En ce Samedi 15 novembre 1456, Tigre70, vous allez pour la TROISIEME fois comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

Vous avez, contre l’avis de la cour, continué la vente illégale de carcasse de cochons sur le marché d’Albi, a vos risques et périls. Dans le cadre de sa fonction, le sergent Malou0 vous a, à nouveau, prit en flagrant délit de vente de ces dites Carcasses, dont voici la preuve.

http://img125.imageshack.us/img125/2620/achatquintaldecochonic1.jpg

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 1 du décret municipal en vigueur à Albi depuis le 1er Mai 1456 ainsi que des articles 122-21, 123-1 définissant les prix de vente maximum sur le marché albigeois, dont voici les textes :

« Décret municipal (extrait):
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
Maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60 »

Art. 122-21 - De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 - Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

De plus vous n’en êtes pas à votre première condamnation et ceci pourra aussi être retenu contre vous par notre très sainte Grace le Juge

Art. 121-8 - De la récidive
«
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort. »

Tigre70, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'étant pas présenté, je considère cela comme un aveux de culpabilité sans repentance aucune,et demande donc la peine maximal à savoir la peine de mort.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Malou0 Sergente a la maréchaussée d'Albi avança à son tour dans la salle*

Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,

Je viens vous signaler que pour cette affaire ci je ne m en suis point occupée c'est le lieutenant fredmalkav qui faudrais appeller a témoigner.



Parcontre je signale à la Cour que 2 carcasses sont toujours sur le marché.


*Après avoir salué l'assemblée, elle retourna s'assoir*

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.

Ayant entendu les différentes plaidoiries et témoignages,
Attendu l’absence de défense de l’accusé,

Attendu le verdict du procès Tigre70 rendu le vingt-huit octobre, ainsi que celui du dix novembre, concluant à la culpabilité de l’accusé pour des faits de même nature,
Déclare l’accusé, Tigre70 coupable des faits qui lui sont reprochés,
Déclare l’accusé, Tigre70, coupable de récidive,

Condamne l’accusé TIGRE, à une peine une amende de vingt (20) écus, ainsi qu’à une peine de prison de trois (3) jours.

Fait le 29/12/1456 en Toulouse

L’audience est levée !