Yalta22, la fourberie est l�arme des
traitres, et tu devras donc en subir le sort !

En ce jour du 23 Novembre 1456, je vous mets en accusation au nom du comtat de Tolosa, selon les lois qui le égissent. Le 19 Novembre dernier, vous avez pénétré sur le territoire Toulousain à la tête d�une lance armée à l�encontre des lois en vigueur dans notre comté. Ne niez pas en voici la preuve !

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Vous vous êtes donc rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa selon sa loi !

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères
sur le territoire du Comtat de Tolosa

Article unique - De l'interdiction
des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa
sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction elevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,

Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa

Du coutumier
Art. 121-3 � De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi
et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :

+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation
d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes,
les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à
l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise
d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.

+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche
d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux
villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.





Yalta22 tenant compte de votre attitude et de votre total manque de coopération, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous en accusation pour trahison ! Prépares toi à expier tes crimes devant cette cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Yalta regarda parout autour de lui...effrayé un peu se demandant bien ce qui l'avait fait pour aller jusqu'à un procès....Arrivant devant le juge......
Votre honneur....Je viens me présenter a vous afin de présenter mon plaidoyrie de non culpabilité suite a l'acussation de trahison dont on me dit coupable.
Je me considere non coupalbe dece chef d'accusation.Voici les raisons évoquées:
Nopus avon entrepirs un voyage vers Murat afin d'aller retrouver des amis et ceux-ci devaient déménager dans notre village Tarbe.J'ai accepté d'accompagner mes amis pour y apporter mon aide.Nous avons fait un arret dans le village de Villefranche afin d'attendre nos amis qui avaient étés attaqués par des brigands.Afin dese protéger durant le trajet du retour, une lance a été crée.Notre meneur Cluche a demandé et obtenu lautorisation de traverser le comté de Toulouse.
Voir copie de Dame Fibinath.
Alors Messire Cluche crée sa lance.Nous avons donc repris la route et on a fait un arret a Foix et là un ami Ciroanq venant nous rejoindre ..Elle insera la lance et nous somme repartis pour entrer a Tarbe.Notre Meneur Cluche a fait un oubli , une erreur...qui sait? Mais pas par mauvaise volonté, il a omis de rajouter Ciroanq à la liste de la lance.Cette erreur n'est pas volontaire et ce de personne dans ce groupe.Aucunement nous avons fait de tort, nous sommes simplement un groupe d'amis qui veulent se réunir dans un même village.
Alors je me vois vriament pas reponsable et encore moins coupable de trahison ainsi que mes amis.
Monsieur le juge , je vous demande de nous excuser mais aussi faire preuve de compréhension dans cette affaire ......car l'erreur est humaine.Cette erreur n'est vraiment pas de mauvaise foi.
Merci de m'avoir écouté Yalta22

au vu des fait la procure réclame 50 écus d'amande et 1 jours de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.


Reconnais l�accusé, Yalta22, coupable de s'être constitué en groupe armé illégalement sur le territoire toulousain,
Reconnais de ce fait Yalta22 coupable de trahison ;

En conséquence, condamne l�inculpé à une amende de cinquante (50) écus ainsi qu�à une peine de un (1) jour de prison;

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

Fait le 31/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée !