 |
|
Procès ayant opposé nikotin au Comté de Toulouse
nikotin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ben Elazar
Nom du juge : Lily Jane
Date du verdict : 01/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nikotin quel adjectif vous conviendrait le mieux ? Assassins ? Traitre ? Brigand !!!
Vous êtes convoqué aujourd�hui 3 Décembre 1456, en ce tribunal de Toulouse pour répondre au chef d�accusation de Trouble à l�ordre public suite à vos acte de violence, de vol et de racket sur un sujet de notre bon Coms en la personne de Lyle sur les chemins entre Foix et Castelnaudary, dans la nuit du 01 au 02/12/1456, pour un préjudice évalué à 200 écus.
Ne feignez pas l�ignorance et ne tentez pas non plus de parler d�amnésie quelconque, nous avons des preuves :
http://i77.servimg.com/u/f77/12/67/47/08/raquet10.jpg
La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne.
Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés.
Qui me permet de te mettre en accusation pour tentative de vol sur la personne de Lyle
Nikotin préparez vous à confesser tes crimes devant cette assemblée et si vous ne savez pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Suite aux élément présenté, suite à l'absence de l'accusé à l'audience, je demande 200 écus d'amande et 2 jours de prisons que le juge fasse sont office
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
Reconnais Nikotin coupable de vol sur la personne de Lyle dans la nuit du un (1) au deux (2) décembre 1456.
Ne reconnais aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;
En conséquence, condamne le dénommé Nikotin à une amende de 200 écus ainsi qu�à une peine de prison de deux (2) jours.
Qu'exécutée soit la sentence!
La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
Fait le 01/01/1457 en Toulouse
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme