Procès ayant opposé Yonan au Comté de Toulouse
Yonan était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arborgne
Nom du juge : Lily Jane
Date du verdict : 28/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Yonan ! Trahison, escroquerie, manipulation ! C’est pour ces raisons que vous êtes aujourd’hui 30 Novembre traduit devant la cour pour Trouble à l’ordre public !
Le 27 Novembre derniers, vous avez acheté un total de 44 stères de bois, déstabilisant ainsi le marcher de Foix, et mettant en péril la production de pain des jours suivant. On ne peut tout simplement pas pour des raisons de frilosité, ou pragmatique, vider un marché de denrée essentielle à la vie d’une communauté.
Voici les preuves des achats qui ont été réalisé par Yonan sur le marché de Foix, vous pourrez constater qu’ils ne sont pas courants du fait de leur nombre ainsi que par leur quantité.
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Yonan, essaieriez vous de nous faire passer une aussi grosse pilule en prétextant vouloir faire des achats en masse sur le marcher fuxéen uniquement parce que vous êtes frileux. Ne seriez vous pas plutôt intéresser par priver vos concurrents et collègues boulangers de combustible pour les empêcher ainsi de pouvoir produire du pain et de vous retrouver ainsi en situation de monopole ? A moins que vos intentions n’est été politique affin de mettre des bâtons dans les roues du nouveau maire fraichement élu à une mairie que vous briguiez vous-même. Qu’importe vos motivations, ces actes n’en serait pas moins malhonnête et votre attitude moins inqualifiable. Les faits parlent d’eux même, et ils sont à l’encontre de la loi !
Art. 122-1 – Du champ d’application des délits
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l’organisation civile, économique et morale, du Comtat.
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.
Je vous poursuis donc devant cette cour, Yonan, sous le chef d’inculpation de trouble à l’ordre publique, préparez vous à confesser vos crimes. Si vous n’êtes pas en mesure de vous défendre, vous pouvez faire appel à un avocat !
Alors ca je ne le comprend pas. Auriez-vous une dent contre moi?... Si jamais j'achetais les miches de pains, je pourrais le comprendre, mais l'achat de ces steres n'a entrainé aucune augmentation, de ma part, du prix du pain qui se vendait déjà très bien... Ou voyez-vous donc une cause politique a cela? Il faut avoir l'esprit totalement tordu pour penser cela...
(IRL trés trés chargé, je fais mes achats a l'avance. ainsi j'ai 30 secondes/jour actuellement a consacrer au site. je connecte, mange, envoie la production, et m'en vais! es-ce un tord de vouloir pouvoir continuer a produire justement pour la ville?... ce sont des raisons hrp qui m'ont poussé a agir comme ca. maintenant si vous le prenez pour de la haute trahison ... libre a vous. )
Je n'ai pas augmenté le prix de mon pain, et je continue a le vendre a 6.35 quel que soient les stock! nombreux villageois pourraient vous le confirmer ...
Tout ce que vous etes en train de faire, c'est creer un profond degout pour l'institution politique de ce compté. Ainsi, on ne peux pas vendre ce que l'on veux sur ce marché, mais on ne peut pas acheter non plus! Manque-t-il de bois actuellement sur le marché de foix?... Ais-je acheté le bois restant? Si ca avait été le cas, ce que vous dites aurait pu etre justifié, mais il n'en est rien ...
(Vos lois me dégouttent profondément. Ainsi quelqu'un qui a un irl chargé ne peut donc pas jouer?... )
Comme je l'ai dit précédemment, vos motivation n'ont pas vraiment d'importance, ils pourrons vous valoir des circonstances atténuante si le juge les considère ainsi mais les faits restent les faits. Vous avez acheter la totalité des réserves en bois du marcher de Foix. Que vous soyez déborder nous pouvons le comprendre, mais même si vous n'en aviez pas l'intention, vous avez risqué par vos actes inconsidérés mit en danger la production de pains ainsi que des autres objet manufacturé à base de ce matériaux où nécessitant ce dernier.
Pour ces raisons, je demanderais donc la peine maximum a savoir, 2 jours de prison et 400 écus d'amande. Plaise au juge de vous accorder sa clémence.
entre nous sois dit, et puisque ce procés est hrp, vos motivations, c'est quoi?... faire chier le pov joueur et vous engraisser sur son dos en le fouttant dans la merde, en lui donnant franchement envie d'arreter de jouer, ou bien vous amuser et passer un moment de detente?...
Non car a ce stade, j'aimerais savoir ...
Et quisque je suis accusé de quelque chose que, a mes yeux, je n'ai pas fait, ben je vais le vider votre marché! comme ca je saurais pourquoi je suis condanné ...
Messire gerfanion, il m'arrive d'avoir une demi-journée de repos ... donc j'en profite pour faire les achats et cie...
Le soir meme, je me souviens votre courrier, et puisque vous parlez du stock, je vais donc me permettre de vous en faire une copie ... notamment un passage interessant ...
"En plus votre geste est complètement inutile car dès demain matin il y aura à nouveau du bois en vente."
Je vais de ce pas fournir la copie complete du courrier.
http://save1501.free.fr/rr/ger.JPG
Si vous m'aviez dit qu'il n'y avait aucun stock, j'aurais remis ce bois en vente immédiatement puisque a ce moment précis j'étais la. or vous m'avez affirmé que cela n'aurais aucune incidence, puisque sous entendu la mairie avait un grand stock...
Belle mascarade messieurs ...
Bonjour, Gotetdeb, maire de Foix actuellement et ayant pris la suite de messire Gerfanion.
Comme vous l'avez annoncé, messire Yonan a racheté TOUT le bois mis en vente par la mairie la veille de mon arrivée au poste de Maire. J'ai eu un message de Gerfanion en poste alors me disant que Yonan avait acheté 44 stères de bois et que nous n'en avions plus en mairie. Il a donc fallu que je cours après mes conseillers pour rassembler quelques stères dans l'attente d'être approvisionné par les autres villes. Heureusement que j'ai trouvé de quoi tenir pour la journée. Suite à notre altercation pour la vente du poisson, je soupçonne messire Yonan d'avoir agi ainsi pour faire tord à la mairie. Peut-être voulait-il nous jouer un mauvais tour afin de pouvoir dire que nous étions des incompétents ? enfin, il a agit au beau milieu de la nuit, et ceci ne m'étonne guère. Il fallait être caché pour réussir un coup comme celui là. Heureusement que Gerf était encore debout pour ranger le bureau du maire. Son pigeon a pu filer à toute allure pour demander des explications à Yonan.
Enfin voilà, plus de bois, donc pas de matière pour faire de pain...de quoi mettre le marché de Foix dans un état très instable pour quelques jours.
*Gerfanion s'approche de la barre et salue la cour d'un signe de la tête. Il adresse aussi un regard de considération à Yonan ici présent.*
Messire Juge, messire Procureur, je vais tenter d'être le plus clair et le plus bref qui me soit possible afin que toute la lumière soit faite sur l'affaire qui me conduit ici lieux aujourd'hui.
Alors que je terminais mon mandat de maire, je trainais dans les locaux de la mairie jusque tard dans la nuit afin que tout soit en ordre pour l'arrivée de mon successeur.
Consciensieusement, je vérifiais aussi que tout était prêt en ce qui concernait les approvisionnements du marché. Comme souvent, je consultais les évènements via le tableau de bord qui indique les évènements de vente récents. C'est alors que j'ai constaté que tout le bois du marché avait été racheté par le sieur Yonan comme on peut le constater sur le document que vous avez fait voir et que je vous ai fait parvenir.
Tout le bois mis en vente par mes soins venait d'être acheté. 44 stères ! Il n'en restait pas une seule ! Jamais de tout mon mandat je n'ai été confronté à une telle situation.
De plus, je n'avais plus rien en stock pour faire en sorte que les artisans puissent s'approvisionner pour travailler dans leurs échoppes.
J'étais furieux de savoir qui en était la cause car voyez-vous Messire Juge, le sieur Yonan à déjà été confronté à une affaire contre la mairie et, de plus, il était candidat à la mairie mais pas en position de devenir maire le soir de notre affaire.
Je soupçonne le sieur Yonan d'avoir agit délibéremment dans le but de mettre en difficulté le maire actuel sans doute sous le coup de la colère et de la déception de ne pas être élu.
Puis, si vous me permettez Messire Juge, *Gerfanion se tourne vers le sieur Yonan et s'adresse à lui.* Messire Yonan, pour quelqu'un qui ne dispose que de peu de temps et que par conséquent vous achètez en gros sur le marché pour aller plus vite, comment expliquez vous que vous avez eu le temps nécessaire pour répondre au courrier que je vous avais expédié lorsque j'ai constaté les faits ?
Voilà, ceci est mon témoignage Messires de la Cour, je vous remercie pour votre attention.
*Gerfanion se retire de la barre et va s'assoir pour suivre la suite de l'audiance.*
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
La Cour reconnaît l’accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à verser une amende de deux cent(200) écus.
Fait le 28/12/1456 en Toulouse.
L’audience est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus