Procès ayant opposé Crusader_ au Comté de Toulouse
Crusader_ était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 31/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Sieur Crusader_
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Aldec
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Messire Crusader_ , vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'article n°5 du décret municipale qui concerne la Grille validée le 11e jour de mai de l’an de grâce 1456, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché de Foix. Vous avez en effet, à la date du 14 mai de cette année, vendu un fruit à 11.45 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Grille validée en ce 11e jour de mai de l’an de grâce 1456.
Article 5 :
Nos prix Maxima sont les suivants pour :
Nos produits consommables locaux sont :
Lait : 11 Max
Fruit : 11 Max
Légume : 11 Max
Maïs : 4,00 Max
Pain : Max 6,7
Viande : Max 18,50
Nos matières premières
Blé : 13,20 Max
Farine : 15,50 Max
Carcasses de cochon : 16 Max
Carcasses de vaches : 32 Max
Laine : Max 13,50
Peaux : Max 16
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
14-05-2008 21:20 : Vous avez acheté à Crusader_ 1 fruit pour 11,25 écus, ainsi que le témoignage de l'agent Aldec.
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Sera appelés à la barre Aldec, sergent de la prévosté de Foix.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Débutant dans la ville de foix j'ignorais totalement ce règlement. Comme demandé par le sieur Aldec je lui ai r'achteté le fruit ce qui devait résoudre ce litige je fait donc appel à votre plus grande indulgence pour cette erreur involontaire et qui ne se reproduira plus. Je précise que mon prix de vente était fixé en fonction des prix pratiqué à ce moment pour une vente rapide. Je me permets donc d'espérer votre plus grande clémence.
Messire pouvez-nous nous montrez les preuves de ce rachats ?
*il se tourna vers le juge*
Messire juge, je souhaiterais voir le prévenu condamné à une peine d'un écus symbolique si jamais il n'est point en mesure de nous fournir les preuves du rachat de la marchandise.
Voilà pourquoi mon réquisitoire ressemble plus à une demande qu'à un vrai réquisitoire
Messires, voici copie du rachat :
19-05-2008 18:10 : Vous avez acheté à Aldec 1 fruit pour 11,25 écus.
*** Aldec se leva de nouveau et vint témoigner dans l'affaire dite "crusader_" ***
Le 14 mai de notre bonne année 1456, j'ai surpris le prévenu vendant des fruits sur le marché à un prix de 11 écus et 25 deniers, bien au dessus de ceux tolérés par le déret municipal.
Je lui ait adressé une missive l'enjoignant à régulariser sa situation, mais n'ayant pas eu de réponse au bout de quare jours, j'ai donc porté cette affaire à votre connaissance.
Je suppose que la convocation au tribunal a eu l'effet escompté car il a effectivement racheté l'objet de son litige le 18 mai de notre bonne année 1456 comme il vient de le prétendre.
Un peu plus de célérité de sa part et l'affaire n'aurait pas pris cette dimension...
*** Aldec se retira de la barre pour retourner à sa place ***
Avant de rendre mon réquisitoire, je souhaiterais que l'accusé nous donne la preuve du rachat de la denrée.
*Armé de son fidèle verdict, le juge allait enfin rendre la justice*
Je ne m'attarderai guère sur cette affaire, mais j'aimerai tout de même féliciter l'accusé pour avoir fait preuve de franchise et d'avoir réglé cette affaire de lui même.
Etant donné que l'accusé à remboursé sa victime, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, prononçons la relaxe mais invitons tout de même le sieur Crusader_ à consulter les loys de notre comté.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été relaxé.