Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Gagiii
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Aldec

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Gagiii, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions ainsi que selon l'article n°5 du décret municipale qui concerne la Grille validée le 11e jour de mai de l’an de grâce 1456, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché de Foix. Vous avez en effet, à la date du 15 mai de cette année, vendue une miche de pains à 8.05 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Grille validée en ce 11e jour de mai de l’an de grâce 1456.

Article 5 :

Nos prix Maxima sont les suivants pour :

Nos produits consommables locaux sont :

Lait : 11 Max
Fruit : 11 Max
Légume : 11 Max
Maïs : 4,00 Max
Pain : Max 6,7
Viande : Max 18,50

Nos matières premières

Blé : 13,20 Max
Farine : 15,50 Max
Carcasses de cochon : 16 Max
Carcasses de vaches : 32 Max
Laine : Max 13,50
Peaux : Max 16

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

-05-2008 20:10 : Vous avez acheté à Gagiii 1 miche de pain pour 8,05 écus, ainsi que le témoignage de l'agent Aldec.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8851017#8851017

Sera appelés à la barre Aldec, sergent de la prévosté de Foix.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu n'était point venu se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour une affaire d'escroquerie. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément vendu une miche de pain à 8.05 écus alors que la grille prévoit 6.7 écus. Par ce fait il enfrein l'article n°5 du décret municipale de sa ville. De plus il ne vient point se défendre, est-ce une preuve de sa culpabilité ?
Que la victime ne se sente point laisé c'est une chose mais que l'accusée enfrein une loi comtale en est une autre.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamnée à une amende de 7 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le juge n'avait pas de verdict cette fois pour conclure ce procès*

Messires, dames, je dois vous annoncer le décès de l'accusé qui n'avait plus donné de nouvelles probablement à cause d'une maladie qui l'a obligé à garder le lit, enfin, cela ne reste qu'une hypothèse.
Vous pouvez donc rejoindre vos familles, ce procès se termine sur une note morbide et nous souhaitons toutes nos condoléances à la famille.

Force reste à la loi!