Procès ayant opposé Xael au Comté de Toulouse
Xael était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Adec
Nom du juge : Carles de Castelmaura
Date du verdict : 29/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Aldec reçut ce jour là une demande de mise en procès de la part du Duché d'Orléans qu'il traita aussitôt dans le cadre de la coopération judiciaire.
Il fit amener Xael à la barre et lui lut les griefs retenus contre lui:
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En ce jour du 18 juillet 1456, moi, Valzan, Procureur par intérim du Duché d’Orléans, porte à votre connaissance l'affaire suivante, au nom du Duché d'Orléans et de sa majesté LévanIII :
Xael, accompagné de ses camarades, a pillé durant des semaines la ville d’Orléans, tout en stoppant le processus des élections, provoquant la mort de nombreuses personnes. Et, de plus, a clamé haut et fort tout ce sang versé. Il laisse derrière lui des ruines, des morts et la misère.
Il a ainsi enfrein le Grand Coutumier du Duché d'Orléans :
Livre VI - DU DROIT PENAL
Le trouble à l'ordre public :
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.
L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, orléanaise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
[...]
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval du conseil sera inculpée pour trouble a l'ordre public (crime sérieux).
[...]
-Toute incitation à commettre un crime ou un délit sera considérée comme trouble à l'ordre public (délits sérieux).
(fin de citation)
Monsieur le juge, j'appelle à la barre Xael pour argumenter sa défense.
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Xael préparez vous à être jugé pour Haute trahison et si vous le souhaitez, vous pouvez faire appel à un avocat.
Ah, je vois que la justice a le bras long, je croyais que cette histoire était morte et enterrée. C'est pour moi un honneur d'être jugé pour haute trahison pour la première fois de ma vie. Permettez que je l'ajoute à la longue liste des méfaits réels ou imaginaires dont on m'a accusé au cours de ma tumultueuse carrière d'aventurier. Voilà, c'est fait. Bon, où en étions-nous? Ah oui, je tiens d'abord à souligner que les termes "héros" ou "traître" sont interchangeables selon la perspective, mais évidemment ce sont toujours les plus forts qui décident lesquels sont lesquels: alors que je vivais en Anjou, mon duché a maintes fois saigné sous les épées des vils Poitevins, mais ce sont eux qui ont décidé qui étaient les bons et qui étaient les méchants. Voyez-vous, pour la Bretagne je suis un héros alors que pour la France je suis un traître. La réalité objective est que je ne suis ni l'un ni l'autre: pour être un héros breton il aurait fallu que je serve les intérêts bretons et non pas les miens, alors que pour être un traître françois il aurait fallu que j'aie été loyal à la France à un certain moment. Voici ce que je suis: un esprit libre, suivant son instinct et obéissant à ses propres besoins. Les chaînes de la loyauté ne m'intéressent point, et je suis tout aussi enclin à combattre la France qu'à la servir selon mon humeur du moment et ce que j'ai à y gagner. Bien sûr je suis conscient que cet argument ne pèse pas bien lourd en cour.
De toute façon, que cherche-t-on à accomplir en jugeant individuellement les combattants ennemis simplement pour obéir à leurs officiers? Comme tout bon soldat je suivais mon meneur, jour après jour, sans même savoir ce que l'on ferait avant de l'avoir accompli. On m'a dit que nous agissions au nom de la Bretagne, mais sans plus: l'armée a une culture du secret, comme toute personne ayant fait son service militaire le sait. Allez donc déloger mes supérieurs de leur Bretagne si vous le voulez, mais vous rabattre sur moi ne fera point de la France un endroit plus sûr, pas plus que cela ne rendra justice à la ville d'Orléans, car ce n'est pas parce que je me suis battu pour la Bretagne hier que je le referai demain. Je ne suis qu'un insignifiant mercenaire qui n'a rien contre la France et ne recherche que l'excitation de l'aventure. Si je redevenais un bon paysan tranquille et docile, je commettrais la plus haute de toutes les trahisons: je me trahirais moi-même.
Etant donné les faits au vu de vos observations de defences...
Je demande que soit prononcé une peine exemplaire.
L'accusation demande 6 jours de prisons et 500 écus d'amande
Monsieur le juge, je crois que nous savons tout deux qu'il n'y aura guère de justice, pour moi comme pour l'Orléans, à l'issue de ce procès. Premièrement, parce que l'argent d'une amende ne reviendra même pas au duché d'Orléans: ces écus ne feront que remplir les coffres du château de Toulouse, puisque c'est ici même que je serai jugé et condamné et non pas là-bas. Même si je suis châtié pour mon crime d'obéissance, donc, cela ne rendra pas notre duché plus sûr ni celui d'Orléans plus riche. Que cherchons-nous à accomplir, exactement? La justice est un noble idéal, mais elle se doit d'apporter plus de bien que de mal. Je comprends l'amertume des braves gens de l'Orléans, mais je ne peux rien faire pour les aider, et la justice toulousaine non plus d'ailleurs.
Deuxièmement, en me jugeant, vous n'atteignez point les véritables coupables mais uniquement celui qui leur a obéi comme le fait tout bon soldat. Aussi loin que j'en sache, il n'est point coutume de juger chaque soldat individuellement pour un acte de guerre. Le sac d'Orléans était peut-être d'une moralité douteuse, mais il n'est pas à moi d'en juger: un soldat, même un mercenaire, se doit d'obéir aux ordres qu'on lui donne, sans quoi il est un traître. J'ai participé à la bataille et au pillage, certes, mais je n'étais qu'un parmi des dizaines. À moins que vous pensiez que chaque soldat breton est coupable de haute trahison simplement pour se battre du côté opposé, je ne suis pas un criminel, mais simplement un homme qui a accompli son devoir comme vous accomplissez présentement le vôtre. Je me permets donc de demander: pourquoi suis-je jugé comme un vulgaire brigand?
Tout ces événements remontent à plus de quatre mois, et la poussière est depuis longtemps retombée. Ne laissons point les fantômes d'Orléans troubler la paix. Il est temps d'effacer le passé pour pouvoir avancer.
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
Déclare l’accusé, Xael, coupable de haute trahison et le condamne à une amende de cent (100) écus ainsi qu’à une peine de prison de six (6) jours.
Fait le 29/12/1456 en Toulouse.
L'audience est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 6 jours de prison ferme