Cioranqc, la fourberie est l�arme des
traitres, et tu devras donc en subir le sort !

En ce jour du 23 Novembre 1456, je vous mets en accusation au nom du comtat de Tolosa, selon les lois qui le égissent. Le 19 Novembre dernier, vous avez pénétré sur le territoire Toulousain à la tête d�une lance armée à l�encontre des lois en vigueur dans notre comté. Ne niez pas en voici la preuve !

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Vous vous êtes donc rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa selon sa loi !

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères
sur le territoire du Comtat de Tolosa

Article unique - De l'interdiction
des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa
sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction elevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,

Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa

Du coutumier
Art. 121-3 � De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi
et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :

+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation
d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes,
les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à
l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise
d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.

+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche
d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux
villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.





Cioranqc tenant compte de votre attitude et de votre total manque de coopération, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous en accusation pour trahison ! Prépares toi à expier tes crimes devant cette cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Votre honneur, je tiens humblement à me défendre aujourd'hui. Bien que je sois une personne d'expérience (Niveau 3), je dois avouer que plusieurs lois me sont encore inconnues. J'ai habité à Montbrisson pendant plus de deux ans et demi sans jamais avoir voyagé et je m'y suis initié il y a quelques mois à peine.

Or, voilà que l'on m'accuse d'avoir illégalement rejoint un groupe de Lance. Je dois vous dire en tout respect que je considère cette accusation comme étant injustifiée. Mon seul "crime", ou disons plutôt: ma seule erreur fut de faire confiance au meneur, Cluche, et je suis certain que celui-ci a cru agir en toute légalité.

... Celui-ci m'avait proposé de rejoindre la Lance pour ma sécurité car je voyageais seul et j'ai accepté, croyant que tout ça était légal. Pour le reste, je n'ai vraiment rien à me reprocher et j'ai la certitude que c'est la même chose pour mes camarades de route qui sont accusés également. Nous n'avons d'ailleurs fait aucun grabuge d'une quelconque nature comme vous pouvez sans doute le constater par vous-même.

Maintenant, celui qui peut vous prouver notre bonne foi par des explications, des preuves, c'est bien notre meneur, Cluche. Or, celui-ci ne peut pas intervenir actuellement (problèmes de santé HRP) comme vous le savez peut-être déjà. En mon nom, en celui de Cluche et de mes camarades accusés, j'implore votre patience car j'ai le sentiment qu'il s'agit ici d'un simple malentendu, rien de plus.

En conclusion, je tiens à spécifier que je connais Cluche depuis un bon moment et que je me porte personnellement garant de la bonne foi de celui-ci.

En comptant sur votre compréhension dans ces circonstances particulières,

CioranQc
Philan-misanthrope de Montbrisson

au vu des faits il est réclamé 50 écus d'amande et 1 jour de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.


Reconnais l�accusé, Cioranqc, coupable de s'être constitué en groupe armé illégalement sur le territoire toulousain,
Reconnais de ce fait Cioranqc coupable de trahison ;

En conséquence, condamne l�inculpé à une amende de cinquante (50) écus ainsi qu�à une peine de un (1) jour de prison;

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

Fait le 31/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée !