Tigre70 vous allez ENCORE comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 28 Octobre dernier concernant la vente illégale de carcasses de cochons que vous avez organisée sous le manteau au cœur du marché d’Albi, vente découverte par notre bon sergent Malou0 et dont voici la preuve :

http://img227.imageshack.us/img227/7892/escrotigre70cochon1630jg3.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »

Art. 122-21 – De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

De plus vous n’en êtes pas à votre première condamnation et ceci pourra aussi être retenu contre vous par notre très sainte Grace le Juge

Tigre70, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu ne daigne même pas ouvrir la bouche … Son silence est un aveu.

Alors pour ne pas perdre mon temps avec de pareils individus, je réclame la peine maximale que prévoit notre bon coutumier :

100 écus d’amende pour escroquerie

Plus une amende de 10 écus sous la forme de la revente d’une carcasse au prix majoré pour dédommager la ville d’Albi

Plaise à sa Grace notre bon juge d’appliquer la justice avec toute la sagesse qui le caractérise …

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Malou0 Sergente a la maréchaussée d'Albi avança à son tour dans la salle*

Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,



En date du 28 octobre de cette année, j'ai acheté 1 demi quintal de carcasses de cochons à 16.30écus à messire Tigre70. J'ai donc appliquer les marches à suivre, envoie d'un courrier. A ce jour je n'ai toujours aucunes nouvelles de la pars de l'accusé.

Après expiration du délai de 24 h pour retirer ses carcasses de cochons, je n'ai pas eu de réponse. Le prévénant que c'etais sa 2 eme escroquerie je le mettais en plainte si je n'avais point de ces nouvelles et si il ne retirais pas les 3 autres carcasses de cochons qu'il y avais sur le marché. Les délais légaux accordés sont largement dépassés dans cette affaire. C'est pourquoi nous nous trouvons ici aujourd'hui."

Je signale à la Cour que 3 carcasses sont toujours sur le marché a 16.30 ecus.
*Après avoir salué l'assemblée, elle retourna s'assoir*

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu les articles 123-1 et 122-21 du Grand Livre des Lois,

Vu l’arrêté municipal d’Albi numéro second du premier mai mil quatre cent cinquante-six,

Entendu la déposition du sergent de la Marescalciá, MALOU,

Attendu que la déposition du témoin conclut formellement à l’implication de l’accusé TIGRE, soixante-dixième du nom, dans la concrétisation à son profit d’une transaction commerciale à des prix supérieurs aux maxima fixés par arrêté,

Attendu l’absence de défense de l’accusé,

Attendu le verdict du procès TIGRE c./ Comtat de Tolosa rendu le vingt-huit octobre concluant à la culpabilité de l’accusé pour des faits de même nature,

Reconnaît les accusations de contravention,

Abandonne les accusations de délit d’escroquerie,

Déclare l’accusé, TIGRE, soixante-dixième du nom, coupable des faits qui lui sont reprochés,

Déclare l’accusé, TIGRE, soixante-dixième du nom, coupable de récidive,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l’accusé,

Considérant la solvabilité de l’accusé,

Condamne l’accusé TIGRE, à une peine une amende de soixante écus (60) écus, décomposée comme suit : 2 écus à charge de réparation du préjudice financier causé ; 8 écus à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine par la spéculation ; 20 écus pour défaut de présentation devant la justice, et 30 écus d’amende pour récidive.

Qu’exécutée soit la sentence à moins qu’elle ne soit pourvue en appel !

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance,
L’audience est levée !