Le 17 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Dame Sahila
Victime : Sieur Tual
Témoins de l’accusation : Tual et Valdy

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Dame Sahila, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 6 mai de cette année, embauché le sieur Tual pour un travail requérant 10 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 16 écus.
Malgré la sommation de la prévôté de Castres, en la personne du sieur Valdy, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img74.imageshack.us/my.php?image=sahilaml6.jpg
http://img98.imageshack.us/my.php?image=90894920rg4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre le sieur Valdy, membre de la prévôté de Castres à l’époque des faits, ainsi que le sieur Tual, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, la prévenue Sahila n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire d'esclavagisme. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher amie n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'elle se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusée à délibérément embauché à 16 écus pour 10 pts de caractéristique un travailleur alors que la grille prévoit 18 écus. Par ce fait elle enfrein Décret n°III-1. De plus elle ne vient point se défendre, est-ce une preuve de sa culpabilité ?
Que la victime ne se sente point laisé c'est une chose mais que l'accusée enfrein une loi comtale en est une autre.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que la prévenue soit condamnée à une amende de 15 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le Lieutenant de Castres arriva à la barre*

Bonjour Mr. le Juge,

J'ai pu constater à la Mairie que Dame Sahila a embauché Messire Tual avec un salaire ne respectant pas le Decret Comtal (grille des salaires)

Ayant envoyé un courier à Dame Sahila que l'embauche n'était pas bonne et que par conséquent elle pouvait toujours s'arrangeais pour payer le restant du salaire.

Cette Dame m'a répondu qu'elle n'était pas sur Castres et qu'elle me préviendrais à son retour.
Maintenant sa fait deja pas mal de temps que j'attend et j'attend toujours une reponse comme quoi elle bien arrivé...

Bref voyant que je n'ai eu aucune nouvelle et que ce n'est pas non plus mon boulot de courrir aprés... J'ai préféré remettre ce dossier avec toutes les preuves au procureur.

Je demande que cette Dame soit punis par la loi avec une punition correct a son acte d'esclavagisme.

Salutation Mr. le Juge

*Le Comte Valdy Visconti partis en direction de Castres rejoindra sa tendre fiancée*

*Tual n'y comprenant rien à cette lettre reçue, il devait témoigner à un procès, lui qui venait toujours content lorsqu'il était l'accusé, et vlan cette fois il est victime. Pourtant il n'a rien demandé.

Quel fût sa surprise en voyant que le juge n'était pas Necrobutcher. Il n'y comprenait plus rien.

Il s'avança à la bar, pas très enthousiasmé par cette affaire.

Il prit la parole : *

moi Tual... heu... je n'ai pas demandé le moindre procès pour dame Sahila... certes par rapport à la grille elle est en mauvaise posture... mais sachez que je n'ai pas cherché moi même a vouloir gagner plus... ce travail me convenait parfaitement à ce prix...

je demande la relaxe de dame Sahila et aussi je refuse toute compensassions...

*Il fit demi-tour et s'arrêta avant de sortir.*

je n'aime guère venir à la court de justice pour les autres... mais si je suis un jour coupable je viendrais avec plaisir...

*Puis il sorti de la court.*

*Le juge commença sa déclaration qui serait suivie de son jugement*

Encore un accusé absent! Décidément, quel courage! Baron Lamis, je crois que vos réquisitoires effraient tous les malfrats. Enfin, ne nous attardons pas trop sur cette affaire qui a tout de même manqué de rebondissements.
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et les témoignages, ayant constaté l'absence brillante de l'accusée qui par la même nous démontre qu'elle ne réfute pas les faits, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté, condamnons dame Sahila sous le motif de spéculation à 10 écus d'amende.

Force reste à la loi!