Desmondes vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 13 Octobre dernier concernant la vente illégale de blé que vous avez organisée sous le manteau au cœur du marché d’Albi, vente découverte par notre bon sergent Fredmalkav et dont voici la preuve :

http://img511.imageshack.us/img511/8663/preuvebl15ecusba3.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »

Art. 122-21 – De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

Desmondes, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu ne daigne même pas ouvrir la bouche … Son silence est un aveu.

Alors pour ne pas perdre mon temps avec de pareils individus, je réclame la peine maximale que prévoit notre bon coutumier :

100 écus d’amende pour escroquerie

Plus une amende de 10 écus sous forme de rachat d’un sac de blé dont le prix sera majoré par la mairie d’Albi pour la dédommager de cette affaire.

La farine en sera ainsi plus amère Desmondes

Plaise à sa Grace notre bon juge d’appliquer la justice avec toute la sagesse qui le caractérise

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Fredmalkav s’avança dans la pièce. Il salua respectueusement le juge et le procureur*

Bonjour messieurs. Je me présente, sergent Fredmalkav de la maréchaussée d’Albi.

Le 13 octobre, lors d’une de mes visites sur le marché afin de le vérifier, j’ai acheté au sieur Desmondes un sac de blé qu’il vendait au prix de 15 écus.
Je lui ai envoyé un courrier le jour même afin de lui proposer un arrangement à l’amiable, Etant sa première infraction.
Trois jours plus tard, n’ayant pas de réponse à mon courrier et sachant que cet personne avait été aperçu en ville. Je lui ai envoyé une lettre de rappel toujours dans l’idée de lui proposer un règlement à l’amiable.
Vingt quatre plus tard, n’ayant toujours aucune nouvelle de sa part et sachant qu’il avait encore était aperçue en ville durant ce laps de temps. Faisant preuve de patience à son égard, je lui ai envoyé un troisième courrier, dont il n’a encore une fois pas répondu.

De plus je tenais à préciser que sieur Desmondes a vendu un sac à dame Melan59. En effet celle ci vendait aussi du blé à 15 écus, mais a voulu régler l’affaire à l’amiable elle. Et voulant racheter les sacs que le sergent Malou avait remis en vente elle a aussi racheté un sac que l’accusé avait laissé sur le marché. J’espere que le tribunal prendra en compte ceci et l’accusé remboursera cette dame.

Voilà pourquoi messires nous aujourd’hui devant vous. Je vous remercie de m’avoir écouté.

* Fred salua respectueusement l’assemblé et retourna s’asseoir dans la salle*

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

La Cour
Vu l’article le second arrêté municipal d’Albi du 4 mai 1456 ;
Attendu que nulle défense ne fut présentée ;
Considérant que l'accusation de contravention est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,

Considérant que le dénommé DESMONDES n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;

Reconnaît le sieur DESMONDES coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;

En conséquence, la Cour condamne le dénommé DESMONDES à une amende de vingt-huit (28) écus, décomposée comme suit : 2 écus à charge de réparation du préjudice financier causé ; 1 écu à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine ; 25 écus pour défaut de présentation à la justice.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !