En ce 9 Décembre 1456, Norion, vous allez pour la TROISIEME fois comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

Après avoir été reconnut coupable à deux reprise d�escroquerie pour la vente de bois (http://www.casimages.com/img.php?i=0806090559433604905.jpg) puis de poisson (http://img247.imageshack.us/img247/6868/poissonmaman78ze9.jpg), vous voici devant nous pour répondre de spéculation illégale sur la revente de maïs et de peaux. Dans le cadre de sa fonction, le lieutenant Fredmalkav vous a, à nouveau, prit en flagrant délit d�escroquerie, dont voici la preuve.

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La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne.

Du Coutumier : Art. 122-24 � De la spéculation

« La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l�utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d�une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d�acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l�impossibilité d�établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »

Art. 122-21 - De l�escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 121-8 - De la récidive
«
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort. »

Norion, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n�avez pas la possibilité d�organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat

Je pense qu�il y a méprise sur la personne. En effet, je vous ai bien écouté et vous promets sur l�honneur n�avoir jamais mis les pieds en ce Tribunal. Me voila bien surpris de me retrouver coupable par deux fois déjà sans même avoir pu plaider ma cause.
J�ai vendu un stère de bois, soit� je l�ai retrouvé sur le pas de ma porte en me réveillant en date du 9 Juin 1456. Cela fait-il de moi un escroc sachant que j�ai respecté notre grille de prix et ne l�ai pas acheté sur le marché ? »

*Norion était très étonné de se rappeler de la date à laquelle on avait déposé ce rondin devant chez lui. Cela faisait tout de même plus de six mois. Il poursuivit.*

« Sire le Procureur, vous nous parlez ensuite de vente de poisson. Si j�ai bien compris, j�aurais acheté un poisson à un prix inférieur à 18 écus en date du 30 Juillet 1456. J�en suis bien navré, j�étais alors bien jeune et ai revendu ce poisson à la Mairie en allant rencontrer notre Mairesse de l�époque, Dame Ladypassion d'Astrée que j�appelle en témoignage, en espérant qu�elle se souvienne de cette regrettable erreur que je me suis empressée de corriger. J�insiste sur le fait que je n�ai pas été condamné pour cette affaire non plus. »

*Norion commençait à comprendre qu�il était là car une erreur devait s�être glissé dans un dossier. Néanmoins, la suite l�interrogea. Il réfléchit quelques secondes avant de reprendre.*

« J�ai vendu du maïs et des peaux ? J�ai beau consulter le Coutumier de Toulouse et les décrets de la ville d�Albi, je n�y vois rien qui m�en empêche. En effet, pour les peaux, je vous invite à vous rendre dans mes champs se situant à l�arrière de ma maisonnée pour y voir paître huit gras moutons. Il est donc de mon bon droit de vendre ma production.
Ensuite, vous me montrez une vente de maïs à 3,50 écus sur le marché d�Albi. Oui et alors ? Puis-je avoir un document me montrant que ce maïs a été acheté en cette ville et à un prix moindre ? Je vais moi aussi citer le Coutumier du Comté Toulouse : »

*Art. 122-24 � De la spéculation
« La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l�utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d�une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d�acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l�impossibilité d�établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »*

« Ici, aucun document ne vient démontrer que j�ai acheté ce maïs� Cet article n�est pas donc à citer car revendre un produit sans avoir la preuve qu�il a été acheté sur le même marché et revendu à un prix plus important pour en dégager un bénéfice n�est pas un cas de spéculation. Si vous voulez tout savoir Votre Honneur, je revends un peu de mon maïs acheté il y a de ça quelques mois lors d�un de mes voyages pour m�offrir le luxe d�accéder à notre belle Université de Toulouse. »

*Art. 122-21 - De l�escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »*

« Je ne saisis pas bien la portée de cet article. Lorsque l�on vend un produit, on en dégage forcément un bénéfice, du moment où il a été produit par un individu. On appelle cela le commerce. Par contre, je ne comprends pas où j�ai pu tromper autrui sur la marchandise. Une personne qui vient me voir pour acheter du maïs repart avec du maïs, un Tisserand qui désire des peaux repart avec sa matière première. Je n�ai berné personne dans cette triste histoire. »

*Art. 121-8 - De la récidive
« En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort. »*

« Votre Honneur, je vous demande de ne pas tenir compte de cet article ou je devrai demander l�annulation de ce procès pour vice de forme. En effet, je n�ai jamais été reconnu coupable depuis ma naissance. Je suis une personne droite, et aimant la Justice. Comment pourrais-je récidiver alors que je n�ai jamais mis les pieds en ce tribunal et croyait me voir inviter pour faire une agréable visite guidée de votre grand Tribunal. »

*Norion restait perplexe sur cette affaire. Il avait bien reçu un courrier du Lieutenant lui demandant de lui fournir des preuves de sa culpabilité mais cela n�était pas cohérent. Si quelqu�un porte plainte, c�est qu�il a en sa possession des documents. Il ne va pas aller demander des preuves à l�accusé� Etrange� Quoiqu�il en soit, Norion n�avait absolument rien à se reprocher mais était heureux de pouvoir visiter cette grande salle qu�il avait tant eu envie d�admirer. Il attendit que le Juge lui fasse signe d�aller s�asseoir et rejoignit le banc des "accusés".*

au vu des élément et des différent témoignages je demande que soit l'affaire classéesans suite...

*Norion se leva à l'appel de son nom et se dirigea vers la barre afin de déclamer sa seconde plaidoirie.*

« Votre Honneur, Noble Cour,

Je constate qu'il y a eu erreur sur la personne et que vos archives sont erronées. Je pourrais alors demander réparation pour le préjudice subi mais je n'en ferais rien.
Comme indiqué dans ma première plaidoirie, je ne veux que le bien du Comté de Toulouse.

Ainsi, je vous demande la relaxe pour ce procès et, souhaiterais qu'à l'avenir, la Justice ne reproduise plus ce genre d'erreur néfaste pour notre beau Comté. »

*Norion attendit à la barre que le verdict soit rendu.*

Lady, qui profitait de ses vacances, reçut un pli du tribunal. Son témoignage était demandé dans une affaire. Elle soupira et s�y rendit. Elle écouta l'acte d'accusation, observa les preuves que brandissait le procureur. Puis elle écouta le témoignage de l'accusé. Elle sourit, il pourrait faire un bon avocat. Ce dernier l'invita alors à la barre pour témoigner. Elle se leva, arrangea sa robe et s'approcha.*

Messire Procureur, messire le Juge.

Je me souviens bien de cette affaire de poissons. Et l�incident a été réglé à l�amiable dans les plus brefs délais. Incident qui ne s�est jamais renouvelé par la suite.
Pourquoi nous ressortir cette veille affaire de poisson et de bois maintenant ?
L�un et l�autre ont été réglées à l�amiable rapidement, sans passer par le tribunal. Où est donc la récidive que vous clamez ?
Et si cela n�avait pas été réglé au moment des faits, il y aurait aujourd�hui prescription.. si j�en crois le coutumier ..

Art. 221-7 � De la prescription
Un délai de prescription entre la constatation des faits et leur instruction par la Cour est instauré, au-delà duquel les faits ne peuvent plus être opposés à leurs auteurs.
Ce délai de prescription est fixé :

a) A six (6) mois pour les crimes
b) A trois (3) mois pour les délits
c) A deux (2) mois pour les contraventions.

Les faits remontent à plus de deux mois.. je ne vois donc pas pourquoi ils sont portés aujourd�hui devant le tribunal.
De plus, messire le procureur, à cette époque là, messire Norion n�avait pas vendu du poisson comme vous le dites.

*Elle esquissa un sourire puis consulta les deux autres preuves*

je crois que messire Norion a tout dit. Les preuves que vous avancez sont trop incomplètes pour prouver les délits dont vous l�accusez.
Il a vendu du maïs ? et alors ? où est là preuve qu�il l�a acheté à Albi ? Et à quel prix ? Aucun arrêté municipal ne lui interdit de vendre du maïs, même s�il n�en produit pas lui même. Et tant que vous ne nous prouverez pas qu�il l�a acheté à Albi pour moins cher, votre accusation de spéculation est infondée.

Pour les peaux, il l�a dit lui même, il élève des moutons, donc produit des peaux. Dans votre acte d�accusation, où est la preuve qu�il a acheté ces peaux pour moins cher à Albi ? Encore une fois, votre accusation est basée sur un dossier incomplet�

Encore une perte de temps et d'argent qui devrait logiquement se conclure par un non lieu pour vice de forme...

*Elle secoua doucement la tête et retourna à sa place, levant les yeux au ciel devant cette affaire si mal ficelée� *

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.

Attendu que les faits reprochés à l'accusé sont erronés,
Prononce la relaxe.

Fait le 30/12/1456 en Toulouse

L'audience est levée.