*** Aldec avait reçu une plainte concernant son prédécesseur Aldara et décida de porter l’affaire en public. Il convoqua la cour de justice sur la place publique.

Il installa des bancs, des tonneaux de bière et grimpa sur l’un d’eux et attendit patiement que la foule grossise.

Soudain avec un bruit de chaines on vit arriver Aldara entourés par deux sergents de la marachaussée qui visiblement n'avaient pas l'air rassurés.

Le peuple, reconnaissant l'ancien procureur du comté, s'avança pour écouter ***

- Aussitez !! Aussitez !! Peuple de Toulouse !!

Parce que cette affaire concerne un personnage éminemment politique de notre comté,

Parce que cette affaire concerne la justice de notre comté,

Je déclare l’ouverture du procès Public de Na Aldara contre Sener Raider 89ème du nom.

Il y aura de la bière pour tous les témoins, ceux qui s’avanceront pour prndre la parole et permettrons à la justice aveugle de triompher de l’imbécilité humaine et de toute sorte de compromission.

Il y aura des coups de batons pour tous ceux qui perturberont ma sies... euuh l'écoute attentive que le juge et moi devront avoir sur tous les tenants et aboutissants de cette affaire ...

*** Aldec s'éclaircit la voix et s'adressa à la femme captive ... ***

Aldara tu es accusée de fourberie, d’être une mauvaise langue par le sieur Raider ici présent qui n’a pas hésité non plus à sortir des salades sur ton compte.

Ecoute ce qui t’es reproché et prépares toi à accepter les foudres de la justice.

Maréchal du guet !!
…

Oui toi !!

Au lieu de trembler comme une feuille en retenant Aldara ferrée ici même, permet lui de s’approcher que tout le monde la voit.

Aldara !! Raider t’accuse ici même d’avoir tenu à son égard des propos diffamatoires lors d’un procès qui t’a opposé à lui.

Je t’en ai apporté ici même les minutes pour que tu puisses les lire et les porter à la connaissance de tous.

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=116

Oui Aldara !! Raider n’en n’est plus à deux doigts de porter cette accusation et tu va devoir te défendre devant le peuple Toulousain.

Tu vas devoir répondre de tes actes au regards des articles du Coutumier de notre bon comté a savoir les articles 122 -11 et 122 – 12 concernant les délits d’incivilité

« Section 1 — Des délits d’incivilité

Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.

Art. 122-12 – De la diffamation
La diffamation se définit par l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d’excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus. »

Aldara, je ne te ferai pas l’affront de te rappeler que tu as le droit de prendre un avocat pour ta défense. Alors prépares toi à te justifier aux yeux de tous …

*** Aldec descendit du tonneau et profita pour se servir une choppe au passage.***

- Pas mal cette bière. Un peu tiède, juste comme je l’aime …

Aldara se frotte les poignets, se racle la gorge, prenant quelques instants pour réfléchir à ce qu'elle va dire.
Elle tire sur son corsage, d'un geste sec et qui se veut sévère.
Elle rassemble ses cheveux noirs en un chignon approximatif, laissant s'échapper quelques mèches sombres qui viennent battre ses tempes.
Elle cherche, au fond d'elle, la femme de loy qu'elle fut, redresse le torse et commence à arpenter l'estrade dressée à la hâte.
La Rouge s'efface pour laisser place à l'Atornat...

Votre Honneur, cher Procureur, Messieurs et Dames les témoins, Sieur Raider, Gents du public, le bon jorn.
Comme vous le constatez, je n'ai point pris d'avocat pour me défendre. Car un enfant de 5 ans serait capable de me défendre dans cette affaire. Mais revenons aux faits.
Je suis Procureur, responsable du bon déroulement de la justice, avec la participation des sergents, Prévost, juge et témoins. Dame Sara me transmet un dossier urgent: un brigand, dont les actes infâmes ont été impunis, est candidat à la mairie d'Albi. Un brigand qui n'a pas payé sa dette, candidat à la mairie??? Diantre! Comprenez la crainte qui étreint mon coeur. Et comprenez le devoir qui est le mien alors. Je m'oppose donc à cette candidature, oui, parce que je crains pour les deniers albigeois. Et je mets ce messire en procès, qui se révèle être revêche et d'une absolue mauvaise foi. Voilà que le drôle hurle à la persécution, au favoritisme et à une justice faite à la figure! Je reprends mon réquisitoire ou plus précisément les parties qui me sont reprochées aujourd'hui:
"En conséquence, je demande l’inculpation de Raider89 pour brigandage, avec circonstances aggravantes, puisque la victime est enceinte.
J'attire l'attention de la Cour sur le fait que le Sieur est actuellement candidat à la mairie d'Albi et qu'il serait de bon aloi de ne point laisser entre de pareilles mains la caisse municipale..."
"Et voilà que j'apprends que ce drôle menace de s'emparer des caisses municipales! Est-il de mon devoir de laisser un brigand de grand chemin prendre la tête d'une mairie toulousaine?? Diantre non! Evidemment, dès lors que j'ai su que le bougre pouvait avoir accès aux deniers de nos sujets, bien sûr que j'ai réagi!"

Je viens devant vous me défendre, en tant que femme et en tant qu'ancienne Procureur.
La femme que je suis vous dit ceci: Beaucoup d'entre vous me connaissent, vous tous qui êtes rassemblés ici aujourd'hui, et vous savez tous que je fais partie de ceux et celles qui croit en la rédemption. N'ai-je pas épousé un ancien pilleur de mairie? Ne l'ai-je pas défendu, bec et ongles contre l'acharnement de certains? Pourquoi?... Parce que je crois en la deuxième chance. Parce que je veux croire qu'un acte isolé, commis peut-être dans l'inconscience et la précipitation ne doit pas coller aux chausses d'un individu qui veut le bien des siens. Je n'ai pas fait preuve d'obstination à l'égard de Messire Raider, encore moins de diffamation. Les faits sont là: un brigand non jugé postule aux municipales. Ai-je dit quoi que ce soit de faux? Ai-je dit qu'il allait recommencer?

Elle s'arrête, regarde l'assistance puis le Juge et reprend:
L'ancienne Procureur que je suis vous dit à présent: Je n'ai fait que mon travail: Demander Justice. La répartition des tâches est bien simple: le Prévost constate une infraction, le Procureur met en accusation, au service de la Loy, du Comté et de ses sujets, le Juge condamne ou relaxe. Qu'ai-je fait de plus que mon devoir? Car je vous le demande, qu'est-ce donc que de mettre en accusation, sinon pointer du doigt un prévenu, avec des yeux sévères, une grosse voix et une verve emphatique?

Elle se tait quelques minutes pour observer le Juge.
Votre Honneur, si vous me condamnez aujourd'hui, c'est tous les Procureurs du Royaume que vous condamnez, bafouant le Droit fondateur de notre civilisation. Si tous les mécréants de France portent plainte contre leurs accusateurs pour diffamation, et que ces plaintes aboutissent, alors sera niée la légitimité même de notre Justice. Nos Cours crouleront sous les plaintes de gougnafiers; bientôt il faudra enfermer le voyageur qui a osé se défendre et blessé un brigand sournois... Et nous voilà aux portes de l'anarchie.

Elle se plante au milieu de l'estrade, regarde l'assistance, le menton fier et l'oeil noir.
J'ai confiance à la Justice de notre terre. J'ai confiance en la Justice des Hommes. Celle que j'ai servie, avec droiture et conviction, devant laquelle je me présente aujourd'hui. Le glaive au-dessus de ma tête ne choiera pas; j'en ai la certitude. Merci de m'avoir écoutée.

Elle descend de l'estrade et va s'assoir.

** Aldec écouta Raider assidument et n'engloutit que deux choppes de bières durant sa longue intervention.

Le procès était lancé et les marauds ne se permettaient plus de lancer leurs piques car ils étaient tenus en haleine par les différents protagonistes ...

Il remarqua quelques têtes connues, réajusta son pourpoint blanc, cadeau de sa merveilleuse épouse, et monta à nouveau sur les barriques de bières pour haranguer la foule. **

- Sire Raider, j’avoue rester sur ma faim à vous entendre. C’est tout ce que vous avez a dire pour étayer le dossier de l’accusation ?

Aldara a déjà expliqué ces faits et vous n’apportez rien de nouveau dans la contradiction.

Alors laissez-moi-vous expliquer une chose :

Le rôle du procureur est de mettre en accusation, d’acculer le prévenu face à la toute puissante justice du comté et de le traiter comme un coupable, car à ses yeux TOUT PREVENU EST COUPABLE dès lors qu’il se présente devant lui!!

La façon dont elle vous a accusé à ce procès est, à mes yeux, conforme au travail qu’on pouvait attendre d’elle.

Enfin presque !!

Je la trouve un peu trop gentille avec vous, accusé à l’époque.

Pour ma part je vous aurais trainé dans la boue, insulté, traité de tous les maux pour faire valoir les droits de l’accusation et que vous preniez la peine maximale.

Mais bon si vos griefs ne tiennent qu’à ça, c’est un peu comme accuser un forgeron de faire des épées qui coupent.

J’ai beau relire les retranscriptions faites par les greffes, je n’y trouve que des soupçons justifiés au regard du contexte dans lequel se déroulait ce procès, soupçons qu’étaient en droit de faire planer le procureur de l’époque sur votre personne au triste passé.

Tous les moyens sont bons pour que le prévenu soit condamné : c’est ça le rôle du procureur. Le même que celui de l’avocat de prouver que son client est innocent.

Pour ce qui est de cette plainte, vu qu’elle touche en plus à un procès qui a eu lieu et que les conséquences qui en découlerait iraient au delà de la simple condamnation de Na Aldara, il n’est pas de notre pouvoir séant de rejuger une affaire ayant eu lieu.

Le juge dans son infinie sagesse a prononcé un verdict en son âme et conscience, en tenant compte de tout ce qui a pu être dit. S’il n’a pas tenu bon de condamner les propos de son procureur et de prononcer une relaxe pour vice de forme, alors il n’y a pas lieu de poursuivre icilieu.

Seule la cours d’appel est compétente en la matière pour requalifier un jugement qui s’est tenu dans les règles de l’art avec deux parties en présence qui se sont exprimées équitablement.

Je demanderai donc pour une fois, l’abandon des poursuites contre dame Aldara et le renvoi des parties devant la juridiction compétente.

J’attends la dernière intervention de Na Aldara et de Raider , ainsi que des deux témoins de la défense avant de remettre ce dossier entre les mains de sa grâce.

Plaise à notre bon juge de se prononcer en ce sens.

** Aldec redescendit de son estrade et resservit une chope de bière aux personnes alentours. **

- Que tous ceux qui sont venus ici, qui ont parlé, pensé ou même accompagné quelqu’un vienne boire une choppe offerte par le Comté. Au moins vous verrez ou passent les fameux « frais de bouche »

La Rouge écoute, sur son banc, le réquisitoire du Procureur, un léger sourire en bouche. On lui demandait de remonter sur l'estrade? Qu'à cela ne tienne; déjà elle marche vers la barre de fortune, zieutant au passage les barriques de bière.
(Elle salue à nouveau tous les protagonistes.)
Mes Dames et Sieurs. Aujourd'hui je suis fière. Fière de mon successeur. Fière de notre justice. Fière de ce que j'ai fait. Fière de tous ceux qui sont venus me soutenir. J'en profite pour appeler mes témoins, Dame Sara, à l'époque adjoint du Prévost et Sieur Castelreng, alors Juge du Comté. Je n'ai pas grand chose à dire de plus si ce n'est que mon accusateur m'avait prévenue de ce procès. J'aurais pu fuir. J'aurais pu m'emporter. J'aurais pu le menacer. Je n'ai rien fait de tout cela, assurée que j'étais de mon bon droit.

(Elle se tourne vers Raider)
Rendez-vous en Cour d'appel?...

(Elle redescend de l'estrade, le menton relevé, toujours ce léger sourire imprimé sur sa bouche.)

*Arrivé à la barre afin de témoigner, Castelreng commença par saluer la cours.*

Messire, Juge, Messire Procureur, Dame Prévôt, mes respects !

Je ne vous cacherais pas que ce procès me fait sourire. Un brigand demandant procès pour diffamation, excusez moi mais je trouve cela comique. Le pauvre homme se sent blessé par les paroles qu’a prononcé dame Aldara lors de son procès…

*Se tournant vers le Sieur Raider*

Mais messire dite nous donc, vous qui vous sentez blessé par des paroles juste ! Avez vous eut la moindre compassion pour votre victime ? Avez vous présenté des excuses, regretté votre actes ? Bien sur que non ! Vous avez tabassé dame Miranda29, enceinte de surcroit sans aucun remord, la laissant inanimé dans un champs après l’avoir détroussé ! Vous avez tenté de vous faire oublié en venant vivre à Albi, mais Sieur, le passé finit toujours par nous rattraper… Et il aurait fallu que dame Aldara soit des plus charmante avec vous ? Sous quels prétextes ? Tout de même pas sur le fait que depuis deux mois vous vous faisiez oublier ? N’avez vous pas l’impression d’inverser les rôles ? Vous étiez à cette cours une crapule Messire ! Et je pèse mes mots.

*Se tournant alors vers le Juge..*

Votre Honneur, Lors de ce procès que j’ai présidé, Dame Aldara est restée correcte envers ce sieur, aussi correcte que peut l’être un procureur face à un brigand. Il se dit offensé par les propos tenus lors de son procès, mais n’a aucun repentir pour l’acte odieux qu’il a commis. Ce procès est une mascarade pure et simple ou alors, c’est que je n’y entend plus rien à la justice…..

Monseuh le Juge,
Monseuh le Procureur,
Membres de la Cour,

Veuillez recevoir mon bon jour.

Moi, Saradhinatra, Adjointe-Prévôt au moment des faits, me présente devant la Cour pour apporter mon témoignage.

A vrai dire, je ne sais pas pourquoi il y a procès pour diffamation.
Donà Aldara n'a fait que son travail de procureur.
Sieur Raider a des antécédents de pillage de mairie. Et s'il venait à l'esprit de ce dernier de me faire un procès en diffamation, je lui rappelerais juste un mot, ou plutot une ville : Orléans.

Est-ce que l'on met une chope de bière devant un ivrogne qui veut arrêter l'alcool ? Le risque était évident. Donà Aldara n'a pas diffamé, n'en déplaise à Sieur Raider.
Aaaah, il dit qu'il y a complot pour l'écarter des élections municipales ? C'est une plaisanterie ?
Comment le procès pour brigandage a pu nuire à sieur Raider, vu que le verdict a été rendu après la fin des élections ?
S'il y a complot, il n'existe que dans l'esprit de ce dernier qui cherche depuis le début à embrouiller les esprits sur une chose fort simple : le brigandage ne reste jamais impuni !

Monseuh le Juge, Monseuh le Procureur, je vous remercie de m'avoir écouter.

"Son rire ne fut point apprécié que ce soit par le Juge ou par les personnes présentes. Il fut averti par le premier, et critiqué par les autres qui gardaient sur lui leur regard exprimant autant de haine que d’agressivité. Mais rien n’était inhabituel pour lui, il s’était retrouvé dans des situations bien pires et il avait toujours su s’en sortir.

Le nouveau procureur n’ayant rien à rajouter, l’ancien devait prendre la parole. Raider89 l’écouta attentivement et ne pouvait s’empêcher de sourire. Il s’attendait à ce qui venait d’être dit par Dame Aldara, qui savait s’exprimer d’une manière assez convaincante. Celle-ci ayant terminé, il savait que ca sera a son tour d’être écoutait."

Citation:
Messire Raider, la Cour vous autorise à donner votre version de l'histoire.


"Voila, il était temps qu’il s’exprime a son tour. Il reconnaissait l’importance de ce qu’il allait dire par rapport à ce procès. Il se leva, regarda le Juge et dit :"

Mr le Juge, il faut que j’admette que j’étais au point d’applaudir pour ce qui a été dit par l’ancien procureur. Très touchant pour l’ensemble je trouve, ne pensez vous pas ?

Bref, je vais commenter sa plaidoirie point par point, car c’est ainsi que j’ai décidé de faire passer le message que je voudrais exposer.

Premièrement, Dame Aldara a commencé par rappeler les raisons qui ont poussé à lancer du dernier procès que j’ai eu. Et bien tant mieux, revenons sur ces raisons. Je fus accusé de brigandage, et le procès est tombé du ciel, par hasard, au moment des élections. Je rappelle que ca faisait 2 mois que je trouvais a Albi, oui j’ai bien dit 2 mois ! Que devrais je comprendre derrière une telle procédure a part le fait qu’elle essayait de favoriser les autres candidats lors des élections ? Sans doute, je l’ai accusé de favoritisme voir plus lorsque j’ai exposé la lettre qui m’a été adressée par le Juge du Rouergue. Mais cela n’est point l’objet de cette affaire.

"Pointant du doigt vers Dame Aldara et haussant sa voix.'

Non seulement elle me met en procès, mais en plus elle ose m’accuser d’avoir l’intention de vouloir piller la mairie. Je cite « J'attire l'attention de la Cour sur le fait que le Sieur est actuellement candidat à la mairie d'Albi et qu'il serait de bon aloi de ne point laisser entre de pareilles mains la caisse municipale... ».

La, elle s’est contentait de l’évoquer légèrement dans son acte d’accusation mais cela ne lui était point satisfaisant. Elle décida donc de continuer dans son réquisitoire mais cette fois ci, elle ne l’évoquait plus comme étant une possibilité, mais plutôt comme étant une réalité. "Et voilà que j'apprends que ce drôle menace de s'emparer des caisses municipales! Est-il de mon devoir de laisser un brigand de grand chemin prendre la tête d'une mairie toulousaine?? Diantre non! Evidemment, dès lors que j'ai su que le bougre pouvait avoir accès aux deniers de nos sujets, bien sûr que j'ai réagi!"

C’est ce qui m’a poussé à porter plainte Mr le Juge. De telles paroles sont inacceptables et ne doivent pas rester impunies. Elles ne peuvent être que de la diffamation, car si ce n’est pas le cas, alors il faudra m’expliquer ce qu’est la diffamation.

"Raider89 se retourna vers l’ancien procureur et rajouta :"

Je pense que j’ai répondu à votre première question « Ai-je dit quoi que ce soit de faux ? ».

"Se retournant à nouveau mais vers le juge."

Si vous jugez que le programme que j’ai affiché lors des élections est nécessaire comme preuve, je serais ravi de vous l’exposer, car je ne vois point ou j’ai dit que j’allais piller la mairie!

"Se retenant de rire, il continua."

Deuxièmement, elle nous a donné sa vision des choses en tant qu’ancienne procureur. Oui, je sais que le procureur met en accusation et que le Juge rend le verdict, mais j’ignorais le fait qu’il était du devoir du procureur de diffamer, c’est nouveau ca pour moi, il faudra me donner un peu de temps pour accepter cette idée.

"S’empêchant de rire à nouveau, il alla chercher le Grand Livre Des loys & Des manières de Rendre Justice qu’il avait posé sur son banc. L’ancien procureur même le lui avait offert lorsqu’il se trouvait en prison."

Mr Le Juge, je voudrais porter l’attention de cette cour à l’article suivant :

Citation:
Art. 111-1 – Des personnes auxquelles s’applique la loi pénale
Le présent livre s’applique à toutes les personnes présentes, sujets du Coms de Tolosa ou non, sur le territoire du Comté de Toulouse tel que défini à l’article second de la Charte du Comté, ainsi qu'à tout sujet du Coms de Tolosa présent dans une province étrangère dont les engagements contractuels vis-à-vis du Comtat de Tolosa permette une coopération judiciaire

J’ai relu et relu cet article plusieurs fois, et je n’ai pas trouvé ou on avait marqué que la loi ne s’appliquait pas aux procureurs ! Bizarrement, cet article dit clairement que la loi s’applique a tous et a toutes sans exception. Dame Aldara, ce n’est pas parce qu’on est procureur qu’on se permet de dire n’importe quoi, et surtout pas d’être protégé contre la loi. Donc si tous les procureurs ou accusateurs de tous les duchés ont diffamé lors du procès, il faudra qu’ils assument leurs méfaits devant une cour de justice. Oui c’est bien une vérité qu’il faudra accepter. C’est à vous de modérer vos propos, donc l’histoire du « Droit fondateur de notre civilisation », et de la « légitimité de votre Justice » ne tient pas, mais j’admets a nouveau qu’elle est bien émouvante.

"Reprenant son souffle."

Pour récapituler, il est clair que diffamation il y’a, que les procureurs sont eux aussi soumis a la loi, et que Dame Aldara a bien enfreint une loi. Par conséquence, je vous demande Mr le Juge de prendre la bonne décision qui n’est rien d’autre que de déclare l’ancien procureur coupable.

Je vous remerci pour votre attention.

"Raider89 se dirigea vers sa place ou il s’assis"

"Raider89 écouta le Procureur puis l’ancien Juge le Sieur Castelreng et finalement l’ancien adjoint du Prévost la Dame Saradhinatra. Il ne pouvait qu’hocher négativement sa tète, lui qui s’attendait a des arguments plus solides et plus véridiques surtout. Il allait être écouté une dernière fois avant que le juge rend son verdict. Il se leva, regarda autour de lui avant de commencer. Ils ne connaissaient presque personne."

Votre honneur,
il faut que j’admets que depuis le début de ce procès, il me parait que je parle a des murs. Je n’ai plus envi de perdre mon temps a m’expliquer et a me défendre alors qu’en fin de compte, chacun est déjà convaincue que Dame Aldara est innocente et que rien ne pourrait leur faire changer d’avis. Je vais donc faire court mais je serais clair. Je n’ai jamais vu un procureur qui défend l’accusé au passé, surtout après m’avoir rappelé que tout prévenu est supposé coupable alors qu’il n’est clairement pas le cas dans cette affaire ! Je rappelle qu’on n’est pas la pour me juger coupable ou non de brigandage mais bien pour juger une affaire de diffamation a mon encontre, je vise surtout les témoins. Finalement, je précise que la diffamation est affaire courante dans ces lieux, dame Saradhinatra vient de le prouver, elle qui ose m’accuser d’avoir pillé des mairies auparavant, elle qui dit que j’ai pillé la ville d’Orléans, elle qui dit des bêtises, oui c’est bien des bêtises qui ne sont que de la pur diffamation à nouveau. Je n’ai jamais été à Orléans, je n’ai jamais pillé une mairie, et je lui demande de rapporter des preuves pour prouver le contraire. Mais cela est impossible car elle ment tout simplement.
"Se retournant vers Aldara."
La cour d’appel tu dis ? On verra ca bientôt.
"Il se retourna et quitta la place publique gardant toujours son sourire habituel."

Le Jutge redressa un pan de son hermine sur son épaule gauche, s'éclaircit la voix, et prononça :

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

Nous tenons en remarque liminaire à dire que nous avons mis beaucoup de temps à nous déterminer sur l'issue à donner à cette affaire, affaire ô combien épineuse tout autant que sulfureuse. Mais notre placidité était le seul rempart contre l'ire empressée de la foule, qui est si prompte à rendre les coupables innocents au motif qu'ils font partie de son cercle d'amitié. A trop écouter ces pressions populaires, un Jutge perd sa force de discernement, ce qui fait sa grande qualité.

Nous tenons également à remarquer que nous conseillons l'exposé de notre verdict comme une jurisprudence sur la diffamation.



Attendu que le plaignant, ci-dénommé après monsenh RAIDER, accuse dòna ALDARA, ancienne Jutge du Comtat de Tolosa, d'avoir tout à la fois diffamé sa personne en l'accusant de vouloir projeter la prise de la mairie d'Albi, et d'avoir rendu justice honteusement en instruisant un procès dont les faits s'étaient déroulés plusieurs mois avant la date de l'instruction, dans le seul but, prétendument selon le plaignant, d'entraver sa candidature à la mairie d'Albi,

Attendu que ce même plaignant considère que l'Atornat du Comtat de Tolosa est soumis aux mêmes règles de la bienséance que tout sujet lorsqu'il requiert, ci-dénommées après l'astreinte à la non-diffamation et au non-outrage, et qu'il fonde son jugement des faits instruits sur cette obligation faite aux magistrats dans leur ensemble de se soumettre aux dispositions législatives énoncées à l'article 122-12,

Attendu que l'accusé, ci-dénommé après dòna ALDARA, excipe de ce que la candidature du plaignant, monsenh RAIDER, à la mairie d'Albi l'ayant choquée dans son rôle de représentant de la société toulousaine par le fait qu'il projetait de se soumettre aux suffrages des Albigeois lors même qu'il n'avait pas, par faute d'instruction, payé sa dette à la société toulousaine,

Attendu que le même accusé excipe, après interrogatoire supplémentaire réalisé avant ce verdict et versé aux débats, de ce qu'il considère que le terme "s'emparer des caisses de la mairie d'Albi" ne constitue nullement une présomption d'intentions malhonnêtes de la part du plaignant, mais vise à décrire l'état de fait de celui qui devient maire par les urnes,

Attendu que l'Atornat du Comtat de Tolosa, monsenh Aldec, requiert de ne pas poursuivre plus avant les accusations du plaignant contre l'accusé d'avoir méjugé dans le procès opposant monsenh RAIDER à la société toulousaine pour constat d'incompétence, la Cort d'Apèl étant juridiquement plus apte à revenir sur la chose jugée, ses faits, ses motivations et sa licéité,



La Cort, après considération des attendus de la partie plaignante, de l'accusation et de la défense, arrête :



Qu'elle n'est pas compétente pour revenir sur la chose jugée et les éventuelles mauvaises intentions qui auraient animé l'Atornat du Comtat de Tolosa, dòna Aldara, et que seule la révision du procès en appel peut examiner les objections du plaignant sur l'impartialité du jugement et des réquisitoires, ce à quoi nous l'invitons en lui conseillant de pourvoir la décision rendue par le Jutge en appel ;

Qu'elle retient pour examen l'accusation de diffamation portée par le plaignant, monsenh RAIDER, à l'encontre de l'ancien Atornat du Comtat de Tolosa, dòna ALDARA, commise lors du procès ayant opposé RAIDER au Comtat de Tolosa.



Considérant que la diffamation, selon les termes de l'article 122-12 consiste en l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés

Considérant que le rôle de l'Atornat, soutenu par l'enquête qu'il a diligentée et confiée aux services de la maréchaussée, est d'établir la vérité, à laquelle l'accusé peut opposer des objections de véracité, auxquelles le Jutge devra apporter éclaircissement et jugement dans son verdict, et que la recherche de cette vérité, si elle se trouve être accablée par l'erreur ou la mauvaise foi, est tout à l'avantage de l'accusé,

Considérant, après lecture des minutes dudit procès, que l'instruction liminaire dans le procès ayant opposé monsenh RAIDER au Comtat de Tolosa portait sur une affaire de brigandage, accusation à laquelle l'accusé du procès, monsenh RAIDER, n'a pas répondu, mais orientant sa défense sur les motivations, prétendument, selon lui, malhonnêtes, de la part de l'Atornat au moment des faits, dòna ALDARA, a fait dévier lui-même le procès vers sa candidature à la mairie,



La Còrt, après examen des considérants, et s'appuyant tout à la fois sur le droit en vigueur, et sur son interprétation des faits et du droit, arrête :



Que l'accusation de diffamation, dont l'objet s'étant déroulé au cours d'un procès alors qu'un magistrat exerçait sa charge, n'est pas fondée au regard des intentions qui animaient l'Atornat, non pas d'entacher la réputation de l'accusé, mais de rechercher la vérité ;

Que l'accusation de diffamation procède d'une déviation du procès imputable au plaignant lui-même, monsenh RAIDER, et qu'elle n'eût jamais eu lieu s'il eût répondu des chefs d'accusation portés contre lui ;

Que l'accusation de diffamation procède également de la piètre qualité de l'ancien Atornat, dòna Aldara, à vouloir répondre de tous les propos proférés par la défense, lors même que ceux-ci étaient totalement hors de propos dans le dossier d'instruction et que, ce faisant, l'ancien Atornat s'est de lui-même mis en situation délicate en répondant de manière accusatoire à des propos qui ne concernaient pas directement l'intitulé du procès ;



En conséquence, la Cour arrête le verdict suivant :



Qu'elle reconnaît dòna ALDARA non coupable, avec cependant de sérieuses réserves quant à la nécessité pour un magistrat de ne pas se laisser dévier au cours d'un procès afin de ne pas être contre son gré amener à porter des accusations ne relevant pas directement des faits imputés à l'accusé ;

Qu'elle relaxe ainsi l'accusé ALDARA de la charge qui pèse contre elle, et qu'elle interdit par-là même à toute personne de lui objecter en conscience les faits démentis par la chose jugée ;

Qu'elle reconnaît qu'un magistrat ne saurait être soumis au même régime législatif que tout sujet du Coms de Tolosa en ce qui concerne la diffamation lorsqu'il exerce sa charge, à la condition expresse que l'éventuel objet de diffamation porte sur les faits imputés à l'accusé ;

Qu'elle invite en cela le législateur à prendre toutes les dispositions législatives nécessaires pour étoffer ce point de droit, l'immunité de robe devant être aussi l'un des piliers de la charge magistrale afin que justice soit rendue sans entrave et dans les meilleures conditions ;



La Còrt rappelle à la partie plaignante et à l'accusé qu'ils sont légitimes pour pourvoir la décision en appel si l'exposé des motifs et le dispositif du verdict ne les agréaient pas.



La Còrt a jugé en première instance,
La Còrt a clos le dossier,



La séance est levée !