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Procès ayant opposé Lelfekiilleur au Comté de Toulouse
Lelfekiilleur était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ben Elazar
Nom du juge : Lily Jane
Date du verdict : 01/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Lelfekiilleur vous allez comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.
En effet vous n�avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites entre le 22 et le 24 Novembre dernier concernant la vente illégale de stères de bois que vous avez organisée sous le manteau au c�ur du marché d�Albi, vente découverte par notre bon sergent Malou0 et dont voici la preuve :
http://img221.imageshack.us/my.php?image=bois600lelfekilleurgy4.jpg
Vous tombez ainsi sous le coup de l�article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122 � 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :
« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »
Art. 122-21 � De l�escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »
Art. 123-1 � Du champ d�application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l�affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d�une amende de cent (100) écus. »
Lelfekiilleur, Malgré les échanges de courrier répété avec le sergent de la maréchaussée d�Albi, vous avez épuisé vos chances de régler cette affaire à l�amiable et donc obligé dame malou0 à vous poursuivre en justice. Préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n�avez pas la possibilité d�organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
au vu du manque de présence d el'accusé en salle d'audience et au vu des faits,
La procure réclame 50 écus d'amandes et 1 jours de prison
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Malou0 Sergente a la maréchaussée d'Albi avança à son tour dans la salle*
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,
En date du 10 octobre de cette année, j'ai acheté 1 stère de bois à 6 écus à messire lelfekilleur. J'ai donc appliquer les marches à suivre, envoie d'un courrier. A ce jour je n'ai toujours aucunes nouvelles de la pars de l'accusé.
Après expiration du délai de 24 h pour le rachat de sa stère de bois, je n'ai pas eu de réponse. Je lui ai donc envoyé un courrier de relance lui accordant 24 heures supplémentaires pour régulariser son infraction. Là messire m�a répondus je cite
« Veuillez je vous prie m'excusez c'est une erreur de ma part je ne suis pas la assez souvent pour être au courant des décrets et application en cours.
Je vous rachèterais la stère de bois sur le marché dès que je serais a nous présent
sincères excuses
Lelfekiilleur.
Bon les excuses sont accordés, dire qu�il n�est point au courant des décrets et application vous m�excuser monsieur le juge mais c�est inscrit a la mairie et dans la halle ensuite dire ne pas être souvent la ce messire ce connecté au minimum 2x par jour �et me dire me racheter les stère quand il sera présent j�attends toujours sa réponse a mon pigeon pour fixer une heure de rendez vous.
Les délais légaux accordés pour un règlement à l'amiable sont largement dépassés dans cette affaire. C'est pourquoi nous nous trouvons ici aujourd'hui."
Je signale à la Cour que 4 carcasses sont toujours sur le marché et qu'une a été vendue probablement car il devrait en rester 5.
*Après avoir salué l'assemblée, elle retourna s'assoir*
Malou0 Sergente a la maréchaussée d'Albi avança à son tour dans la salle*
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,
En date du 22 novembre de cette année, j'ai acheté 1 stère de bois à 6 écus à messire lelfekilleur. J'ai donc appliquer les marches à suivre, envoie d'un courrier. A ce jour je n'ai toujours aucunes nouvelles de la pars de l'accusé.
Après expiration du délai de 24 h pour le rachat de sa stère de bois, je n'ai pas eu de réponse. Je lui ai donc envoyé un courrier de relance lui accordant 24 heures supplémentaires pour régulariser son infraction. Là messire m�a répondus je cite
« Veuillez je vous prie m'excusez c'est une erreur de ma part je ne suis pas la assez souvent pour être au courant des décrets et application en cours.
Je vous rachèterais la stère de bois sur le marché dès que je serais a nous présent
sincères excuses
Lelfekiilleur.
Bon les excuses sont accordés, dire qu�il n�est point au courant des décrets et application vous m�excuser monsieur le juge mais c�est inscrit a la mairie et dans la halle ensuite dire ne pas être souvent la ce messire ce connecté au minimum 2x par jour �et me dire me racheter les stère quand il sera présent j�attends toujours sa réponse a mon pigeon pour fixer une heure de rendez vous.
Les délais légaux accordés pour un règlement à l'amiable sont largement dépassés dans cette affaire. C'est pourquoi nous nous trouvons ici aujourd'hui."
*Après avoir salué l'assemblée, elle retourna s'assoir*
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
Ayant entendu les différentes plaidoiries et témoignages,
Attendu l�absence de défense de l�accusé,
Déclare l�accusé Lelfekiilleur coupable des faits qui lui sont reprochés,
Condamne l�accusé Lelfekiilleur à une amende de cinquante (50) écus.
Qu'exécutée soit la sentence!
La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
Fait le 01/01/1457 en Toulouse
L�audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus