Procès ayant opposé Pacific_blue au Comté de Toulouse
Pacific_blue était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arborgne
Nom du juge : Lily Jane
Date du verdict : 09/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Castres
En ce 23 novembre 1456, Pacific_Blue,
vous allez pour la TROISIEME fois comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.
En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 17 Novembre dernier concernant la vente illégale de poissons que vous avez organisée sous le manteau au cœur du marché de Castres , vente découverte par notre bon sergent Hulki et dont voici la preuve :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=70&u=12959936
Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 3 du décret municipal en vigueur à Castres, ainsi que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum sur le marché castrais, dont voici les textes :
« Article 3:
De la grille des prix maximums validée par le comté:
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de rachat automatique ou via le marché):
Seule la mairie peut vendre plus cher.
Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1deniers).
-Pour les cultures: Blé: 13.30 écus (13.2 écus / 13 écus)
Maïs:3.90 écus (3.8 écus / 3.5 écus)
Légumes:11.00 écus (11 écus / 10.5 écus)
-Pour les élevages:
Laine: 13.00 écus (12.25 écus / 12 écus)
Peau: 16.00 écus (15.25 écus / 15 écus)
Carcasses de cochons: 16.00 écus (16 écus/ 15 écus)
Carcasses de vaches: 32.00 écus (32 écus / 30 écus)
Lait: 10.50 écus (10.5 écus / 9.75 écus)
-Pour les artisans:
Farine: 15.60 écus (15.50 écus / 15.2 écus)
Pain: 6.55 écus (6.50 écus / 6.45 écus)
Viande: 18.30 écus (18.3 écus / 18.1écus)
Bois:4.20 écus (4.2 écus / 4 écus) »
Art. 122-21 – De l’escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »
Pacific_Blue, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.
Bon tout d'abords, je parle en HRP. Mes premiers procès, je ne sais pas comment j'ai put avoir l'amende, mais je n'étais déjà plus dans le comté lorsqu’ils prirent fin et il ne faut pas oublier qu'on m'avait laissé libre, donc liberté d’aller ou je veux. Lorsque j’y repense, je me dis que j'aurais peut-être dû avertir le juge même si ça ne doit pas vraiment fonctionner, mais voilà, c'est du passé maintenant…
Ensuite, parlant un peu RP: Je croyais qu'on ne pouvait pas avoir plus qu'un procès pour le même crime et j'en ai présentement deux et deux pour les deux mêmes crimes que j'ai commis au même moment. Ces crimes ont d’ailleurs été commis quelques jours suivant mes premiers procès auxquelles, je rappelle, j'ai payé l'amende. Alors, nous devrions considérer tout cela comme un seul procès car je n’ai commis qu’un seul crime de même caractère et comme j’ai eu deux amendes et que là j’ai deux procès, je considère avoir payé ma dette pour ces procès. Mais je ne crois pas pouvoir changer l’opinion du juge et du procureur, les procureurs sont toujours entêtés à faire payer le double du prix aux accusés et les juges sont de leur côté.
Mais en ce moment, je n’ai plus trop le temps ni l’envie de me battre, ca fait d’ailleurs une semaine que je suis en retraite et que je me consacre aux choses plus importantes (HRP). Je me suis reconnecté tout à l’heure par simple curiosité, je voulais savoir si les tavernes étaient redevenues normales. Mais lorsque je me connecte : voici ce que je trouve. Je ne croyais pas recevoir des procès un mois plus tard et encore moins en retraite… Lorsque mes premiers procès prirent fin, j’étais un peu en colère que le jeu soit programmé ainsi et j’avais un ami qui me parlais tout le temps de brigandage, il me demandait si j’allais brigander un jour et d’aller le rejoindre. Alors lorsque 210 écus exactement disparurent de ma bourse comme par magie, j’ai voulu récupérer mon argent perdu, déjà qu’à ce moment je n’avais plus trop le temps ni l’envie d’escroquer, alors je suis sorti de mon habitude (Je fais de mal à personne normalement) et j’ai décidé de prendre la méthode simple. Comme, mon ami était bien loin d’où j’étais, j’ai décidé d’essayé seul, alors après quelques essaies, je me suis aperçu qu’il fallait être sur un nœud pour brigander, alors ne voulant pas avoir de problèmes dans mon ‘’nouveau’’ comté, je suis venu ici. Et voilà, je n’ai pas eu de chance et j’ai raté ma cible. Je ne m’attendais pas à ce qu’il se plaigne puisqu’il n’a rien et encore moins qu’on remette à jour mes vieux procès en attente de mon retour, alors je suis donc revenu en ville et me suis mis en retraite ne craignant pas avoir de procès. Mais maintenant, je reconnais m’être trompé.
Alors, pour remédier à cela, je vais faire disparaître mon argent et quitter le comté pour me mettre en retraite en sécurité, en espérant ne pas recevoir sur la tête une prison volante venue du futur. Si vous n’avez pas compris; j’espère que le juge sera clément et qu’il respectera le RP (même si je suis HRP en ce moment… je n’ai vraiment pas envie de me battre sérieusement sur quelque chose qui date d’il y a un mois environ. Et pour le brigandage; c’est la même chose).
p.s. Désolé si j’utilise des mots ou expression Québécoise, j’en ai peut-être oublié.
N.B. Je recopie le même texte pour les 3 procès.
Au vu des fait et de la recidive je reclame 100 écus d'amende et 3 jours de prison
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Dona Vanyel de Prume.
Ayant entendu les différentes plaidoiries et témoignages,
Déclare l’accusé, Pacific_blue coupable des faits qui lui sont reprochés,
Déclare l’accusé, Pacific_blue, coupable de récidive,
Attendu que l’accusé n’est pas solvable, condamne l’accusé Pacific_blue, à une peine de prison de un (1) jours.
Qu'exécutée soit la sentence!
La Cour rappelle au condamné qu’il lui est possible de faire appel devant la Cour d’Appel du royaume de France.
La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance.
Fait le 09/01/1457 en Toulouse
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme