné de vos lois que je ne connaissais pas (par manque d information de votre par exprès ou pas je ne sais pas ) le problème de votre accusation est que le forum et le jeu en lui même sont dissocié par la justice en cas d abus sur forum plainte auprès des censeurs en cas d abus dans le jeu plainte auprès du tribunal du comté
vos lois ne sont pas valable car pas présente dans le jeu seulement sur le forum (qui n est pas consulté par tout le monde)
quand je cherche a me renseigner sur vos lois je tombe sur du vent

voilà les lois en vigueur in game dans le jeu

http://img508.imageshack.us/my.php?image=legislationdetoulousenz9.png

decret du comté de toulouse au jour d aujourd hui en vigueur in game ( 19/05/08 irl )

http://img179.imageshack.us/my.php?image=decrettoloscamz2.png

corpus legislatif du comté de toulouse en vigueur au jour d aujourd hui (19/05/08 irl)

http://img232.imageshack.us/my.php?image=corpuslegislatifdetoloskt6.png

c est pourquoi je demande que cette plainte sois retiré car les lois qui servent a mon accusation ne sont pas encore appliqué dans le jeu comme je vous le démontre par mes copies d ecrants

fait a castre le 19 mai 1456

Diane se leva à son tour afin de présenter son réquisitoire.

Messire Nicolas le barbu j’ai écoute attentivement votre défense, jamais vous n’avez dénigré l’accusation mais vous vous êtes simplement contenté d’accuser les plaignants en retour.

Je n’ai entendu que des jérémiades de votre part, vos prétextes de ne pas connaitre l’endroit où nos lois (gargote) est preuve de mauvaise foi de votre part. Quand il s’est agit des impôts, vous étiez sur les rangs pour les contester donc vous connaissez parfaitement les lieux.

Le courrier que vous avez envoyé à Dame Maïryan prouve que vous vouliez faire un stock important de blé en vu de quitter le comté de Toulouse, provoquant une déstabilisation du marché de Castres.

Moi-même, de par ma charge de maire, je n’avais pu que constater la disparition de denrées à bas prix provoquant un manque de certains produits et les autres à prix prohibitifs.

Je trouve votre attitude impardonnable, pour cela je sollicite auprès du juge une amende de 60 écus, la restitution des sacs de blé à dame Mairyan et à un jour de prison.

Plaise au juge.

Bonjour a l assemblé ici présente

1/J ai décidé de résoudre l affaire a l amiable avec mayriane je lui ai rendu les sacs car je regrettais mon comportement

http://image.netenviesdemariage.com/images/121144211278t2kxh.bmp

http://www.imagehosting.com/show.php/1757427_ventemayriane.JPG.html

je promet de ne plus recommencer pardon a tout les lésés

2/ vous demandé une peine de prison assorti d une amende et en plus restitution
des marchandises que j ai déjà rendu
hors la loi dont vous m avez fait prendre connesance et
je vous cite Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine maximale de un jour de prison.
Elle ne prévoit pas d amende ni d éventuel restitution de marchandises comme vous le demandez
Donc encore un vice de procédure car en tant que procureur vous ne pouvez demander plus que la peine planché.
p.s. j ai arrangé l affaire a l amiable en rendant le blé

3/vous dite que Moi-même, de par ma charge de maire, je n’avais pu que constater la disparition de denrées à bas prix provoquant un manque de certains produits et les autres à prix prohibitifs.
cela est normale vu la différence de prix entre 13.10 et 13 y a pas une grande marge donc la plupart des sacs passent en rachat automatique et en plus les sacs ne seraient pas resté sur le marché vu que que son ami voulait les racheter comme mayriane le dit alors il ne faut pas dire que je déstabilise le marché en achetant des marchandises déjà vendu

voici le marché du blé a l heure de ma défense nous voyons un marché
toute a fait normale pas de pénurie comme annoncé par l accusation
25 sac 13.50 13 a 13.45 2 a 13.40 8 a 13.30 et 10 a 13.25
http://image.netenviesdemariage.com/images/1211443326bginlj0.bmp

donc au vu des accusations erroné dont je fait l objet au vu des lois et decert
applicables dans le duché et vu que j ai réparé ma faute a l amiable je demande simplement la relaxe

fait a castre le 22 mai 1455

vrael entra et vit son ami nico assis la saluat tout le monde et preta serrement

je suis ici pour une chose cette histoir de sac de blé va loin mais on dit que nicolas specule dans ce cas les personne qui ont mis en vente les sac specule aussi le vendre a 12 pour avoir pain a 2 ecus pour moi c est la speculation
les speculateur depose plainte parce que il se sente trahi de pas faire leur benefice de la journée ca me fait rire
je demande a la cour de pas perdre son temp avec une affaire pareil mon proces est plus urgent que celui ci
mettre des sacs a 12 pour le revendre plus chere ou avoir du pain pas chere tous le font dans ce cas arreter tous le comté car partout c est pareil
la relaxe pour ce proces serai la bienvenue
merci de m avoir ecouté je retourne en tole ^^

bonjour,
je confirme ce que nicolas.le.barbu a dit pour sa defense. Il y avait effectivement, ce jour-là, plus de quinze sac de blé à 13.10 ecus et aussi d'autres à 13 ecus.
bon jeu et bonne fin de journée
llaumec

Attendant son tour, Maï écouta parler les deux protagonistes. Le premier, le légendaire profiteur de la ville, semblait tenter de faire croire qu'il ignorait la loi... Elle souleva un sourcil dubitatif...Cela faisait donc par deux fois qu'il s'imposait à des actions en faveur de la ville...Et la première fois, visiblement il connaissait les lois qui jouaient en sa faveur...Deux raisons pour elle d'enrager face à ce manque de civisme. Elle se tut tout de même et laissa parler la personne suivante... Un peu facile de faire venir le premier ami qui vient et de lui faire dire ce qu'on veut... Bref, quoiqu'il en soit, c'était à elle de parler... Et ça tombait bien, elle avait des choses à dire.... comme toujours !

Elle s'approcha du juge et du procureur et les salua avant de commencer...

"Bonjour, Je me présente devant vous afin de vous relater les faits survenus hier au matin.

En effet, la ville de Castres subit une pénurie importante de blé et par la même de farine... Afin de palier à ce problème, nous tentons de procurer aux meuniers nos productions pour qu'ils puissent eux même fournir les boulangers et qu'ainsi nous ne manquions pas de pain. Sauf que hier, ce messire a intercepté 12 sacs de blé au prix de 12 écus ... Le monsieur étant boulanger et non meunier, je me suis permise de lui réclamer ce blé devenu si rare (13 sacs à 13.10 au moment des faits et aucun à 13 comme en témoigne Llaumec) ...soit à peine de quoi travailler pour un seul boulanger)... Et là, il m'a avoué faire des stocks à prix bas afin de faire des bénéfices sur la revente dans un comté autre que le notre...Là je vous avoue que mon sang a tourné à l'envers... Nous nous mobilisons tous afin de faire sortir la tête de l'eau à la ville et en échange nous avons des détracteurs qui se permettent de nous voler nos efforts... Ce monsieur a déjà dérobé par le passé 5 pains à 2 écus destinés à une victime de pillage et à refusé de les rendre en se gaussant sur la place publique qu'il avait mangé 5 jours aux frais des autres...que la loi le protégeait... Ben cette fois, la loi ne le protège pas et s'il sait qu'il peut voler la pitance des plus faibles, il sait aussi que la déstabilisation économique est punissable par la loi qu'il n'est pas censé ignorer.

Je souhaite que nous puissions récupérer ces sacs de blé au même prix et que cet infâme personnage soit enfin maitrisé. Rien de plus... Que justice soit rendu.

Merci de m'avoir écouté."

Consciente d'avoir une fois de plus trop parlé, la jeune femme recula pour laisser la parole aux autres témoins en jetant un regard noir au sieur malhonnête...

*Le juge s'avança à son pupitre, verdict en main pour en faire lecture, pendant ses réflexions il avait été perturbé par une bande de provocateurs stupides qui avaient donc fait retarder son jugement*

Accusé, savez vous que je déteste le mensonge? Prétendre ne pas connaitre les lois quand on fréquente ardemment les places publiques pour se lever contre l'impôt...Permettez moi de vous dire que c'est pour le moins burlesque.
Vous avez effectivement tenté de déstabiliser le marché de Castres comme les preuves nous le montre et ce pour votre propre petit intérêt, c'est fort lâche. Mais on ne peut ôter le fait que vous ayez eu la lucidité de rendre ces sacs au témoin Maïryan, peut être tout simplement pour éviter des peines plus graves.
Cependant, les profiteurs, au même titre que les brigands et autres marauds n'ont pas leur place dans le comté de Toulouse, sachez bien cela, il y a des lois, vous devez vous y conformer!
Place maintenant au jugement,
Ayant entendu les différentes plaidoiries et témoignages, ayant entendu le reniement total par l'accusé de sa faute, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, condamnons l'accusé à verser 50 écus d'amende et à faire des excuses publiques sur la halle de Castres aux habitants pour avoir voulu voler leur nourriture!
Nous rappelons d'ailleurs à l'accusé que s'il n'accomplit pas ces excuses il sera rejugé pour dérogeance à la justice.

Force reste à la loi!