Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Penofchaos
Victime : La Communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Diane.

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Penofchaos, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis une révolte sans autorisation comtale. Vous avez en effet, à la date du 15 mai de cette année, mené une révolte envers la mairie de Castres.
Dame Diane., Mairesse de Castres vous a identifié, ainsi que de nombreux autres gardes cette nuit là.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img338.imageshack.us/img338/4513/13da4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelés à la barre la dame Diane., Mairesse de Castres à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu n'était point venu se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour une affaire de trahison. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément créée une révolte envers sa ville mettant en dangers l'intégrité d'une partie du territoire du comtat de Tolosa

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamnée à 3 jours en geoles.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Appelée à témoigner diane se présenta à la barre :

Voici ce que j'ai à dire Monsieur le Juge.

La nuit suivant la tentative de prise de mairie du sieur vrael, nous avons continués avec les gardes à patrouiller en ville et nous avons surpris le sieur penofchaos entrain de forcer la porte de la mairie et tenter de la dévaliser.

Voilà Monsieur le Juge ce que j'avais à déclarer

*Le juge entra, une fois encore le verdict à la main et commença sur une petite note humoristique*

Ce procès par coutumance peut se finir sur une note humoristique, le prévenu a été retrouvé, dans le SERG, en Styrie. Espérons pour lui qu'il ait fait du bon voyage.
Enfin bref, passons au jugement:
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et le témoignage de la mairesse de Castres et n'ayant pas entendu les plaidoiries de la défense, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté, condamnons l'accusé à 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

Force reste à la loi!