Frezr3 vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie et spéculation.

En effet vous n’avez pas tenu compte des injonctions qui vous ont été faites le 9 Novembre dernier par Guitail, lieutenant de la maréchaussée de Castres, concernant la tromperie sur la marchandise entre le menu affiché sur la porte de votre taverne et ce qui est réellement en vente à l’intérieur. S’ajoute à cela, la revente illégale de pains bien au delà du prix autorisé par le décret municipal. N'étant pas boulanger, vous avez forcement acheté le pain avant de le revendre vous rendant ainsi coupable de spéculation en plus d’escroquerie. Ne démentez pas et ne vous cachez dernière je ne sais quel complot, nous avons des preuves :

http://img407.imageshack.us/my.php?image=frezr3xi4.png

http://img379.imageshack.us/my.php?image=frezr32ps7.png

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Article 3: De la grille des prix maximums validée par le comté :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous
peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de
rachat automatique ou via le marché):
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:
Blé: 13.30 écus (13.2 écus / 13 écus)
Maïs:3.90 écus (3.8 écus / 3.5 écus)
Légumes:11.00 écus (11 écus / 10.5 écus)

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus (12.25 écus / 12 écus)
peau: 16.00 écus (15.25 écus / 15 écus)
Carcasses de cochons: 16.00 écus (16 écus/ 15 écus)
Carcasses de vaches: 32.00 écus (32 écus / 30 écus)
lait: 10.50 écus (10.5 écus / 9.75 écus)

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus (15.50 écus / 15.2 écus)
pain: 6.55 écus (6.50 écus / 6.45 écus)
viande: 18.30 écus (18.3 écus / 18.1 écus)

-bois:4.20 écus (4.2 écus / 4 écus)



Du Coutumier :

Art. 122-1 – Du champ d’application des délits
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l’organisation civile, économique et morale, du Comtat.

Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Art. 122-23 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée.


En l'absence de texte régissant les tavernes

:Art. 211-6 – De la Coutume

Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"



Frezr3, vous avez persévéré dans l’illégalité malgré un courrier de votre lieutenant de maréchaussée vous indiquant votre égarement, dont voici le contenu

« Bonjour messire Frezr3

Je me présente Guitail, lieutenant de la maréchaussée de Castres.

Je viens de procéder ce jour à une inspection de votre taverne. J'ai constaté que votre message à l'entrée de la taverne que vous indiquez des bières à 0,10 écus, du maïs et du pain à 2,00 écus et du vin au lapin à 2,40 écus.
Or, vous vendez votre bière à 1,00 écu et vos menus sont du pain (sans le maïs) à 7,50 écus. De plus, vous ne vendez rien qui ne correspond à du vin au lapin.

Je vous demanderais donc de corriger votre message à l'entrée de la taverne.

Enfin, vous faites une spéculation importante sur le prix du pain, vous l'achetez au maximum à 6,55 écus, et vous le vendez à 7,50 écus.
Je sais que vous devez faire du bénéfice, c'est pour ça que j'accepte des prix au maximum 0,50 écus au dessus des prix maximum du marché.

Je vous demanderais donc de régler votre situation dans les 48h à la suite de la réception de ce courrier.

Cordialement.
Guitail, lieutenant de la maréchaussée de Castres.
Fait et envoyé le 09/11/1456 à 19h36. »

Vous avez préféré ignorer cette mise en garde et défier la justice en continuant dans l’escroquerie. Vous avez choisi votre sort, préparez vous maintenant a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'absence de l'accusé montre clairement si en était besoin sa culpabilité et son manque total de repentir ainsi que de respect envers la cour. Pour cela je ne demande rien d'autre que la peine maximal, à savoir 2000 écus d'amande et trois jours de prison.

Plaise au juge de vous accorder sa clémence !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par dòna Vanilha de Pruma, allons rendre notre verdict.

La Cour,

Attendu que l’accusé est décédé ;

Prononce la relaxe.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !