 |
|
Procès ayant opposé Enicnarf au Comté de Toulouse
Enicnarf était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arborgne
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 06/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Enicnarf quel adjectif vous conviendrait le mieux ? Assassins ? Traitre ? Brigand !!!
Vous êtes convoqué aujourd’hui samedi 15 novembre 1456, en ce tribunal de Toulouse non pas pour répondre d’un délit commis dans une autre juridiction mais bien pour répondre au chef d’accusation de Trouble à l’ordre public suite à vos acte de violence et de vol sur un sujet de notre bon Coms en la personne de Morganes et de l’avoir laissé pour morte sur le bas coté de la route dans ce Comté de Toulouse.
Ne feignez pas l’ignorance et ne tentez pas non plus de parler d’amnésie quelconque, nous avons des preuves :
http://images.imagehotel.net/?77ibv6zy79.jpg
La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l’enfreigne.
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Qui me permet de te mettre en accusation pour tentative de vol sur la personne de Cocoloco02
Enicnarf préparez vous à confesser tes crimes devant cette assemblée et si vous ne savez pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'absence de l'accusé montre si besoin en était sa culpabilité et son manque total de repentir. Pour cela je demande donc la peine maximal, à savoir la restitution des biens volées, une ammande de 1000 écus et un jour de prison ferme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par dòna Vanilha de Pruma, allons rendre notre verdict.
La Cour,
Vu l’article 121-5 du Grand Livre des Lois,
Vu la défense de l’accusée, plaidant non-coupable ;
Considérant au regard des témoignages de la défense et par suite de l’examen de ses blessures, que l’acte de vol est attesté ;
Considérant le mépris affiché par l’accusée en refusant de venir répondre devant la Cour de ses forfaits ;
Par ces motifs ;
Reconnaît ENICNARF coupable de vol sur la personne de COCOLOCO le quinzième jour de novembre courant ;
Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpée ;
En conséquence, condamne la dénommée ENICNARF à une à une peine de prison de trois (3) jours ainsi qu’une amende de quarante-cinq (45) écus.
Qu'exécutée soit la sentence!
La Cour rappelle à la condamnée qu’il lui est possible de faire appel devant la Cour d’Appel du royaume de France.
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus et à 3 jours de prison ferme