Le 19 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Pascot
Victime : La Communauté d'Albi
Témoins de l’accusation : castelreng

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Pascot, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté Municipal n° 1 relatif au droit de vente des steres de bois dans votre village.

Vous avez en effet, à la date du 10 mai de cette année, mis en vente 3 steres de bois à 10 écus sans l'accord explicite de votre maire.
Donc, étant donné la mise en vente de 3 steres de bois à un prix fort élevé, vous êtes accusé de spéculation.
Après une lettre du lieutenant vous eussiez utilisé des paroles insultantes envers le lieutenant de police.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté Municipal n° 1 - date d'entrée en vigueur Lundi 05 mai 1456

Article 2 :

Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.

Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img103.imageshack.us/img103/13/pascotboismu9.jpg
http://img338.imageshack.us/img338/5462/courrierpascotni0.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre le lieutenant castelreng.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu Pascot n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire de spéculation. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamné.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément vendu ces 3 steres à 10 écus et qu'il a dont, par ce fait, enfrein l'arreté municipal n°1; puisque le prévenu n'est point venu céans et donc qu'il brille par son absence.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamné à une amende de 50 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le juge se plaça à son pupitre et commença la lecture du verdict*

Nous ne nous attarderons pas plus longtemps sur ce procès par coutumance, l'accusé n'étant pas présent. Les gens qui n'osent pas assumer leurs fautes sont d'un pathétique...Enfin, on ne peut surement pas leur en vouloir.

Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et ayant vu que l'accusé brille par son absence, nous le condamnons à verser 20 écus d'amende! Accusé, vous pouvez vous sentir chanceux de la clémence de la cour.

Force reste à la loi!