Cluche, la fourberie est l�arme des
traitres, et tu devras donc en subir le sort !

En ce jour du 23 Novembre 1456, je vous mets en accusation au nom du comtat de Tolosa, selon les lois qui le égissent. Le 19 Novembre dernier, vous avez pénétré sur le territoire Toulousain à la tête d�une lance armée à l�encontre des lois en vigueur dans notre comté. Ne niez pas en voici la preuve !

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Vous vous êtes donc rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa selon sa loi !

Décret concernant les faits :

Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères
sur le territoire du Comtat de Tolosa

Article unique - De l'interdiction
des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :

a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa
sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction elevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,

Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa

Du coutumier
Art. 121-3 � De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi
et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :

+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation
d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes,
les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à
l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise
d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.

+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche
d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux
villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.




Cluche tenant compte de votre attitude et de votre total manque de coopération, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous en accusation pour trahison ! Prépares toi à expier tes crimes devant cette cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Votre honneur

Je me présente Cluche , de Tarbes et responsable de tout ce remue ménage.

Tout ce qui a été évoqué tant par vous que par mes amis s'avèrent très vrai.

Le seul fautif dans cette affaire ne peut être que moi. Je reconnais tout à fait avoir omis de déclarer le sieur cioranqc, venu rejoindre la lance ainsi que de ne pas l'avoir détruit comme on me l'avait demandée.

Si ca n'a pas été fait , ce n'est pas pour troubler l'ordre public ou une chose de ce genre, c'est juste le fait que ( étant très malade hrp, je n'ai pas voulu me fatiguer plus!)

Voila, donc je demande votre indulgence pour mes amis qui n'étaient pas au courant, si quelqu'un doit payer mon erreur, ce sera moi et moi seul

CLUCHE

pour être meneur mais au vu de ne vouloir être que le seul accusé et de prendre la responsabilité des choses je ne demande pas une peine supérieur a celle de vos amis 50 écus d'amande et 1 jours de prison son demandé

je confirme ca que dit dame roscarine , et avoir omis de le faire

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.


Reconnaît l�accusé, Cluche, coupable d�avoir constitué illégalement une lance sur le territoire toulousain,
Reconnaît de ce fait Cluche coupable de trahison ;

En conséquence, condamne l�inculpé à une amende de cinquante (50) écus ainsi qu�à une peine de un (1) jour de prison;

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu�il lui est possible de faire appel devant la Cour d�Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

Fait le 31/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée !