Fibinath, la fourberie est l�arme des
traitres, et tu devras donc en subir le sort !

En ce jour du 23 Novembre 1456, je vous mets en accusation au nom du comtat de Tolosa, selon les lois qui le égissent. Le 19 Novembre dernier, vous avez pénétré sur le territoire Toulousain à la tête d�une lance armée à l�encontre des lois en vigueur dans notre comté. Ne niez pas en voici la preuve !

http://i75.servimg.com/u/f75/12/45/16/78/cluche12.gif

Vous vous êtes donc rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa selon sa loi !

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères
sur le territoire du Comtat de Tolosa

Article unique - De l'interdiction
des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa
sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction elevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,

Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa

Du coutumier
Art. 121-3 � De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi
et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :

+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation
d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes,
les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à
l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise
d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.

+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche
d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux
villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.





Fibinath tenant compte de votre attitude et de votre total manque de coopération, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous en accusation pour trahison ! Prépares toi à expier tes crimes devant cette cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

fibinath arriva toute effrayée dans la grande salle du tribunal

elle prit son courage à deux mains et s'adressa au juge

"bonjour,

je me présente à vous aujourd'hui, pour vous donner ma version des faits.
Nous avons avec mes compagnons entrepris un voyage vers Murat, pour rendre visite à un ami et l'aider à demmenager vers Tarbes. Sur le chemin du retour, Dinaro et moi avons perdu nos compagnons de route qui nous on devancés, nous nous sommes fait attaqués par un brigand à Rodez. Nos compagnons nous ont attendu à Villefranche de rouergue et nous avons déposé plainte, malheureusement Dinaro est décédé des suites de ses blessures, après un sejour à villefranche pour que je reprenne des forces, nous avons décidé de poursuivre notre route en lance afin d'etre plus en securité. Notre meneur Cluche a donc demandé et obtenu l'autorisation de traverser le comté de Toulouse

voici une copie de sa demande d'autorisation :

" Bonjour,
Je me permets de vous recontacter, car je suis sur le chemin du retour, j�ai récupéré mes amis.
Mais nous sommes huit alors plutôt que de faire 2 groupes, j�aurais aime pouvoir faire une lance, plus pratique.

Donc par ce pigeon je vous demande l�autorisation de la créer.
Nous devrions arrivés dans votre comté Vendredi 7 Novembre et resté jusqu�à Mardi ou Mercredi le temps de traverser et peut etre de s�arreter un jour.
Voici la liste des noms :
Temary, yalta22, leylallil, Birlou,Dinaro le_sauvage_lailoken , Fibinath et moi-même

Cluche
Je vous joint l�autorisation que vous m�aviez accordée à l�aller

Expéditeur : Russocarine de Privas
Date d'envoi : 2008-10-08 21:06:34

Bonjour

je vous accorde l'autorisation de traverser le Comté de Toulouse

Russocarine
Prévot de Toulouse "

et une copie de la reponse obtenue :

"Date d'envoi : 2008-11-05 21:22:08
Bonjour

vous êtes autorisés à traverser le comté en groupe de type "lance", mais vous devrez détruire la lance si vous faites une halte.

j'ai déposé la demande en votre nom ici:
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/

Russocarine
Prévot de Toulouse"

puis Cluche créé sa lance. Messire Dyingwolf de Villefranche nous a demandé de faire une demande d'autorisation auprès de lui ou de dissoudre la lance, nous devions partir le soir meme, mais nous lui avons quand meme adressé un courrier que vous pouvez voir ici
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=7&;u=12925894
Nous avons donc pris la route et nous avons traversé le comté de Toulouse sans aucun problème jusque Foix, là nous avons du faire une pause, un ami Cioranq devant nous rejoindre. Une fois qu'il nous a rejoint nous l'avons integrer dans notre lance et sommes rentrés tranquillement chez nous.
Sur le chemin nous n'avons ni brigander, ni attaqué de mairie, ni commis d'actes reprehensibles.nous souhaitions simplement retrouver notre ville de Tarbes et les amis qui nous y attendait."
Fibinath s'arrete dans son récit, regarde le juge et reprend

"j'avoue que cette mise en procès m'a beaucoup surprise, peut-etre que notre meneur a fait preuve de negligence à Foix en oubliant de rajouter Cioranq à la liste de lance pour autorisation, mais je vous assure que nous ne voulions causer de tort à personne, et je demande votre indulgence.
je vous remercie de m'avoir écoutée"

Fibinath regarde le juge et attend la suite.

je demande pour l'accusée 50 écus d'amande et 1 jour de prison.

Fibinath s'avanca :

" Je suis désolée d'avoir commis cette erreur, c'était mon premier voyage, je serais plus prudente à l'avenir."

Et elle retourna s'asseoir, attendant le verdict du juge.

A la demande de l'accusée, Russo s'avança et déclara

**Je confirme avoir transmis la demande d'autorisation pour une lance qui ne comprenait pas le sieur Cioranq, et qui devait être détruite en cas de stationnement dans un village.

Nous faisons une faveur en autorisant des groupes armés à circuler, le minimum est de respecter les conditions de circulation, ce qui cette fois n'a pas été fait.
**

Puis elle retourna s'asseoir

je confirme ca que dit dame roscarine , et avoir omis de le faire

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.


Reconnais l�accusé, Fibinath, coupable de s'être constitué en groupe armé illégalement sur le territoire toulousain,
Reconnais de ce fait, Fibinath, coupable de trahison ;

En conséquence,
Attendu que l�accusé n'est pas solvable, condamne l�inculpé à une peine de un (1) jour de prison;

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

Fait le 31/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée !