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Procès ayant opposé Chintok au Comté de Toulouse
Chintok était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 23/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Chintok vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.
En effet vous avez profiter de la naïveté de Jo1715 pour lui revendre un champ à 450 écus alors que vous l’aviez acquis à seulement 400 écus quelques jours plus tôt et en voici la preuve par la recopie des actes de vente:
http://img143.imageshack.us/img143/8610/speculationmarchfoncieria7.jpg
Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 122 – 4 de notre coutumier dont voici les textes :
« Art. 122-24 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée.»
Chintok, préparez vous a répondre de ces infractions devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.
Bien le bonjour tout le monde ,
Et bien je suis ici pour vous dire que quand j'ai acheter a rogermontagut un champ de 400 ecus , je lui est acheter un champ de ble que j'ai garder et que je garderais.
Ce qui concerne jo1715 je lui est vendu un champ de mais , que j'avais quand je vivais a lausanne ce qui fait presque 6 mois.
Maraud !!! Ruffian !!! Escroc !! Voleur !!
Tu es coupable Chintok !! Coupable d'escroquerie !! Coupable de tous les crimes ...
Comment oses tu nier l'évidence ?
Comment as tu pu vendre à Toulouse un champ situé à Lausanne ?
Menteur !! Escroc !! En plus tu veux nous faire avaler des couleuvres !!
Les faits parlent d'eux même tu as acheté un champ à 400 écus le 20 Septembre et le revend 450 écus le 26 Septembre : 6 jours pas 6 mois !!
Pour qui prends tu la justice de notre comté ?
Pour cette raison je serai inflexible car je n'aime pas qu'on me prenne pour une cruche et encore moins qu'on bafoue notre justice. Alors pour toi je réclamerai :
- trois jours de prisons comme le prévoit l'article 122 - 24 de notre coutumier
- une amende de 510 écus comme prévu aussi dans le même article soit 10 écus d'amende plus 10 fois 50 écus pour avoir spéculé se manière éhontée
- un jour de prison supplémentaire pour outrage à magistrat en mentant devant cette cours.
Plaise à notre bon juge de rendre une sentence exemplaire ...
Comment as tu pu vendre à Toulouse un champ situé à Lausanne ?
je l'avais quand je vivais a lausanne et j'ai demenager quand elle etait en peuplement ..resultat je l'avais encore rendu ici.
Menteur !! Escroc !! En plus tu veux nous faire avaler des couleuvres !!
premierement je suis pas menteur , non plus escros , et non je fait avaler rien a personne.
oui j'ai acheter un champ le 20 septembre , se qui etait un champ de ble , comme je repete , et le 26 septembre j'ai vendu mon ancient champ de mais , alors je vois pas le rapport de se que tu dit.
Alors pour toi je réclamerai :
- trois jours de prisons comme le prévoit l'article 122 - 24 de notre coutumier
maitenant c'est toi qui decide , et tu me demande pour qui je prend le comte? demande toi la question avant.
desoler de ce comportement mais ce messire n'est pa splus mieux que moi...
En gros , j'avais mon champ de mais avant de vendre mon champ de ble , champ d emais etait en deuxieme place et je voulais mon champ de ble ua premier alors resultat falais je vend champ is je voulais garder uniquement mon champ de ble.
Merci de m'avoir ecouter.
Monsieur le Juge, je vous souhaite la bonne soirée.
Par le présente, vous confirme avoir acheté un champs de maïs à Messire CHINTOK pour le prix de 450 écus que je lui ai versé en monnaie sonnante.
Vu la preuve cette transaction :
2008-09-26 : Chintok vend à Jo1715 un champ pour 450 écus
J'espère vous avoir aidé en cette affaire et vous souhaite à nouveau la bonne soirée.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Le Jutge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier, qui cette fois avait devancé son signe de la main et avait déjà empoigné sa plume, prêt à écrire.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
Attendu que l'accusé excipe de ce qu'il a bien acheté un champ à 400 écus suite à une vente publique organisée en la ville d'Albi, et a, au cours de cette même vente, vendu un champ pour 450 écus, mais, précise-t-il, différent de celui qu'il avait acheté ;
La Cour, après examen des arguments de la défense et de l'accusation, arrête le dispositif suivant :
Considérant que l'infraction de spéculation ne porte pas nécessairement sur une même marchandise, mais sur une marchandise de même nature,
Considérant qu'aucun individu ne souhaitant retirer un profit issu de la spéculation ne se serait porté acquéreur d'un champ à 400 écus tout en en vendant un autre,
Considérant que la vente d'un champ concomitante à une procédure d'acquisition ne procède d'aucune logique rationnelle autre que celle du profit facile, et en aucun cas d'une logique de domiciliation foncière,
Considérant les propos peu amènes adressés par l'accusé à la personne de l'Atornat, usant d'un tu de mauvais aloi et d'un irrespect flagrant manifestant un mépris pour l'autorité judiciaire et pour sa vile condition d'accusé,
La Cour arrête le verdict suivant :
La Cour reconnaît le sieur CHINTOK coupable d'avoir spéculé en vendant un de ses champs au moment même où il souhaitait en acquérir un ;
La Cour ne reconnaît aucune circonstance atténuante au sieur CHINTOK ;
En conséquence, la Cour condamne le sieur CHINTOK à une peine de cent (100) écus, décomposée comme suit : cinquante (50) écus à charge de restitution du bénéfice illégalement perçu, et 50 écus pour le préjudice moral causé à la société toulousaine. La Cour ajoute à cette amende une seconde amende cinquante (50) écus pour l'outrage à magistrat causé en cette enceinte, portant l'amende à un total de cent cinquante (150) écus.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel !
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus