En ce 23 novembre 1456, Pacific_Blue,
vous allez pour la QUATRIEME fois comparaitre devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n’avez pas répondu aux injonctions qui vous
ont été faites le 17 Novembre dernier
concernant la vente illégale de bois que vous avez organisée sous le manteau
au cœur du marché de Castres , vente découverte par notre bon sergent Smartynina et dont voici la preuve :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=70&u=12959936

Vous tombez ainsi sous le coup de l’article 3 du décret
municipal en vigueur à Castres, ainsi
que des articles 122 – 21, 123 -1 définissant les prix de vente maximum
sur le marché castrais, dont voici les
textes :

« Article 3:

De la grille des prix maximums validée par le comté:
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser
sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de
rachat automatique ou via le marché):
Seule la mairie peut vendre plus cher.

Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix
(1deniers).

-Pour les cultures: Blé: 13.30 écus (13.2 écus / 13 écus)
Maïs:3.90 écus (3.8 écus / 3.5 écus)
Légumes:11.00 écus (11 écus / 10.5 écus)

-Pour les élevages:
Laine: 13.00 écus (12.25 écus / 12 écus)
Peau: 16.00 écus (15.25 écus / 15 écus)
Carcasses de cochons: 16.00 écus (16 écus/ 15 écus)
Carcasses de vaches: 32.00 écus (32 écus / 30 écus)
Lait: 10.50 écus (10.5 écus / 9.75 écus)

-Pour les artisans:
Farine: 15.60 écus (15.50 écus / 15.2 écus)
Pain: 6.55 écus (6.50 écus / 6.45 écus)
Viande: 18.30 écus (18.3 écus / 18.1écus)

Bois:4.20 écus (4.2 écus / 4 écus) »


Art. 122-21 – De l’escroquerie

« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des
produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la
communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions

« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés
municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal
et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions
sont punissables d’une amende de cent (100) écus. »

Pacific_Blue, préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n’avez pas la possibilité d’organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

Bon tout d'abords, je parle en HRP. Mes premiers procès, je ne sais pas comment j'ai put avoir l'amende, mais je n'étais déjà plus dans le comté lorsqu’ils prirent fin et il ne faut pas oublier qu'on m'avait laissé libre, donc liberté d’aller ou je veux. Lorsque j’y repense, je me dis que j'aurais peut-être dû avertir le juge même si ça ne doit pas vraiment fonctionner, mais voilà, c'est du passé maintenant…

Ensuite, parlant un peu RP: Je croyais qu'on ne pouvait pas avoir plus qu'un procès pour le même crime et j'en ai présentement deux et deux pour les deux mêmes crimes que j'ai commis au même moment. Ces crimes ont d’ailleurs été commis quelques jours suivant mes premiers procès auxquelles, je rappelle, j'ai payé l'amende. Alors, nous devrions considérer tout cela comme un seul procès car je n’ai commis qu’un seul crime de même caractère et comme j’ai eu deux amendes et que là j’ai deux procès, je considère avoir payé ma dette pour ces procès. Mais je ne crois pas pouvoir changer l’opinion du juge et du procureur, les procureurs sont toujours entêtés à faire payer le double du prix aux accusés et les juges sont de leur côté.

Mais en ce moment, je n’ai plus trop le temps ni l’envie de me battre, ca fait d’ailleurs une semaine que je suis en retraite et que je me consacre aux choses plus importantes (HRP). Je me suis reconnecté tout à l’heure par simple curiosité, je voulais savoir si les tavernes étaient redevenues normales. Mais lorsque je me connecte : voici ce que je trouve. Je ne croyais pas recevoir des procès un mois plus tard et encore moins en retraite… Lorsque mes premiers procès prirent fin, j’étais un peu en colère que le jeu soit programmé ainsi et j’avais un ami qui me parlais tout le temps de brigandage, il me demandait si j’allais brigander un jour et d’aller le rejoindre. Alors lorsque 210 écus exactement disparurent de ma bourse comme par magie, j’ai voulu récupérer mon argent perdu, déjà qu’à ce moment je n’avais plus trop le temps ni l’envie d’escroquer, alors je suis sorti de mon habitude (Je fais de mal à personne normalement) et j’ai décidé de prendre la méthode simple. Comme, mon ami était bien loin d’où j’étais, j’ai décidé d’essayé seul, alors après quelques essaies, je me suis aperçu qu’il fallait être sur un nœud pour brigander, alors ne voulant pas avoir de problèmes dans mon ‘’nouveau’’ comté, je suis venu ici. Et voilà, je n’ai pas eu de chance et j’ai raté ma cible. Je ne m’attendais pas à ce qu’il se plaigne puisqu’il n’a rien et encore moins qu’on remette à jour mes vieux procès en attente de mon retour, alors je suis donc revenu en ville et me suis mis en retraite ne craignant pas avoir de procès. Mais maintenant, je reconnais m’être trompé.

Alors, pour remédier à cela, je vais faire disparaître mon argent et quitter le comté pour me mettre en retraite en sécurité, en espérant ne pas recevoir sur la tête une prison volante venue du futur. Si vous n’avez pas compris; j’espère que le juge sera clément et qu’il respectera le RP (même si je suis HRP en ce moment… je n’ai vraiment pas envie de me battre sérieusement sur quelque chose qui date d’il y a un mois environ. Et pour le brigandage; c’est la même chose).
p.s. Désolé si j’utilise des mots ou expression Québécoise, j’en ai peut-être oublié.

N.B. Je recopie le même texte pour les 3 procès.

Au vu de la recidive et des antécédents de l'accusé je demande une peine exemplaire de 200 écus d'amande et 5 jours de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Katou, qui venait d'être nommée Juge du Comté depuis peu, arriva dans la salle d'audience. Elle venait de lire le dossier avant d’entrer en salle d’audience et avait eu beau le tourner dans tous les sens, une évidence s'imposait. Elle prit place dans son fauteuil et prit la parole dès que le silence se fit.*

Accusé, levez-vous !

Monsieur le procureur, ou plutôt messires les procureurs car il semble que deux procureurs différents se soient occupés de cette affaire.

Voici l'énoncé du verdict concernant messire Pacific_blue :

Attendu que l'acte d'accusation fait par messire Arborgne parle de vente de bois,

Attendu que la preuve qu'il avance, elle, parle de poisson

Attendu, que le sieur Pacific_bleu a déjà été jugé pour cette vente de poisson

Attendu que le deuxième procureur, messire Ben_elazar, n'a même pas vu l'erreur de son prédécesseur et demande une peine maximale

Attendu le flou qu'il existe dans ce dossier où paroles et preuves ne correspondent pas

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Juge de Toulouse, déclarons :

Le sieur Pacific_blue est relaxé pour vice de procédure.

Verdict rendu en première instance, ce jour 16ième janvier de l’an grâce 1457.

Je rappelle à toutes fins utiles, en citant l’Article 222-31-1 du Chapitre 2 du Statuts de la Cour d’Appel, Section 3 : Fonctionnement & procédure de la Cour d’Appel, Sous-section 1 : Des interjections en appel:

Des protagonistes d’un procès tenu en première instance, seuls peuvent faire appel d’un jugement l’accusé, le plaignant, ainsi que le procureur & le juge ayant traité le dossier.

J’ajouterai ceci, Messire Pacific_blue, chaque fois que vous contreviendrez à la loi, que ce soit pour les crimes de même nature dans des journées différentes, que chaque acte d’accusation porté sur votre personne est une accusation différente. Je vous conseille fortement de prendre conscience des lois Toulousaines.

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit de la salle d'audience.*