Capoune !! Traites !! Voleur !! Tu ne mérites que le nom de Al Capoune le Fourbe !!

Tu es accusé de haute trahison envers le comté de Toulouse pour t’être servi de ton mandat de maire pour spéculer sur le Marché d’Albi.

Notre Prévost Russocarine a accumulé contre toi la preuve de ta bassesse et de tes sales manœuvres dont je te livre ici une copie de son Rapport

Russocarine a écrit :

« Extrait du registre personnel de Capoune, fourni dans le cadre d'une enquête sur une éventuelle vente de blé à 1,01 écu.

http://img127.imageshack.us/img127/2545/capouneresumelc6.jpg

Spéculation: achat de blé pour le revendre avec bénéfice
Pillage de bien public: revente à la mairie au delà du prix des produits disponibles sur le marché à ce moment là »

Ton compte est bon et tu vas devoir répondre de spéculation, trahison et de haute trahison devant cette cours pour t’’être servi d’un mandat, confié par le bon peuple albigeois, à des fins crapuleuses

Tu tombes ainsi sous le coup des articles 121 – 6 Du pillage de biens publics, 122-23 – De la spéculation, 121-3 – De la trahison et 121-4 – De la haute trahison dont je te fais ici lecture !


Art. 121-6 – Du pillage de biens publics

« Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s’en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d’échanges économiques.
Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. »

Art. 122-23 – De la spéculation

« La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »

Art. 121-3 – De la trahison
« La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté. »

Art. 121-4 – De la haute trahison

« Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu. »


Ton compte est bon Maraud !! Et ne crois pas t’en tirer à si bon compte car nous avons du organiser la reprise de la mairie de par ton action inconsciente et ton refus de coopérer lorsque le Prévost t’a demandé de te justifier.

Capoune tu vas être jugé et si tu es incapable de te défendre seul, tu peux faire appel à un avocat.

Votre Honneur

je plaide coupable pour l'ensemble des acusations, sauf celle d'avoir transiger du blé à 1,01 écus sur le marché.

Cette acusation n'est que difamation. Mais bon, je ne lancerai pas le débat ici, puisque les jeux sont faits.

Donc, je prie votre honneur de clore le dossier dès que faire ce peut et de m'imposer la sentence pertinente au crimes reppochés.

Menteur !! Escroc !! Traitre !! Voleur

En plus as-tu ben écouté la déclaration de Aethis ??

Il t’a vu commettre cette forfaiture et ainsi piller les biens de la communauté Albigeoise.

Il l’a juré ici, devant nous membres de la Cour et devant Aristote le premier de tous les témoins.

D’un autre coté tu reconnais les chefs d’accusations en disant « je plaide coupable pour l'ensemble des accusations »

Ce qui me facilite la tâche car dès lors que tu le reconnaisses, je n’ai pas à demander une séance de torture pour te faire avouer.

Pour l’ensemble de tes actes, plus l’abandon de la mairie d’Albi qui a conduit notre bon peuple à prendre panique je réclame :

Une amende de 1000 écus comme le prévoit l’article 121-6 – Du pillage de biens publics

D’une amende de 2000 écus et 3 jours de prisons comme le prévoit l’article Art. 122-23 – De la spéculation

D’une amende de 1000 écus, 6 jours de prisons et le bannissement du comté comme le prévoit l’article 121-3 – De la trahison

Que pour le fait avéré de haute trahison ces peines soient cumulées à savoir au total

4000 écus d’amende ,9 jours de prison et le bannissement du comté.

Plaise à notre bon juge de rendre une sentence exemplaire.

Votre Honneur

C’est à croire que nous sommes dans un cirque, et non dans un tribunal, tant le procureur fabule!!
Permettez-moi de répondre à ce réquisitoire, qui repose sur un mélange de faits clairement prouvés et de… fabulations délirantes à souhait.
Pour débuter, votre honneur, vous avez devant vous les preuves apportées par Dame Russocarine, qui atteste de spéculation, certes et j’en suis convenue lors de ma première plaidoirie. Par contre, la Prévot elle-même admet dans son témoignage, et je cite « Je ne saurai dire ce qu'il est advenu du blé à 1,01 écus, et s'il a existé, mais la spéculation est prouvée par les registres du maire, et il vient lui même de reconnaître les faits. »
Donc, oui pour la spéculation… mais pour celle PROUVÉE!!! Messire Aethis fait preuve de diffamation pure et simple, je l’affirme ici lieu devant vous. Ce messire, SI il mérite le titre de messire, affirme sur la halle de la ville d’Albi que les caisses municipales sont vides. Étant vous même, Votre Honneur, intendant pour la ville, vous pouvez constater par vous-même de la véracité de ses dires ou non… du moins, si vous avez le temps entre vos nombreux changements de robes. De plus, comme je vous l’ai mentionné auparavant, même notre Prévot dévouée ne peut point confirmer les dires de ce Monseuh à-propos d’une éventuelle transaction de blé à 1,01 écu sur le marché. Et le Procureur du Grand Comté Toulousain base une partie de son réquisitoire sur un faux témoignage, le témoignage d’un homme qui ment comme il respire. Permettez moi d’en rire Votre Honneur…

La sentence demandée est de 4000 écus!?! Ceci est réclamé pour une spéculation jouant entre 20 et 30 écus !?! Wow!! Je suis en accord pour recevoir un acte punitif… mais demeurons proportionnel tout de même. N’oublions point que nous sommes dans une salle de justice et non pas dans une séance de comédie.

On demande de purger 9 jours de prison. Si tel est la prescription de la loi pour le crime que j’ai commis, alors qu’il en soit ainsi…. Mais, permettez moi de… comment dire… je suis ignare au sujet de la loi, mais il me semble avoir lu une déclaration de Dame Aldara (ancienne procureur Toulousaine) en Gargotte, à ce sujet. Elle mentionne que si une peine d’emprisonnement dépassait 6 jours, que c’était un motif suffisant pour aller en appel… Je dois avoir mal compris, n’ayant pas de connaissance en droit outre mesure...

On me demande également un bannissement du Comté. Votre honneur, avec une telle atmosphère, ce ne sera point une sentence mais un plaisir de quitter ce Comté que mon cœur a appris à aimer…Ce même cœur qui a apprit à détester les actes d’imbécillités, de stupidités, d’envies, et d’hypocrisies qu’y règne en Toulouse depuis quelques temps déjà. Un Comté ou l’honneur, l’entraide et joie d’y vivre s’estompe avec le temps. Plusieurs gens de valeurs ont quittés de leur plein gré ce merveilleux Comté, et ce n’est point fini… Les digues s’ouvrent plus grandes chaque jour.
Alors sur ce, Votre Honneur, je conclus donc en vous priant de savoir faire preuve de justice et de ne point céder à la tentation fabulatrice d’errer dans les méandres du droit comme notre procureur. Cette justice que tout homme à droit de recevoir en ayant une sentence corrélative à ses méfaits. Une justice qui se base sur des faits établis et des preuves concrètes. Une justice qui sait aviser les faits et repousser les fabulations d’un homme de peu de paroles, Monseuh Aethis.

Espérant que la campagne électorale Comtale ainsi que la mairie ne vous empêche point de rendre une justice éclairée. Je souhaite sincèrement qu’Aristote éclaire vos vues, Votre Honneur, pour que votre jugement ne soit point biaisé mais appuyer sur la preuve.

Nane appelée par Capoune se rend au tribunal elle n’a pas entendu la totalité de l’affaire mais elle veut tout de même apporter le réconfort que peut donner l’amitié a ce dernier.

Elle s’approche de la barre ou son témoignage est requis .

Bonjorn,

Vous me connaissez peut être d’autres non aussi acceptez que je me présente
Je suis Nane conseillère municipale depuis les débuts d’Albi ancienne Capitoul de la ville Animatrice également. Je fus aussi en d’autres temps ambassadrice du Languedoc en Helvétie.

Je suis ici afin de témoigner en faveur du Seigneur de la Lanne, j’ai eu la joie de le rencontrer lors du peuplement d’Albi. Certes ma confiance en lui a été entamée par la bêtise qu’il a commise, Mais mon amitié ne l’a été en aucun cas c’est à ce titre que je viens témoigner en sa faveur.

Je pense commencer a connaitre Messire de La Lanne assez bien du moins pour penser que son acte n’était qu’un coup de folie passagère initié par l’envie dévorante de poser sa situation en obtenant le champs dont il rêvait et qu’il a revendu depuis dans la crainte de votre sentence.

Certes il a commis un acte déplorable surtout dans sa position mais ce n’était que ce la un coup de folie.

Pour cela monsieur le juge, je vous demande d’accorder votre clémence a messire Capoune en le punissant certes mais uniquement pour les faits avérés et a la mesure financière de ces faits.

Merci d'avoir accepté de m'écouter

Sur ces mots Nane va s'assoir tout au fond de la salle avec sa discrétion habituelle

*La vicomtesse avait pris le temps de bien écouté le procès malgré qu’elle trouvait le langage qu’utilisait le procureur affin de s’adressé a un membre de la noblesse inacceptable, elle ne dit rien se contentant d’évaluer les fait qui était reproché a son vassal le seigneur de Lalanne.*

Monsieur le juge, monsieur le procureur je vous salut

Je me présente
Rosetendre Haroué de Liercourt, Vicomtesse de Nerac.
En tan que suzeraine du seigneur de Lalanne, je ne peu que condamner les agissement pour lesquelles il plaide coupable. Mais en tan qu’amie du seigneur de Lalanne et au vue du passé de Capoune, de son dévouement pour le comté en tan qu’ambassadeur et vassal, que ce soit ici en Toulouse ou ailleurs. Je ne peu qu’être clémente, il a certes fait une grosse erreur, erreur qui lui coûte cher aujourd’hui et j’en suis certaine il s’en repend. Je demande a votre honneur d’être clément dans son verdict, je suis certaine que vous saurai être impartial et donnerai une sentence qui serra dans la juste mesure du délit commis.

**Russo s'avança à la barre, tenant une liasse de documents.**

"Votre Honneur,
le 1er Novembre la brigade d'Albi m'a rapporté les propos d'Aethis, qui avait vu du blé en vente à 1,01 écus au marché, chose que seul le maire peut faire.

J'ai donc immédiatement fait une perquisition chez le maire de l'époque, Messire Capoune, qui m'a confié le registre de ses transactions personnelles. Bon, il a fallu un peu plus de temps pour qu'il donne une page qu'il avait arrachée, mais il a fourni tous les documents demandés.
Et c'est en examinant ces documents à la recherche de blé à 1,01 écus que je suis tombée sur ce petit trafic de blé.

Capoune achetait du blé au marché à bas prix (12,30 et 12,80 écus), le remettait en vente à un prix supérieur à l'achat (13,05 et 13,20 écus) et le rachetait immédiatement derrière avec l'argent de la mairie.

Je ne saurai dire ce qu'il est advenu du blé à 1,01 écus, et s'il a existé, mais la spéculation est prouvée par les registres du maire, et il vient lui même de reconnaitre les faits."

**Puis Russo retourna s'asseoir.**

*Après la déclaration tumultueuse du juge Knightingale, le jeune Aethis se présenta à la barre pour témoigner de la haute trahison de messire Capoune*

Bonjour Monsieur le juge,

Conformément au loi de notre comté, je certifie par ma présence que messire Capoune de Bleulake à été aperçu le mardi 28 octobre en train de vendre du blé via le marché de la mairie au modeste prix de 1 écu et 1 denier que je suppose pour sa profession secondaire de meunier.

* Après avoir pris le temps de s'exprimer, Aethis de Louvelle reprit place dans les tribunes en tant que simple spectateur de cette accusation.*

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'agissait là du troisième procès de la journée. Il faudrait encore rendre le verdict dans l'affaire Sniper, mais cela demanderait sans doute plus de réflexion. Le Jutge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier, qui cette fois avait devancé son signe de la main et avait déjà empoigné sa plume, prêt à écrire.*

Monsenh l'Atornat, accusée, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par dòna Vanilha de Pruma, allons rendre notre verdict.

La Cour,

Vu l’article 121-3 du Grand Livre des Lois,
Vu l’article 121-4 du présent livre,
Vu l’article 121-6 dudit,
Vu l’article 122-23 du même,

Attendu que l'accusé plaide coupable pour les faits de spéculation,
Attendu que l’accusé plaide non coupable pour l’acte de vente de blé à un (1) écus un (1) denier ;

Considérant la déposition du sieur AETHIS, affirmant avoir vu la vente de blé à un (1) écu un (1) denier ;

Considérant que la qualité de l’accusé, étant meunier de son état, est de nature à jeter l’opprobre et la suspicion sur les faits qui lui son imputés ;

Considérant à la lecture des registres de trésorerie que l’infraction de spéculation est fondée ;

Considérant que la qualité de l’accusé au moment des faits, étant maire d’Albi, lui permettait de poursuivre grâce aux fonds publics de la mairie d’Albi des objectifs privés mus par le seul appât du gain, et que l’accusé a usé de cette libéralité pour mélanger fonds publics et fonds privés, au mépris de l’intérêt général ;

Considérant que l’article 121-4 ne concerne que les chefs d’accusation présents dans l’article 121-3, et que la spéculation ne fait pas partie des cas évoqués par l’article 121-4 ;

Considérant que « testis unus, testis nullus » (un seul témoin ne compte pas), les accusations de vente privilégiée du blé à un (1) écu un (1) denier ne peuvent être poursuivies, au bénéfice du doute ;

Reconnaît sieur CAPOUNE coupable de s’être livré à un processus de spéculation grâce aux fonds de la mairie d’Albi pour s’enrichir personnellement,
Reconnaît sieur CAPOUNE non coupable d’avoir permis l’achat à son profit de blé à prix cassé dans le but prétendu de le racheter à prix coûtant ou fort avec les fonds de la mairie d’Albi ;
Reconnaît sieur CAPOUNE non coupable de haute trahison ;

Ne reconnaît, eu égard à sa qualité, aucune circonstance atténuante à l’inculpé ;

En conséquence, condamne l’inculpé à une mise aux fers de trois (3) jours et à une amende de vingt-cinq (25) écus correspondant à la solvabilité de l’inculpé ;

Eu égard à la qualification de l’infraction reconnue à la culpabilité de l’inculpé, et conformément à l’article unique de la loi sur l’inéligibilité du 14 juin courant, une peine d’inéligibilité de trois (3) mois est prononcée à l’encontre du sieur CAPOUNE, à effet immédiat au prononcé du verdict, et échéant le vingt-quatrième jour de février de l’an mil quatre cent cinquante-sept inclus [24 février 2009] ;

La Cour souhaite témoigner de sa profonde indignation à ce que des malfrats peu scrupuleux détournent l’idée même de bien public pour s’enrichir personnellement, et invite l’inculpé à faire preuve plus que de coutume d’une contrition et d’un honneur désormais exemplaires et irréprochables. Souhaitant ne pas accabler le condamné au-delà de la simple sanction des faits délictueux reconnus à sa charge, la Cour ne prononce pas de peine de bannissement. Elle espère ainsi que les trois mois durant lesquels le condamné sera inéligible lui permettront de réfléchir au sens du bien public.

La sentence sera exécutée immédiatement.

La Cour a parlé ;
La Cour a clos le procès en première instance.

L'audience est levée !