Procès ayant opposé Montserrat au Comté de Toulouse
Montserrat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 06/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Montserrat!!! Assassin !! Fourbe !! Traitre !! Ruffian sans cœur !!
Tu es convoqué ici pour Trouble à l’ordre public pour avoir déclenché une bagarre dans de notre bon comté et voulu trucider un sujet de notre bon Coms
Comment ça tu ne te rappelles plus ? Tu avais bu ?
Et la chaise fracassée sur le crâne de Louis Philippe ça ne te dit rien ?
Regarde les preuves que j’ai en ma possession :
http://img139.imageshack.us/my.php?image=louisphilippe1if2.jpg
http://img240.imageshack.us/my.php?image=louisphilippe2al9.jpg
Ton compte est bon car la justice est là pour se rappeler à ton bon souvenir.
Art. 122-11 – De l’insulte
« L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus. »
Certes ce n’est pas une insulte en termes de propos utilisés à l’encontre d’un autre mais nous pouvons considérer ici lieu que c’en est une dans la mesure où tu as porté atteinte a l’intégrité de la personne de Louis Philippe en lui assenant des coups de chaises. Et pour cela, pour qualifier ce crime odieux comme répréhensible, j’invoque aussi l’article 211-6 de notre bon Coutumier :
Art. 211-6 – De la Coutume
« Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?" »
Qui me permet de demander par ce jugement la qualification de ta tentative d’assassinat envers la personne de Louis Philippe.
Montserrat prépare toi à expier tes crimes devant nous et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.
Mes respects noble assemblée, comme l'a si bien dit le sire Louis Philippe, ces fait se sont déroulés dans le cadres de soins qui, pour son bien devaient lui être prodiguer. Je reconnais que cette méthode n'était peut-être pas la plus douce ou la plus adaptée mais c'est celle qui m'a semblé convenir sur le moment. Mais bon si sire Louis Philippe a pris cela pour une agression, ce que je peu aisément concevoir, je lui renouvelle toutes mes excuses et je me plierai à la juste sentence de la justice.
En me repentant, je réaffirme le fait que dans mon geste, il n'y avait aucunement la volonté de faire le mal pour le mal, et vous supplie de faire preuve d'un petit peu de clémence à mon encontre.
Ah oui !!
Et la chaise cassée ? Elle aussi tu as agis pour son bien ?
La santé de Louis Philippe est depuis défaillante car il croit sincèrement que tu l'as soigné et agis pour son bien.
Enfin puisqu'il le dit, je vais bien vouloir le croire.
Alors puisque vous êtes ds briseurs de chaises réservées à une gente Dame, je demande que vous soyez tous les deux condamnés à porter un carcan marqué de la lettre B comme poivrot afin que tout a chacun dans la ville sache que vous êtes de drôles de pistolets.
Si vous acceptez cette sentence, je consentirai alors à ce que notre bon juge ne retienne pas contre vous une peine de prison et un amende de 200 écus.
Plaise à sa Grace de juger avec toute la sagesse qui le caractérise
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Louis_Philippe arrive à la barre tremblotant.*
"Mes respects sieur Juge. Je vais faire court, Melinda est sorti de la taverne, a dit en s'amusant je souligne: "le premier qui pique ma chaise je le tue", alors pour taquiner je la prends, quand elle est rentrée, je suis partie en courant, un pieds dans la chaise et je suis tombé, résultat une dent cassée et une atroce douleur. J'avais mal et Melinda a désiré me soigner, comme je bougeais trop. Mont Serrat a décidé de m'assommer pour m'endormir, chose brutale, imprudente, irresponsable, car j'ai eu de la chance, j'aurai pu mourir!
Il a cependant réussi à m'endormir. Son irresponsabilité est en cause!
Mes respects."
*Louis_Philippe se retire."
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par dòna Vanilha de Pruma, allons rendre notre verdict.
La Cour,
Vu l’article 122-11 du Grand Livre des Lois,
Vu la défense de l’accusé, plaidant non-coupable ;
Considérant au regard des témoignages de la défense et par suite de l’examen des blessures de la partie plaignante, la bagarre en taverne est attestée ;
Considérant, nonobstant, que les agissements commis en taverne ne sauraient relever de l’article 122-11 ;
Par ces motifs ;
Reconnaît MONTSERRAT non coupable d’insulte ;
En conséquence, prononce la relaxe.
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été relaxé.