Le 6 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Dame Safira
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Esme

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Safira, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit, d’avoir commis un acte de spéculation. Vous avez en effet, à la date du 6 mai de cette année, acheté la quantité de 3 fruits à 9,30 écus, et fûtes surprise le 6 mai à vendre 5 fruits à 10,00 ; 2 fruits à 11,25 et 3 fruits à 11,50 sur le marché de Foix.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit :

À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.

Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://i48.servimg.com/u/f48/11/68/23/99/safira12.jpg
http://i48.servimg.com/u/f48/11/68/23/99/safira13.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre la dame Esme, membre de la prévôté de Foix à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Comme j’ai déjà eu l’occasion d’en parler avec le lieutenant Esme, je reconnais sans problème avoir acheté au susnommé lieutenant, en ce 6 mai, 3 fruits au prix unitaire de 9,30 écus et lui en avoir revendu 5 illico au prix unitaire de 10 écus.

Je ne conteste évidemment pas ces faits, qui constituent un acte de spéculation. Je ne conteste pas davantage le bien-fondé de l’interdiction de la spéculation.

Pour le reste, je n’ai en aucune manière vendu « 2 fruits à 11,25 et 3 fruits à 11,50 sur le marché de Foix », comme l’indique l’acte d’accusation : ce ne sont là que pures fantaisies et inventions, que je vous mets bien au défi de démontrer ! Esme, que j’aimerais également, comme l’accusation, appeler à la barre, vous le confirmera.

Enfin, et sans vouloir offenser la cour, si vous pouviez arrêter de m’appeler « sieur Safira », ça m’arrangerait.

*Le sieur Procureur s'avança, après avoir écouté attentivement la plaidoirie de la prévenue, puis s'engagea dans son réquisitoire.*

"Dame Safira...
Vous avouez les faits et vous reconnaissez avoir commis les faits. Vous allez même jusqu'à dire que vous comprenez la présence d'une telle loi... Alors dans ce cas pourquoi les avoir commis?
Pourquoi avez vous racheté puis revendu ces marchandises si ce n'est pour un vil profit au dos de la population?!
Cependant, je dois vous donner raison sur un point, il semblerais qu'une erreur ne se soit glissée dans l'acte d'accusation. Une erreur de dossier, veuillez m'en excuser, tout comme l'appellation "Sieur"...

Néanmoins, les faits sont là!

*Puis, se tournant vers le juge*

L'accusation abandonne la charge des ventes de fruits à 11,25 et 11,50 écus, mais les faits de vente à 10 écus restent!

Ce pourquoi, votre honneur, je requiers à l'encontre de l'accusée, une amende de 5 écus, soit le double de la somme gagnée par ces actes, en supplément d'une amende forfaitaire de 15 écus, pour acte de Spéculation!

*Sur ces mots, le sieur procureur partit se rassoir*

Merci sieur procureur! Je n'ai pas grand chose à ajouter. Vous me demandez pourquoi j'ai commis un acte de spéculation alors que je sais que c'est interdit et que j'approuve même le principe de cette interdiction. Ma foi, je comprends votre perplexité et je ne saurais vous répondre. Sans doute un mélange de précipitation et de confusion, une erreur quoi (qui n'en commet pas?) ;)
Quant à la peine forfaitaire de 15 écus, je ne vous cacherai pas qu'elle me paraît particulièrement lourde, compte tenu qu'il s'agit d'une première infraction. Pour tout vous dire, je m'étais attendue à une plus grande clémence. Ne considérez-vous pas, dans ce tribunal, que la première condamnation doit être en définitive une sorte de coup de semonce?

Lalia, qui après avoir entendu l'accusé et la défense, vint à la barre, un peu perplexe, car la malheureuse ne connaissait pas l'accusé !

Messieurs de la cour,

Je me présente ici devant vous pour apporter mon témoignage au procès de Dame Safira. Je crois enfin comprendre le pourquoi du comment je me retrouve ici. Je tiens à confirmer que j'avais bien mis en vente trois fruits à 11,50 écus et deux fruits à 11,25 écus. Je dois également avouer que je n'avais pas regardé au préalable la grille des prix et donc n'avait pas fait attention que le prix maximum était de 11 écus. Je confirme également que le lieutenant Esme a bien racheté mes fruits. Maintenant en ce qui concerne le rachat de ceci par dame Safira je dois avouer que je n'en sait strictement rien (n'ayant aucun registre pour le vérifier). Quant à moi je ne suis pas là pour juger, c'est à vous messieurs les jurés de décider de son sort.
Je ne pense pas avoir oublier quoi que ce soit, si vous avez de nouveau besoin de moi, je vous aiderai volontier.

Ayant terminé son témoignage, Lalia retourna s'asseoir et attendit la fin du procès afin d'en connaitre le verdict.

*Petit moment du matin où tout encore est dans la brume, marcher tel un automate vers la barre du tribunal pour témoigner du dossier concernant Safira, prise en faute de spéculation, était encore laborieux.
La nuit fut longue et le repos s’en trouva altéré mais, elle était là pour en terminer avec ce dossier.
Petit à petit s’avançant vers la cour, le brouillard se levait dévoilant un peu de lucidité et entama son monologue.*

Messire de la cour, concernant la dame Safira, ici présente, l’affaire est on ne peut plus clair.
Pour des besoins d’enquêtes, j’ai acheté des fruits à la dame Lalia, le matin au marché.
Pour être exacte, 3 fruits pour 11,50 écus et 2 fruits pour 11,25 écus

*A ce moment là, elle se tourna vers le procureur en plissant les yeux. Nul doute qu’il saurait pourquoi, puis après un sourire à pleines dents, elle reprit son témoignage.*

Je les ai remis en vente et quelques temps plus tard, l’accusée, qui ne nie pas les faits, m’en a pris trois de ces 5 fruits que je revendais à 9.30 écus.
Lesquels avait-elle pris, je l’ignore, je les avais mis ensemble sur l’étal. Est-ce les trois à 11, 50 écus ou deux à 11.25 et un à 11.50 ou… bah quelle importance ; le fait est qu’elle m’en a pris trois sur les cinq que je vendais.

Peu de temps après, en me baladant au marché, que ne vois-je pas ? Je vous le donne dans le mille ! Oui ! gagné ! Des fruits à 10 écus.
J’en prend cinq et je recherche dans les écritures la provenance des fruits.
Trois venait de l’achat qu’elle me fit. Voilà, c’est sur que ces trois fruits ont été vendus pour se faire un bénéfice.
Messire, oui, elle a spéculé pour gagner sur ces fruits 2.10 écus.

Il faut avouer pour sa défense que sans perdre un instant, dame Safira m’a contacté pour connaître de suite ce qu’elle encourait. Et vous pouvez constater qu’elle ne nie pas les faits.

Messires, je vous laisse juge de la suite. Je me retire.

Une petite révérence esquissée et Esme quitta la salle pour aller errer de ci de là.

* Après avoir écouté les témoins et le seguond réquisitoire du Procureur, le Juge fronça les sourcils, puis il regarda le Procureur, et l'accusé qui venait d'avouer ses actes de spéculation.*

Bon !!!

Nous Juge du Comté, après avoir écouté les différents témoignages, et étudié les preuves, rendons le verdict qui suit :

Etant entendu que l'accusée Safira avoue avoir acheté en ce 6 mai, 3 fruits au prix unitaire de 9,30 écus et en avoir revendu 5 illico au prix unitaire de 10 écus.

Etant entendus, que la Prévôté et le Procureur se sont un peu emmêlé les pinceaux dans cette affaire.

Et en conséquence, et en vertu des décrets, du Comté.

Dame Safira je vais être clément avec vous, et je vous condamne donc à payer une amende d'un écu symbolique, et à balayer la Salle du tribunal avant de sortir.

Qu'on ne vous y reprenne plus à Speculer !

* Le Juge frappa le marteau trois fois. *