Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Irox
Victime : La Communauté d'albi
Témoins de l’accusation : Saradhinatra

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Irox, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché de albi. Vous avez en effet, à la date du 17 mai de cette année, vendue une carcasse de cochon à 20 écus.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 : Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi

validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img88.imageshack.us/my.php?image=iroxcochonku2.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8851017#8851017

Sera appelés à la barre Saradhinatra, sergent de la prévosté d'Albi.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

je suis nouveau venu a albi , et n avait aucune connaissance des prix fixes par la mairie .

ou puis je trouver les prix de vente des marchandises de facon a ne pas cometre d infraction .

veuillez accepter mes plus plate excuses

*Lamis se leva rapidement, il n'avait point l'envie de faire un réquisitoire long vu la banalité de l'affaire en cour*

- Monseuh Juge,

Permettez moi de débuter mon réquisitoire qui sera fort court vu les faits qui sont repprochés au prévenu.

Tout d'abord, le prévenu s'excuse ce qui prouve bien parfois que les malfrats n'en sont point forcement... Néanmoins, si je ne m'abuse ce dernier a reçu des lettres en provenance de la prévosté de son village ! La procédure à l'amiable n'a donc point marchée ce qui veut donc dire que le prévenu n'a pas toujours fait preuve de bonne foy. En outre, les prix appliqués par sa mairie était disponible au sein du panneau d'affichage.

* Il fit une pause et reprit*

- Monseuh juge ! Nous Lamis de Mélian, Atornat, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condmnation du prévenu à 15 écus d'amende.

je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

j ai fait preuve de bonne fois et ne saurait me soustraire a la loi .je ne suis pas un malfrat
je ne connais pas les coutummes d albi ni les lois qui regissent se noble pays .

merci pour votre comprehension

Bonjorn Messer Jutge,
Bonjorn Messer Atornat,

Je suis Saradhinatra, Sergent de la ville d'Albi.

Le 17 mai 1456, lors d'une patrouille de routine sur le marché d'Albi, en compagnie du Lieutenant Castelreng, j'ai vu cette carcasse de cochon vendue au prix de 20 écus. N'ayant pas mon mandat sur moi ce jour-là, ce fut le lieutenant Castelreng qui donna l'ordre d'achat.

Ce ne fut qu'à la livraison que je sus l'identité du vendeur. Je me suis empressée d'envoyer une missive à ce dernier, le jour même, pour l'informer de son infraction et lui proposer une procédure à l'amiable. Le courrier mentionnait bien le délai de 48 heures pour régulariser l'affaire.

N'ayant pas eu de nouvelles, j'ai dû faire une plainte contre sieur Irox.
Je tiens à préciser que j'ai largement laissé dépasser le délai légal avant de porter ce dossier en justice.

Je vous remercie Messer Jutge, Messer Atornat, de votre attention.

*Verdict à la main, le juge déclara*
Au vu des différents témoignages, réquisitoires et plaidoiries, je ne peux que m'étonner du comportement de l'accusé.
Vous déclarez ne pas vous soustraire à la loi? Pourquoi ne pas avoir répondu au courrier du sergent Saradhinatra alors? Après tout, si vous vouliez réellement clore cette affaire vous auriez essayé de régler cela à l'amiable.

Ayant donc constaté cette incohérence dans cette affaire, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, vous condamnons à une peine de 5 écus.

Force reste à la loi!