Klaal vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 11 Octobre dernier concernant la vente illégale de légumes que vous avez organisée sous le manteau au cœur du marché d’Albi, vente découverte par notre bon sergent Fredmalkav et dont voici la preuve :

http://img519.imageshack.us/img519/953/preuveventelegume11lw3.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »

Art. 122-21 – De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

Klaal, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

bonjour,
je me declare coupable faite ce que vous voulez
de moi

Ah enfin une personne qui se dit coupable et reconnait avoir abusé de son prochain …
On pourrait se dire au moins qu’on a affaire à des gens honnêtes dans la malhonnêteté.
Comment ça je m’embrouille !! Non je médite cette pensée profonde.
Pour cette affaire je me montrerai conciliant en demandant :
97 écus d’amende pour escroquerie

Plus une amende de 10 écus sous la forme de la revente d’une matière au choix avec prix majoré pour dédommager la ville d’Albi

Plaise à sa Grace notre bon juge d’appliquer la justice avec toute la sagesse qui le caractérise …

je trouve cette amende hors norme,
mais il faut bien que la caisse noire se remplisse.
l'escroc dans l'histoire ce n'est pas moi

*Fredmalkav s’avança dans la pièce. Il salua respectueusement le juge et le procureur*

Bonjour messieurs. Je me présente, Lieutenant Fredmalkav de la maréchaussée d’Albi.

Le 18 octobre, lors d’une de mes visites sur le marché afin de le vérifier, j’ai acheté au sieur Klaal un légume qu’il vendait au prix de 11 écus.
Je lui ai envoyé un courrier le jour même afin de lui proposer un arrangement à l’amiable, Etant sa première infraction.
Trois jours plus tard, n’ayant pas de réponse à mon courrier et sachant que cet personne avait été aperçu en ville. Je lui ai envoyé une lettre de rappel toujours dans l’idée de lui proposer un règlement à l’amiable.

Voilà pourquoi messires nous aujourd’hui devant vous. La maréchaussée a encore tenté de résoudre cette affaire sans passer par le tribunal, mais une fois de plus cela n’a pas était payant. Je vous remercie de m’avoir écouté.

* Fred salua respectueusement l’assemblé et retourna s’asseoir dans la salle*

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par dòna Vanilha de Pruma, allons rendre notre verdict.

La Cour,

Vu l’article le second arrêté municipal d’Albi du 1er mai 1456 ;

Vue l’absence de défense de l’accusé ;

Considérant que l'accusation de contravention est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,

Considérant que le dénommé KLAAL n’a pas souhaité utiliser le temps de parole qui lui était dévolu pour présenter sa défense, préférant se murer dans son silence et son mauvais esprit ;

Reconnaît KLAAL coupable de contravention,
Reconnaît KLAAL non coupable d’escroquerie,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;

En conséquence, la Cour condamne le dénommé KLAAL à une amende de dix (40) écus, décomposée comme suit : 1 écus à charge de réparation du préjudice financier causé ; 39 écus à charge de réparation du préjudice moral causé à la société toulousaine.

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu’il lui est possible de faire appel devant la Cour d’Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !