Procès ayant opposé Aktar au Comté de Toulouse
Aktar était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 10/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Aktar!!! Traitre parmi les traitres !! Fourbe !! Coquin !! Scélérat !!
Tu es convoqué ici pour trahison envers le Duché.
Comment ça tu ne sais pas pourquoi ?
Tu as été surpris en train de fomenter une révolte contre la mairie d’Albi le 20 Octobre 1456 comme en témoigne le rapport des maréchaux Tchill et Diablo 3ème du nom que j’ai apporté ici même
http://img512.imageshack.us/img512/1872/revoltebisop8.png
Rapport de Diablo3 : 20-10-2008 04:26 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
Inutile de nier, deux valeureux défenseurs de notre cité t’ont reconnu !!
Pour tes actes tu tombes donc sous le coup des articles 121 - 3 et 122 - 4 de Notre coutumier que je vais me faire un plaisir de te lire pour te donner l’ampleur de ce qui t’attend !
« Art. 121-3 - De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Art. 112-4
La tentative est punie comme l’agissement lui-même. »
Trahison pour tentative de révolte. Ton compte est bon !!
Aktar prépare toi à expier tes crimes devant nous et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.
Bonjour votre honneur !
déja jaimerais dire quelque mot :
1) on accuse en générale les gens pour trahison ou haute-trahison quand il son citoyen !
en générale sa se passe comme sa !
pour ma par, je n'est trahi personne !
2) je n'est jamais organiser de révolte contre
le pouvoir en place ! j'ai fait cet révolte certe ! mais j'était bien seul contre un escardon ! croyez-vous que je vaut la peine de perde autent de temps !
3) l'amande à 1000 écus !
je ne peut et ne pourait jamais vous payer !
de plus, vous n'avez pas le droit de mettre les gens dans une bourse négative !
donc : en dessous de 0 !
4) je veut bien être "banni" mis pensé à une periode maximal de 3 mois !
5) vous voyez dans cet affaire, si vous me banniser, je ne pourait point pour remmettre 1000 écus ! et faire ma prison !
et au final A :
je vous recommande lire la charte du juge !
et d'être s'il vous plait ! plus polis avec vos accuser ! surtout si ceux-si on encore la bonne volonté de vous répondre avec politesse !
DONC : je n'est rien organiser !
j'ai été attaquer tous seul...et puis en plus, il n'y à pas eu de combat, j'ai rapidement fait demi tour ! je n'est taper personne, comme personne ma frapper...
cet affaire, feait rire un bon juge...
si vous préférer, comme vous aimez insulter n'importe qui : "j'ai té le guigniol qui à voulus défier une armée à moi seul"
croyez-vous qu'une telle affaire veut encore le nom de "trahison" ?
...l'affaire ne veut pas se que vaut l'affaire du pillage du langedoc !
je demande le bannisement ! votre honneur !
Merci de votre attention !
Menteur !! Profiteur
Honte à toi de vouloir nous faire avaler des couleuvres.
La loi Toulousaine s’applique à Toulouse et tu devras payer pour tes crimes. Charte du juge ou pas !!
L’article Art. 121-3 - De la trahison est clair :
« La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. »
Et toi tu reconnais avoir : « j'ai fait cet révolte certe ! mais j'était bien seul contre un escardon » avec toutes les conséquences que ça implique : tentative de révolte donc TRAHISON !! Citoyen ou pas !!
D’ailleurs si tu es étranger au comté comme tu sembles le prétendre en arguant le fait que tu n’es pas citoyen ceci est une circonstance aggravante car cela sous entendrait que tu es venu exprès dans notre bon comté pour commettre ta forfaiture comme ceux qui ont sévi en Languedoc et dont tu sembles t’inspirer.
Alors Oui il y a trahison envers le comté !!
Oui il y a tentative de révolte et ceci vaut par l’article Art. 112-4 de notre bon coutumier :
« La tentative est punie comme l’agissement lui-même. »
Pour cette forfaiture immonde je demande une peine exemplaire pour t’ôter le gout de recommencer, ainsi que tous ceux qui oseraient défier Toulouse et sa justice.
J e réclame :
6 jours de prison pour cette tentative de révolte
1000 écus d’amende
Le bannissement du comté après t’être acquitté de ta dette
Le marquage au fer rouge sur la main droite de la lettre B qui signifie Voleur.
Plaise sa Grace notre bon juge de se montrer juste et sévère dans son jugement .
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour ,mesdames et messieurs
Effectivement lors de cette journée du 20 Octobre alors que je m'etais enrolé dans la défense de notre belle Albi j ai ete temoin d 'une tentative de révolte menée par l'accusé Aktar ici present que je reconnais formellement
Cordialement,Tchill
Monsieur le juge, monsieur le procureur, mes salutations.
J'ai été contacté par ma supérieure pour un sujet qu'elle n'a pas réussi me communiquer ... En ces temps troublés et étant soldat dans la lance d'ordonnance d'albi, j'ai décidé de défendre de mon plein gré notre bonne ville d'albi la nuit du 19 octobre 1456 et j'en ai fait part au sénéchal Maxizedeus. Dans la nuit j'ai contribué à mater une révolte contre notre mairie pour preuve :
http://img131.imageshack.us/img131/8831/rvoltedu19au20tb8.jpg
De plus lors de cette soirée, le soldat azaleah était aussi de garde et a aussi contribué à matter la rébellion.
En vous remerciant de m'avoir écouté.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu l’article 121-3 du Grand Livre des Lois,
Vu l’article 112-4 du Grand Livre des Lois,
Entendu les dépositions des témoins, ci-dénommés après TCHILL et DIABLO, troisième du nom,
Attendu que les dépositions des témoins concluent formellement à l’implication de l’accusé AKTAR dans une tentative de prise de la mairie d’Albi en date de la nuit du 20 au 21 octobre courant,
Attendu que la défense de l’accusé, excipant de ce que sa tentative était trop impréparée pour être une menace réelle, et de ce qu’il ne peut être poursuivi pour trahison, n’étant pas citoyen du Comtat de Tolosa,
Considérant que l’article 112-4 est souverain et pose que l’effet ne peut qualifier la cause autrement que comme cause indépendante de tout effet,
Considérant qu’il n’est nul besoin d’être citoyen pour trahir, mais que tout acte attentatoire aux intérêts du Comtat ou de ses représentants vaut trahison,
Reconnaît les accusations de trahison,
Déclare l’accusé, AKTAR, coupable des faits qui lui sont reprochés,
Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l’accusé,
Considérant la solvabilité de l’accusé,
Condamne l’accusé AKTAR à une peine d’emprisonnement de trois (3) jours et à une amende de cinquante (50) écus.
Qu’exécutée soit la sentence à moins qu’elle ne soit pourvue en appel !
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance,
L’audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme