Procès ayant opposé Georgette au Comté de Toulouse
Georgette était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Excelsior
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 13/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Castelnaudary
Georgette vous êtes convoquée, aujourd�hui 4 février 1457, au siège de la Cour de Tolosa pour répondre du chef d�accusation de trahison et de trouble à l�ordre public suite à votre extravagante tentative de révolte le 24 janvier dernier contre la mairie de Castelnaudary.
Inutile de feindre l�ignorance ou de parler d�amnésie, nous avons le témoignage du soldat coco19 qui l'a rapporté au lieutenant Leyoun.
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. Les faits criminels dont vous vous êtes rendus coupable sont punis par les loys du Comté de Toulouse.
Concernant la trahison l'article 121-3 édicte que « La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté. »
Concernant le trouble à l�ordre public l'article 122-2 nous dit que « Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées. »
Georgette, la crainte comme l'ignorance ne vous seront d'aucun recours, préparez-vous à vous expliquer de vos actes devant la Cour et, si vous nous savez pas comment faire pour assurer votre défense, je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel à un avocat.
Votre Honneur,Dame la Juge dél Comta,
Je ne nie en aucun cas les faits,au contraire et j'assumerait les conséquences de mes actes jusqu'au bout.
Ce qu'il c'est passé ce jour la:
La mairie de Castres étant innatif suite a l'élection du nouveau Maire,je me demande ce qu'il se passe,mais je n'agit en rien,j'attend...
HRP/:si je peux parler un peu Hrp...c'est qu'n fait je regardais les catégories,j'ai vu désobeissance et en cliquant dessus,je ne me suis pas rendu compte des conséquences que ça aurait...voila,cette révolte était involontaire.C'est tout ce que je voulait ajouter pour la défense de mon personnage....
/Hrp fin
Et puis en suite,je voit un beau matin mon nom,et un dossier préparé au château du Narbonnais,avec le témoignage effectivement de Sieur Cocodu19,Soldat de Castres,qui m'aurait apperçue.Je ne peux rien ajouté d'autre pour ma défense pour le moment...
Madame le Juge,Votre Honneur,merci de m'avoir écoutée.
Votre Honneur, l'accusée avoue donc avoir commis une tentative de révolte contre la mairie de Castre et non pas contre le capitoulat de Castelnaudary. Je me permets donc de rectifier dans mon accusation initiale le lieu où ce sont déroulés les faits qui ce sont bien passés à Castre comme indiqué dans la preuve.
En revanche, les faits constitutifs d'une trahison au sens de l'article 121-3 des loys de Tolosa sont donc bien avérés, sachant que comme l'indique l'article 112-4 la tentative est punie comme l'agissement même. Cependant, malgré l'aveu qui se suffit à lui-même, nous ne possédons toujours pas de preuve formelle. A ce titre, j'ai convié le soldat Cocodu19 à venir témoigner.
Toutefois, étant donné :
- Que la prévenue admet avoir reconnu spontanément les faits sans chercher de fausses excuses,
- Que manifestement elle a commis une simple erreur en cassant la poignée de la mairie qu'elle pensait ouverte alors qu'elle ne l'était pas encore,
- Que de notoriété publique le nouveau maire a effectivement été remplacé par les autorités du Comtat pour défaut d'activité,
- Que l'accusée n'a jamais commis aucune infraction jusque là et qu'elle a bonne réputation,
- Que le but de Georgette n'était aucunement de prendre le pouvoir par la force et encore moins de piller les caisses du trésor municipal,
- En la circonstance, je ne peux donc que requérir un bon avertissement bien senti envers l'inculpée en lui demandant dorénavant de faire attention à ne plus appuyer si fortement sur les poignets des portes !
Je requiers l'amende minimale de 5 écus requis pour frais de justice, bien que je ne saurai point contre une relaxe du fait de ma propre erreur de lieu dans l'accusation, à condition que M'dame Georgette promette dorénavant de faire attention à ne plus jamais commettre une telle infraction.
Votre Honneur,
Merci pour votre gratitude, et puisque c'est ainsi je vous le promet, je n'appuierai plus aussi fort que les poignets de portes et ne ferait plus jamais une aussi grosse infraction.
Cependant,si des peines sont demandés,je m'engage a les payés sans aucun doute.
Merci encore votre Honneur
voici votre honneur mon témoignage, je ne l'ai nullement inventer, pour preuve, j'ai donné ce rapport au lieutenant leyoun
24-01-2009 04:24 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Georgette parmi les assaillants.
je ne vous direz points les choses qui se sont passé suite a cette infraction car je ne les connait pas
Merci de m'avoir écouter votre honneur.
Votre honneur,
je suis ici en ce jour, pour vous exposez ce que j'ai vécu de cette affaire.
Je viens en ce lieu en tant que Lieutenant de la Lance de Castres et supérieur hiérarchique du Bizut Cocodu19.
Ce même bizut m'a transmit son rapport de garde un beau matin en me signalant la tentative de prise de pouvoir par la damoiselle Georgette.
En cette occasion le bizut Cocodu assumais ses fonctions de soldat du comté et se devais de me dire ce qu'il avait vu.
S'il ne m'avait pas énoncé la tentative de la jeune damoiselle, il serais à ce jour chassé de l'armée du comté et très certainement pourchassé par la justice de notre comté.
Le rapport de garde du soldat est donc une preuve et non une approximation à prendre en compte dans ce dossier.
Je rappelle que ce dernier à écrit ce rapport en temps que soldat et non pas en temps que amis de la damoiselle Georgette. Aucune ambiguïté doit être faites. Et Cocodu ne doit point être souillé par cette affaire à titre personnel.
Je remercie la coure de m'avoir entendu.
Je venais ici pour rappeler la différence entre la vie personnelle et militaire de nos soldats Castrais.
Leyoun se signa et se mit de côté pour entendre le verdict même si ce dernier lui importais peu car l'acte de la damoiselle lui paraissait que peu volontaire.
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'audience. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu l'article 121-3, la Trahison, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 122-2, Trouble à l�Ordre publique, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Attendu l�accusé reconnaître le fait de son erreur
Attendu l�accusation reconnaître l�erreur de l�accusé
Considérant les témoignages du Bizut Cocodu19 et lieutenant leyoun selon l�article 232-7 de la disposition des témoins, du Grand Livre des Lois Toulousaine;
Considérant que l�accusation demande atténuation de la peine, voir même la relaxe
Reconnaît l�accusé, Georgette, non coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
Dame Georgette, j�ose espérer que vous aurez bien compris l�ampleur de vos actes et que la cour ne vous verra plus pour cette salle pour une accusation de trahison, elle ne sera pas aussi clémente la prochaine fois.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce quatorzième jour du mois de février de l�an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit
Le prévenu a été relaxé.