Procès ayant opposé Douareg au Comté de Toulouse
Douareg était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arborgne
Nom du juge : Lily Jane
Date du verdict : 28/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Douareg quel adjectif vous conviendrait le mieux ? Ivrogne ? Menteur ? Fourbe ? Affabulateur !!!
Vous êtes convoqué aujourd�hui samedi 29 novembre 1456, en ce tribunal de Toulouse pour répondre au chef d�accusation de Trouble à l�ordre public suite à vos actes de diffamation sur un sujet de notre bon Coms envers Fafami et Tahatoucourt en taverne d�Albi relevant de l�autorité du Comté de Toulouse.
Ne feignez pas l�ignorance et ne tentez pas non plus de parler d�amnésie quelconque, nous avons des preuves :
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La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne.
Du Coutumier :
Art. 122-1 � Du champ d�application des délits
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l�organisation civile, économique et morale, du Comtat.
Art. 122-11 � De l�insulte
L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen. L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.
Art. 122-12 � De la diffamation
La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.
Art. 211-6 � De la Coutume
« Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : qu�un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ? »
Qui me permet de te mettre en accusation pour diffamation et insulte envers Fafami et Tahatoucourt.
Douareg préparez vous à confesser vos crimes devant cette assemblée et si vous ne savez pas comment faire pour assurer votre défense, faites donc appel à un avocat.
Votre honneur, le problème est que l'acte d'accusation ne contient pas ce que j'ai dit de mal. Elle prétend que J'ai diffamé ou injurier Tahatoucourt et Fafami mais ne précise pas cette diffamation ou les injures. En regardant les screnns (les caméra de sécurité des tavernes; ses pas très RP des screnns de tavernes voir que ses contraire au jeux...)
je dois faire moi-même l'effort de complétéer le travail du procureur pour savoir de qu'elle propos on m'accuse et batir une défense en conséquence. Le faire ferai en sorte de m'auto inculpé ,ce que je ne peux!!! Si le procureur a manquer de précision dans sont accusation il me prive au droit coutumier, qu'un accuser a le droit un procès équitable, puisque la forme de l'acte d'accusation m'oblige a m'auto inculper je n'ai droit a un procès équitable donc il vous sera impossible dans le cas si je suis trouver coupable de me rendre une sentence équitable puisque que je n'ai plus me défendre avec l'équité dont j'ai droit dans un tribunal digne de ce nom
pour faute de forme dans l'acte d'accusation, je devrais être relaxer
un srenn ne fait pas parti de l'acte d'accusation mais il le supporte comme preuve a l'appuie.
en plus ses screnns ne révèle pas le contexte.
Pour me répéter, Puisque on m'accuse de rien de précis je ne peut plaider coupable ni me défendre je vous demande votre honneur de me relaxer
merci Votre honneur
Douareg
Arborgne regarda le prévenu surprit de ces affirmation.
Vous ne voyez donc pas les propos ? Échangisme ? Fille qui couche avec tout le monde ? Répété deux fois ? Vous ne voyez toujours pas de quoi je veux parler ? Si vous voulez jetez un nouveau coup d'œil aux documents !
Lui tend les documents :
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Tenez en voici encore d’autre qui m’ont été transmit par vos victimes !
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On ne peut ainsi manquer de respect envers quiconque, et comment osez parler d'humour. La cour pourrait elle aussi faire preuve d'humour en vous condamnant au pilori les fesses à l'air et les braie sur les chevilles. Vos mœurs légères ne devrais pas en être offensé je pense. Non monsieur nous ne somme pas dans une société où il est permis de trainer l'honneur d'une personne, ni encore moins de deux, dans la boue sous le simple prétexte d'en rire. Votre taverne s'appelle peut être les fleurs du mal (rappel qu'il faut connaitre Baudelaire pour comprendre la signification du nom, ce qui est, en plus d'être HRP, n'est pas forcement connu de tous) mais elle n'échappe pas aux lois qui régissent notre compté.
Pour ce comportement immorale, insultant, diffamant et déshonorant je demanderais à la cour de sanctionner cette personne de façon exemplaire, en la reconnaissant coupable sans circonstance atténuantes et sans aucun repentis à la peine maximum prévue dans ce cas, à savoir, faire des excuses publiques aux deux victimes, et une condamnation à un jour de prison et 200 écus d'amande.
Plaise au juge de vous accorder sa clémence, personnellement, je n'en ferai rien!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Aurio était la assise gentillement dans la salle pour soutenir son tavernier.
Elle avait écouté sans broncher, mais a certain mot, elle avait levé les sourcils.
A l’appel de son nom, elle se leva, prit place derrière la barre.
Elle salua tout le monde présent et d’une voix haute et claire commença son témoignage.
Vous demandez a Douareg lequel des adjectifs lui conviendraient le mieux a mon tavernier et ami Douareg.
Je site : Ivrogne - Menteur - Fourbe ? Affabulateur
Si je ne me trompe….
Ivrogne : Personne qui s’ennivre régulièrement ou qui boit avec excès..
Je pense qu’on est beaucoup dans ce cas… et moi la première.
Menteur : Qui ment, qui a l’habitude de mentir.
Douareg est tout le contraire, justement il est trop franc!
Fourbe : Tromperie basse et odieuse…
Hummm Douareg ne fait jamais ca! Il dit haut et fort se qu’il pense et s’il doit faire une chose le fait en face des gens!
Affabulateur : Personne qui présente des récits purement imaginaires comme la réalité.
La je peux dire parfois, quand il narre (et comme nous tous^^).
Douareg est un homme heureux qui aime la vie. Il est bon, franc, direct.
Il vaut mieux ça que l’inverse et pour tout l’or du monde je ne le changerais.
A Albi trop de mauvaises langues font du tord a parler dans le dos… Et je m’étonne de pas les voir ici a sa place. Douareg rigolait juste!
Il m’a dit déjà bien pire et pourtant il est toujours mon tavernier!
Ma taverne porte le noms “des fleurs du mal”…… sa pancarte veut tout dire.
Alors qu’il vous en deplaise…. Je le garde mon tavernier et si ca vous dérange, ben passez votre chemin. Allez voir ailleurs.
Mais plus sérieusement Messires et Dame.
La vie est si courte qu’il faut bien rire! C’est malheureux que des personnes aient aussi peu d’humours…
Elle regarde les juges l’accusation Douareg et le reste de la sale.
N’oubliez surtout pas où et a l’époque que nous sommes.
Nous sommes en 1456 ! Nos tavernes sont pleines de paysans vagabonds….
Le language est cru! Et les actes encore plus!
Alors si vous voulez un autre language ou du rafiner…. Vous vous êtes trompez d’endroit mais surtout d’époques….
Revenez dans quelques siècles et encore choissisez bien votre tavernes…
Sur ses mots elle s’inclina légerement et retourna a sa place.
*entre dans la salle et marche vers la barre se présente et jure de dire la vérité*
messire tahatoucourt citoyen de villefranche en voyage a albi
respect monsieur le juge monsieur le procureur
le jour du 19 novembre de l'année que nous somme j'étais en taverne avec krikouille et vivlyne alors que j'ai pris un coin tres pensif ma futur femme fafami est entrer saluer tout le monde mais surpris de la réaction de l'accusé messire douareg qui a commencer a nous insulter d'etre échangiste et lui traiter de femme qui couche avec toute la ville et commencer a riais d'elle sans raison elle lui a supplier d'être gentil d'arrêter de faire circuler de telle blessante commérages qui touche a l'honneur d'une femme respectueuse le lendemain je lui ai demander de s'excuser et il a répéter la même chose .
des jours après il ma humilier devant toute un monde par d'autre propos en se moquant aussi du travail la police du village et voila d'autres preuves dans plusieurs tavernes.
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votre honneur je ne demande que justice car c'est un honneur d'une femme qui s'est mis en jeu sans preuves.
merci de m'avoir écoutez
*Fafami avance gênée mais avec la tête haute. Elle salue, jure en mettant une main sur la barre et l'autre derrière son dos et commence à parler*
Vôtres honneurs!
Je tiens à préciser que je ne suis ici, qu'a contre cœur. Le destin m'y a obligé.
Je ne vais faire que confirmer tout ce qu'a dit mon compagnon Tahatoucourt. Tous ce qu’il a dit chacun de ces mots est vrai. C’est ce qui est malheureusement passé.
Je souhaiterai rajouter après tout le mal qu’il a provoqué, cet individu est venu me chercher dans une des tavernes en amenant comme seule excuse, le fait qu’il rigolait mais il c’est moquer de moi et par la suite de mon compagnon Tahatoucourt. Ce qui est une atteinte à la dignité de ma personne ainsi que celle de Tahatoucout ! Il n’a pas même réclamé un pardon. Il a essayé de trouver un arrangement en échange pour qu’on laisse passer son acte.
M’apercevant qu’il a exposé a plusieurs reprise ces propos. J’ai conclus qu’il ne cherchait qu’a nous faire du tord et d’exercer ça méchanceté gratuite.
Ainsi, en ce jour du 1 décembre 1456, je désirerai, devant cette cours que l’application de mon vœux soit effectué. C’est-à-dire, que ce monsieur ne m'approche plus, ni qu’il m'adresse la parole à l'avenir quelqu’en soit la raison.
… Que la justice triomphe pour que paix et que harmonie règne en toute sérénité.
Je vous prierai de bien vouloir m'excusez mais je souhaiterai me retirer dans les plus bref délais si cela ne vous gène point.
Merci pour ce temps accordé.
Je resterai à votre disposition si besoin.
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
L'acte de diffamation est établie, et, étant donné l'absence de regret de la part de l'accusé, nous ne saurons nous montrer clément! Par conséquent je prononce le prévenu coupable de diffamations, le condamne à une peine de 40 écus d'amende, ainsi qu'à la présentation d'excuses publiques à l'encontre de Fafami et Tahatoucourt.
Tout manquement sera considéré comme un non-respect d'une décision de justice, infraction constituée par l'article 122-14 du Grand Livre des Loys et passible d'une peine de trois (3) jours de prison et d'une amende de deux mille (2 000) écus.
Fait le 28/12/1456 en Toulouse
L’audience est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à la peine de substitution suivante : Excuses publiques