*Le Procureur venait d'être averti que la provocante Anastase était revenue dans le Comté*

En ce jour du 16 janvier 1457, je vous mets en accusation au nom du Comtat de Tolosa, selon les lois qui le régissent et dont manifestement vous n'avez cure ! Le 30 octobre 1456 notre bon Douanier de Foix Aldec a constaté l'arrivée d'une lance dans le Comté composé des membres suivants : Furax974, Anguerand, Anastase, Ambreline, Khalamite, Le.morveux, Jazon.

Constatant l'infraction au décret n°IV-2 obligeant tout groupe armée autre que celui de l'Armée de Tolosa de demander une autorisation comtale pour pouvoir circuler sur son territoire, le Connétable Castelreng vous a demandé par courrier la dissolution de cette Lance.

Pour toute réponse, Dona Aanastase a fait montre d'un manque totale de coopération doublé du plus grand mépris à l'égard des autorités comtales, je cite quelques extraits : "J'ai reçu ta p'tite paperasse et j'avoue ne pas trop comprendre ton baratin (...) Notre argu à l'origine c'était d'passer à la pacifiste mais si t'insiste on peut s'prendre le temps d'une coupe d'heures pour des morteux et aller zieuter c'qui s'passe dans les caisses de ton bourgmestre ?
Sache quand même que peu m'en chaut et un conseil : arrêtes de prendre le premier v'nu pour un régicide. On trace not' route et ça s'arrête là."

Gardant patience le Connétable Castelreng, aujourd'hui Prevot, a renvoyé un courrier exortant ledit groupe armée à se constituer en groupe simple, mais rien n'y fit puisque la lance a continué tranquillement son chemin pour quitter le Comté le 31 octobre 1456.

Anastase vous vous êtes donc rendu coupable de trouble à l'ordre public envers le Comtat de Tolosa selon sa loi !

Décret concernant les faits interdisant les lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
* La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
* En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
* Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456)
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa"

Anastase tenant compte également de votre attitude, au nom de la loi régissant le comtat de Tolosa, je vous mets donc en accusation ! Prépares toi à répondre de tes actes devant cette cour et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'inculpée n'est hélas pas dans notre comtat bien que j'ai lancé l'accusation alors qu'il était de passage à Albi.

J'ai demandé témoignage au douanier Aldec qui nous confirmera l'arrivée en lance armée de l'inculpée si besoin était.

A ce titre, je sollicite Votre Honneur une amende de 40 écus contre Anastase ainsi qu'une journée d'emprisonnement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aldec arriva en retard au tribunal pour donenr son témoignage : il s'était fait remonter les braies par ses supérieurs pour ne pas avoir répondu plus vite ...

Il regarda le juge et le procureur et leur sourit timidement, essayant de faire oublier ce retard, puis se racla la gorge.

- MEssires juges et procureur du comtat, je viens ici apporter mon témoignage dans cette affaire ou je confirme que j'ai vu et consigné dans mes registres le 30 Octobre 1456 les faits suivants :

**Le 30 Octobre 1456 a 7 h
GROUPES ARMES A SIGNALER

Lance de Furax974 Anguerand Anastase Ambreline Khalamite Le.morveux Jazon **

Sire Castelreng, connetable du comtat à l'époque, a d'ailleurs écrit en personne aux memebres de cette lance illégale la missive suivante qu'il a consigné dans mon rapport :

*** Aldec tndit le parchemin en question au juge pour qu'il puisse lire :

*** "Messire,

Je me présente, Castelreng, Connétable du Comté de Toulouse.
Vous voyagez en formation armées et sans autorisation, Je vous sommes donc de détruire votre groupe et d'en reformer un simple.
Vous avez jusqu'à réception de ce pigeon pour obtempérer. Ensuite un dépot de plainte sera déposer à votre encontre.
Vous ne pourrez pas prendre le prétexte de ne pas avoir été prévenu. Le
douanier de Foix vous a déja fait cette demande.

Dans l'attente de voir votre groupe détruit, Agréez Messire mes salutaions.

Connétable Castelreng." ***

Voici pour ce qui est des faits en ma possessions et je m'excuse d'avoir mis tant de temps à venir ici, j'avais quelques soucis avec une personne qui essayait d'introduire des outres de bières peaux de castor clandestinement dans le comté et que j'ai du poursuivre un peu partout ...

*** Aldec se retira et alla prendre place parmi les témoins du procès ***

*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu du décret comtal n°IV-2, Fait en Tolosa, le 9 mai 1456

Attendu que l'accusé n'a montré d'aucune coopération envers la maréchaussée dans l'échange de courriers ;

Considérant que l'accusation au trouble à l'ordre public est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,

Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;

Considérant que l'accusé à fuit le comté

Reconnaît l'accusé, Anastase, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;

En conséquence, la Cour condamne l'accusé Anastase à une amende de vingt (20) écus et un (1) jour de prison.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce premier jour du mois de févier de l�an grâce 1457.

La Cour a clos le dossier en première instance,

L'audience est levée !

*Katou frappe de son marteau pour lever la séance et sort de la salle d'audience*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.