Djman452 quel adjectif vous conviendrait le mieux ? Assassins ? Ivrogne ? Brute !!!

Vous êtes convoqué aujourd�hui samedi 29 novembre 1456, en ce tribunal de Toulouse pour répondre au chef d�accusation de Trouble à l�ordre public suite à vos acte de violence, de vol et de racket sur un sujet de notre bon Coms en la personne de Morganes sur les chemins entre Villefranche et Albi, sur un n�ud relevant de l�autorité du Comté de Toulouse.

Ne feignez pas l�ignorance et ne tentez pas non plus de parler d�amnésie quelconque, nous avons des preuves :

http://img209.imageshack.us/img209/7476/agressiondrumgraygj6.png

La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne.

Du Coutumier :

Art. 122-1 � Du champ d�application des délits

Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l�organisation civile, économique et morale, du Comtat.

Art. 122-11 � De l�insulte

L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen. L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.


Art. 122-2 � Du trouble à l�ordre public
Spoiler:
Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du
Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées.

Art. 211-6 � De la Coutume

« Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.

La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : qu�un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ? »

Qui me permet de te mettre en accusation pour violence et insulte sur la personne de Dumgray

Djman452 préparez vous à confesser tes crimes devant cette assemblée et si vous ne savez pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Cest qoi ca???

Voyant l'accusé dans l'expectative, Arborgne ne put le laisser sans explication, et tenta de lui expliquer le pourquoi du comment de sa situation actuel.

Ceci Monsieur, c'est un procès. Votre mauvais comportement en taverne, vous a valut un dépôt de plainte au près des services de la maréchaussée. Après enquête, le dossier m'a été transmit affin que je vous poursuive en justice. Bien que vous soyez jeune et inexpérimenté, nous ne pouvons laisser passé de tel manquement à la politesse et à la courtoisie que nous exige notre société. Vous avez insulté et frappé Messire Dumgray en présence de dame Katou, si nous vivons dans une société moins civilisée vous seriez sans doute mort à l'heure qu'il dans un duel. Bénissez Aristote d'être aujourd'hui en procès et non six pieds sous terre.

Votre jeunesse est certes une circonstance atténuante, mais elle n'excuse pas tout. Vous devez apprendre que dans notre société, on ne peu manquer de respect envers les autres sans en recevoir de juste châtiment. c'est pour cela que je demandais à la cour de bien vouloir condamner le prévenu à 1 jours de prison, et 50 écus d'amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé étant décédé, le temoin n'est pas venu.

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.

Attendu que l'inculpé est décédé,

Prononce la relaxe.

fait le 27/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée.