Calinours vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n�avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 12 Novembre dernier concernant la vente illégale de laine que vous avez organisée sous le manteau au c�ur du marché de Castres , vente découverte par notre bon sergent Smartynina et dont voici la preuve :

http://leyounstorm.free.fr/RR/M.C./affaire%20Calinours.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l�article 3 du décret municipal en vigueur à Castres, ainsi que des articles 122 � 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché castrais, dont voici les textes :

« Article 3:
De la grille des prix maximums validée par le comté:

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de rachat automatique ou via le marché):

Seule la mairie peut vendre plus cher.

Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1deniers).

-Pour les cultures: Blé: 13.30 écus (13.2 écus / 13 écus)
Maïs:3.90 écus (3.8 écus / 3.5 écus)
Légumes:11.00 écus (11 écus / 10.5 écus)

-Pour les élevages:
Laine: 13.00 écus (12.25 écus / 12 écus)
Peau: 16.00 écus (15.25 écus / 15 écus)
Carcasses de cochons: 16.00 écus (16 écus/ 15 écus)
Carcasses de vaches: 32.00 écus (32 écus / 30 écus)
Lait: 10.50 écus (10.5 écus / 9.75 écus)

-Pour les artisans:
Farine: 15.60 écus (15.50 écus / 15.2 écus)
Pain: 6.55 écus (6.50 écus / 6.45 écus)
Viande: 18.30 écus (18.3 écus / 18.1écus)
Bois:4.20 écus (4.2 écus / 4 écus) »


Art. 122-21 � De l�escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 � Du champ d�application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l�affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d�une amende de cent (100) écus. »

Calinours, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n�avez pas la possibilité d�organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

Mesdames et messieurs,
Nous avions trouvé une solution avec Dame Smartynina. Je devais acheter une miche de pain à 12.10 qui serait mise en vente. J'ai donc acheté en date du 07 Novembre à Sakeur une miche de pain au prix de 12.10. Miche qui servait d'amende et que j'ai ainsi revendue au prix normal.
Je ne comprends pas ce qui peut m'être reproché. J'ai suivi à la lettre les instructions de Smartynina.

élément de preuve :
07-11-2008 16:40 : Vous avez acheté à Sakeur 1 miche de pain pour 12,10 écus.

Merci de bien entendre cette justification qui n'en n'est pas une puisque il n'y a rien à me repprocher (mis à part ce petit écart dans la vente de laine qui a déjà été payé par ma personne et dont la communauté de devrait plus m'en vouloir )

Je crains que vous n'ayez pas bien comprit l'exactitude de l'arrangement, ni le contenu de la lettre resté sans réponse que le sergent Samartynina dont voici le contenu.

"
Bonjour messire Calinours,

Je suis ravie de vous revoir parmi nous. J'espère que les moines n'ont pas été trop durs avec vous.
Je
vous
rappelle que vous avez une affaire en cours à la maréchaussée. Vous
devez me racheter une pelote de laine à 13.10 écus que je vous ai
acheté.
J'attend donc votre courrier pour déposer le sac sur le marché. Si je
ne reçois pas de vos nouvelles, je serais dans l'obligation de déposer
une plainte contre vous.

Dans l'attende de votre courrier,
Smartynina, sergent de la maréchaussée de Castres.
Fait et envoyé le 12/11/1456 à 22:00"

Biensur la cour pourra toujours si elle le souhaite vous reconnaitre des circonstance atténuantes voir vous relaxé, mais je me doit de réclamer la peine maximal pour ce délit, à savoir une amande de 100 écus

Je crois en effet qu'il y a eu un malencontreux malentendu. Mais alors l'objet acheté sur le marché par ma personne à Sieur Sakeur ne m'était pas destinée, si je comprend bien. Or je n'ai pas reçu de courrier de sa part m'expliquant que la miche de pain que je lui avait achetée ne m'était pas destinée. C'est pour cela que je n'ai pas compris le contenu du mail du sergent Samartynia.

Quoi qu'il en soit, je regrette profondément cet incident et souhaite que nous puissions nous entendre cordialement sur ce point. Disons que je paye le double de l'amende prévue et nous pourrons en rester là.

Je remercie la cour d'avoir pris le temps de m'écouter

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.


Attendu que le prévenu a fait preuve de bonne foi en rachetant une miche de pain à 12,10, bien que la dite miche ne servait pas de transaction dans cette affaire, et que la maréchaussée n�en a pas tenu compte, je déclare le prévenu non coupable d�escroquerie.

Fait le 27/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée !