Ce jour 28 decembre 1456 je met en accusation Trynity pour trahison.
Chef d'accusation : Lance illégale

Preuves : Nous avons attendu assez longtemps, la petite dame se moque de nous, elle a reçu 3 courriers, le corps d'armes de la douane lors de son arrivée à albi, celle lui demandant de détruire la lance et de faire une demande d'autorisation et une 2eme lettre lors de son arrivée ce matin à Castres lui redemandant de détruire le corps d'armes et de faire une demande.

Voici la preuve que le corps d'armes n'a pas été détruit, vu à castres ce soir à 21h.
http://img117.imageshack.us/my.php?image=groupedankp5.jpg

Décret :
Spoiler:
Décret sur les groupes armés
Article unique : - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

* La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
* En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

* Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456) Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa


Du grand livre des lois :Art. 121-3 – De la trahison Spoiler:

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux
représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une
attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être
légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées
par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la
procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par
l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes
extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche
d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou
aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa
se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout
sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit
pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de
l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la
fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1
000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.

qu'avez vous a dire pour votre defense?

Trynity arriva à la barre.
Vostre honneur, si vostre prévôt ne répond pas à ses pigeons, je n'en suis en rien responsable!!
La lance a été détruite le lendemain de notre arrivée.
J'en ai prévenu le prévôt et j'attends encore sa réponse.
J'ai été au conseil de touraine plusieurs et ai été aussi prévôt..je ne voit aucuns intérêt à nuire à la ville de Castres!!!!

(Hrp: je ne sais pas vous mais quand je clic pour détruire cette lance le site bug totalement)

l'accusé accuse notre prévot de négligeance, c'est pour ma part un refus de reconnaitre ses tord...
Je demande donc une peine de 3 jours d eprison et 100 écus d'amande.
Que justice soit faite!!!

Hum, s'avance .
Je ne dis pas que le prévôt est négligent!
Il ne faut pas tourner mes dires dans vostre sens!
J'ai juste affirmé que j'avais écris au prévôt.
Sachez que j'ai fait partie du conseil de Touraine, j'y ai été prévôt , procureur et bien d'autres encore.Je ne vois pas en quoi je devrais subir trois jours de prison alors que je ne suis pas en tord!
Si je suis jugée coupable avant d'avoir été entendue , je m'en retournerais vers la cours des royaume et je pourrais dire que là bas je serais jugée sans être coupable avant de dire les choses telles qu'elles le sont!.
J'ai détruit mon corps d'arme le jour où on me l'a demandé.A chaque passage dans une ville je demandais un laissé passer dont j'en ai les preuves.Par contre avez vous une preuve que mon corps d'armes n'était pas détruit ?? Sans preuve préalable je vous rappelle que je ne peut être jugée ainsi que mon amie.
Donnez moi la preuve que je suis réèlement coupable et puis vous me ferez un procès équitable.Car là pour le moment vous n'avez que des suppositions!!!!

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.

Reconnais l’accusé, Trynity, coupable d’avoir constitué illégalement une lance sur le territoire toulousain,
Reconnaît de ce fait l’accusé, Trynity, coupable de trahison ;

Reconnaît des circonstances atténuantes à l’inculpé ;

En conséquence, condamne l’inculpé à une amende de dix (10) écus, n’étant pas solvable pour les cinquante (50) initialement prévu.

Qu'exécutée soit la sentence!

La Cour rappelle au condamné qu’il lui est possible de faire appel devant la Cour d’Appel du royaume de France.

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.

Fait le 09/01/1457 en Toulouse

L'audience est levée !