Jojolharicot vous allez comparaitre ce 29 janvier 1457 devant la justice du comté pour escroquerie.

En effet vous n'avez point répondu aux injonctions qui vous ont été faites le 28 janvier 1457 dernier concernant la vente de poissons exclusivement vendu par la mairie ou sur son autorisation. En effet, pour vérification notre efficace Sergente *Mylene* a constaté que vous vendiez sur le marché 5 poissons au prix de 20,50 écus.

Ne niez pas ! voici la preuve :
http://img374.imageshack.us/my.php?image=carpe1790tiliaericmrkba4.jpg

Vous avez donc enfreint l'article 2 de l'arrete municipal en vigueur à Castelnaudary.
Article 2 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary. Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Et de ce fait, vous tombez sous le coup des articles 122-21 et 123-1 :

Art. 122-21 De l'escroquerie
« L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

Art. 123-1 Du champ d'application des contraventions
« Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus. »

Jojolharicot, en ne daignant répondre au courrier qui vous a été envoyé par le Sergent *Mylene* vous avez épuisé vos chances de régler cette affaire à l'amiable. Réveillez-vous donc et préparez vous a répondre de cette infraction devant notre estimée cours de justice et si vous n'avez pas la possibilité d'organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, hélas, en ce 3 février 1457, Jojolharicot n'est plus à ce jour dans le Comtat, manifestement il a préféré tout ignorer plutôt que répondre de ses actes ou ne serait-ce qu'assumer sa défense.

Je note que l'inculpé n'a jamais répondu au courrier du Sergent Mylene, qu'il n'a donc jamais contacté le maire pour régler sa situation, qu'il n'a pas répondu à l'accusation du Procureur, qu'il est parti tranquillement se balader du coté de Cahors.

Je me vois donc dans l'obligation de solliciter à son encontre une amende de 100 écus tel que prévue à l'article 123-1 du livre des loys de Tolosa.

Je me présente Jojolharicot. Je tiens a signalé que c'est la première fois qu'il m'arrive de sortir de mon village (Albi). Et je ne savais point que la mairie s'ottorisait une priorité sur les marchés (phénomène sur lequel je ne donnerai point mon avis étant donné que vous l'avez comprit). Deplus j'ai répondu a un message qui m'avait été envoyé. Il me proposait de racheter un de mes poisson afin de ne pas être dénoncé pour ce qui est appelé "une excroquerie". J'y ait répndu que j'acceptait l'échange mais qu'il m'aitait impossible de revenir dans ce village sous moins de cinq jour. Cette personne a donc décidée de me dénoncer. Et il ne me semble pas plus normal que la mairie puisse décidé ou non d'un quelquonque dénoncement après avoir elle même décidée de bloquer les échanges. De ce fait l'amende proposée est pour moi exorbitante, mais si il vous semble logique, il en serat ainsi.

*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'audience. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l'article 2 de l'arrêté municipal en vigueur à Castelnaudary
Vu l�article 122-21 De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l�article 123-1 Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines

Attendu que l�accusé était hors du territoire et qu�il a envoyé un courrier à la maréchaussée
Attendu que l�accusé n�a pas daigner de se présenter à sa première défense


Considérant que l'accusation de d�escroquerie est fondée au regard du faisceau de des preuves apporter par la maréchaussée confondant l'accusé,


Reconnaît l�accusé, Jojolharicot coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Reconnaît circonstance atténuant
Reconnaît que l�accusé n�a aucun casier judicaire

En conséquence, la Cour condamne l�accusé Jojolharicot à une amende cinquante (50) écus. Par conséquent la cours lui accorde un sursis de vingt cinq (25) et que l�accusé s�engage a payé immédiatement vingt (25) écus immédiatement.

La cour est clémente cette fois ci messire Jojolharicot, si vous récidive les quatre vingt écus en sursis seront reporter à la prochaine accusation pour une accusation d�escroquerie de la même nature que vous vous êtes rendu coupable.

Sachez messire Jojolharicot que les lois ont été écrites et se doivent d�être respecter, d�autre moyen que vous pouvez user pour les changer.


Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce 13ième jour du mois de févier de l�an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*