Moi Ben-Elazar Kamps Vicomte de Lautrèc et Procureur de Toulouse accuse ce jour Elisyam de trouble a l'ordre public pour les faits suivant.

Preuve:

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Du Coutumier :
Art. 122-11 � De l�insulte

L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.

L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.

Art. 122-12 � De la diffamation

La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément
nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.

Art. 122-15 � Du harcèlement

Le harcèlement est caractérisé par la constatation répétée sur une courte durée d�actes de diffamation ou d�insulte dont le but est de porter atteinte à l�honneur et la probité d�un sujet du Coms de Tolosa par l�acharnement.

Le harcèlement est punissable d�une amende de 200 écus ainsi que d�une peine d�emprisonnement de cinq (5) jours de prison, à laquelle peut s�ajouter un bannissement provisoire du Comtat.

Qu'avez vous a dire pour votre défense?

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'étend pas présenté, je constate qu'il se moque de la justice.
Je demande qu'il soit puni de 1 jour de prison et de 200 écus d'amande.
que justice soit faite !!!

Mesdames , Messieurs les Jurés , pour vous public aussi . . . :)

Je m'aperçois à ce jour , que pour l'éphiphanie , vous m'invitez à une réunion de . . . rum hum . . . Famille ! Il y a là dans les preuves que vous apportez quelques petits bémolles . . .
Je m'explique ,

* retenant alors à l'instant un fou rire , prenant presque la place d'un a . . . *

Je disais donc , que j'allais m'expliquer , il ya dans ces quelques preuves là , un soucis ,une chose qui dérange , une chose qui coince , comme pour un procés truqué , étrange . . . Non pas que je trouve cela mesquin , honteux ou autre mots gentils , de votre part , mais ! Cela me trouble tout de même . . .
Alors voilà , suite à ce procés un peu étrange , et dont vous n'êtes pas sensés ignoré la loi qu'est de votre Comté , celui que vous défendez et idolatrez au plus au point si j'ose dire ! Celui pour lequel vous feriez n'importe quoi afin de l'englorifier , ma question est simple et suite à l'une de vos lois qui malgré tout , est introuvable sur votre charte ! Je trouve cela un peu blessant pour les accusés , car de cette façon aucun d'entre eux ne peut se défendre légalement ! A croire que vous seriez prêts à rapiner le moindre écus même au plus pauvre mandiants . . . Mais bon , passons , alors malgré tout cela , je suis parvenu à dénicher un article que je trouve plaisant , le voici , je cite :

Art. 232-6 � Des droits de la défense
Tout prévenu a le droit d�être assisté par un avocat au Barreau de Tolosa.
Un avocat peut être commis d�office si le prévenu en fait la demande à l�Atornat. > Fin de citation

J'en conclus donc que j'ai droit à un avocat , où est-il ?

La demande ? Il fallait en faire la demande ? Je l'ais faites , Au Procureur même , à la personne qui en son nom m'accuse ! J'en ais fais la demande , mais étrangement , aucune réponse ne m'est parvenue . . . Je commence vraiment à croire que vous en voulez à tous les habitants , si cela est semblable avec d'autres accusés . . .
Donc , nous ne pouvons nous défendre , est-ce bien ce que le Peuple Toulousain doit comprendre ?

De plus dans ces preuves que vous apportez , il y a une chose qui me choque encore , eh oui , ça n'arrete pas . . . Il y a dans ces preuves quelques dires , quelques écrits qui sautent aux yeux , comprenez donc ceci , un autre article que j'ai encore réussis à obtenir , je cite :

< Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. > Fin de citation .

Hors il est clairement mentionné sur vos preuves que votre nom Madame le Juge figure sur ces preuves là , et selon cet article , vous n'avez d'autres choix que de céder la place à une autre personne pour ce procés ! Selon la loi de ce Comté ! Une autre personne doit s'occuper de cette affaire , peut-être un juge de la Cour d'Appel . . . ?

Voilà bien des médisances , voilà bien des mesquineries de votre part , de plus , en baclant cette accusation , à peine une phrase en me condamnant à 200 écus et un jour de prison et vous avez le culot encore de dire que justice soit faite ? Je trouve que par vos paroles que vous avez hate que cette affaire termine au plus vite , peut-être avez-vous peur des lois ? Peut-être avez-vous peur de tomber sur des lois qui vous condamnent encore plus ?

J'ai parlé en ce jour , pas seulement en mon procés , mais aussi pour le procés de bien d'autres gens qui furent ainsi jugés par vos soins sans même avoir pu se défendre contre la tyrannie que vous exercer sur ces Terres . . .

Comme témoin ? Je fais appelle à la raison . . .

* A ces mots , il regarda fièrement les jurés , tête haute et se retira *

Mammylou se présenta à la cour comme elle avait reçu la convocation la voici donc qui entre au tribunal la tête haute. Elle se présenta donc à la barre comme elle se le devait puis commença à faire son témoignage.

Je me nomme Mammylou Marianne De Cognin-Franchesses résidente de Foix et propriétaire de la taverne La Petite Fée. Vostre Honneur, membres du juré me voici devant vous afin de porter à vostre connaissance certains faits qui se sont produits à mon retour en ma très chère ville de Foix. Alors que je revenais d'un long voyage d'escorte je du mettre fin à mon contrat qui me liait avec messire Élisyam ici présent comme tavernier. Je lui avais bien mentionné avant mon départ que si je recevais ne serait-ce qu�une seule plainte concernant la mauvaise gérance de celle-ci je le ferais. J�ai reçu de multiples plaintes à son encontre comme quoi il éjectait abusivement des clients de ma taverne dont des femmes enceintes par surcroit en proférant des propos que je ne répéterai nullement icelieu car ils sont trop vulgaires. Si je vous informe de ces faits c'est pour que vous puissiez comprendre ce qui se produit alors par la suite.

Malou regarda le Messire en question droit dans les yeux sans baisser le regard tout au long de son témoignage.

Il est venu dans ma taverne en proférant des propos que j�ai déposés au poste de police de Foix les preuves je ne répéterai donc point celle-ci vous pourrez en prendre note puis qu�elles sont déjà en vostre possessions. Je puis seulement dire que ceux-ci sont vraiment une atteinte à ma personne comme à celle de ma famille ce que je ne puis tolérer. Je suis une Fuxéenne honorable et je n�ai point à rougir de mon comportement cependant les propos tenus étaient directement liés à nostre réputation et le comble à été les menaces de mort proféré contre ma personne. Ces mêmes propos voulant ma mort il les a répétés d�ailleurs dans une taverne d�Albi alors que j�y étais en visite en attente que ma jeune s�ur puisse revenir avec moi à Foix.

Ce Sieur qui est ici devant vous et qui trouve risible se procès qui lui est fait vous n�avez qu�à voir son air supérieur qui se croit au dessus de tout jugement alors qu�il sait fort bien que ses paroles ont été blessantes et je demande qu�il soit jugé selon les offenses commises. On ne doit point proférer de telle propos envers aucune personne il faut savoir assumer la portée des gestes, actions et paroles dites à l�encontre des autre.

En conclusion je vous dirais Vostre Honneur que j�ai foi en vostre justice mais encore plus en celle de nostre Créateur à qui aucun mensonge n�échappe. Si la justice des hommes ne peut être appliquée je sais qu�un jour ou l�autre celle divine s�appliquera elle.

Malou retourna s�asseoir à sa place en silence sans aucune trace de haine ni de cynisme envers celui qui était accusé et qui semblait trouver la situation injuste et hilarante à voir le rictus sur son visage.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Au vu de la complexité de l�affaire Comté de Toulouse contre Elisyam, je tiens à rappeler devant cette cour la chronologie de ce procès.

Lorsque plainte à été déposé par la Prévôt selon les règles, le juge en fonction était Carles de Castelmaura. Le procureur Ben Elazar à lancer le procès, le juge en fonction était à ce moment Lyli-Jane. Le Juge Lyli-Jane étant victime n�a pas assuré le jugement pour ne pas faire un vice de procédure, laissant en suspend le procès jusqu�à ma prise de fonction. Donc, j�ai hérité de ce procès et par le même fait il y a eut changement de procureur, Excelsior étant le nouveau procureur.

Dans le déroulement du procès, tout c�est dérouler dans les règles, l�accusé ne c�est pas présenté pour sa première défense. Le procureur Ben Elazar à déposer son réquisitoire. L�accusé s�est présenté à la barre lors de sa deuxième défense invoquant l�article 232-6 du droit de défense selon le Grand Livre des Lois Toulousaines. J�ai demande à l�ancien Procueur, Ben Elazar s�il avait reçu une demande pour se faire défendre par le barreau Toulousain, mais aucune demande n�a été faite par l�accusé. Le Barreau à été mis en place. J�ai posé la même question au nouveau Procureur, Excelsior mais lui non plus n�a reçu aucune demande. J�ai posé la même question au Bâtonnier qui me répondit à la négative. Puis le Procureur Excelsior à demander à la barre un témoin.

Voici où nous en somme, le verdict. En tant que Juge je me baserai sur la chronologie du déroulement de ce procès, des faits exposés et des preuves fournies par la maréchaussée.

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l�Article 122-11 De l�insulte, du Grand Livre des Lois Toulousaine
Vu l�Article 122-12 De la diffamation, du Grand Livre des Lois Toulousaine
Vu l�Article 122-15 Du harcèlement, du Grand Livre des Lois Toulousaine

Considérant que l�accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de sa première plaidoirie

Attendu l�accusé à appeler l�Article 232-6 Des droits de la défense du Grand Livre de Lois Toulousaine et qu�il en fait la demande à la cour en seconde plaidoirie

Considérant que la mise en place du Barreau Toulousain le 29 janvier 1457, que l'accusé n�a fait aucune demande tel qu'indiqué à l'article 232-6 du droit de défense, du Grand Livre des lois

Considérant que l�accusé à dénier de faire la demande aux procureurs Bem Elazar et Excelsior selon l�Article 232-6 Des droits de la défense du Grand Livre de Lois Toulousaine

Considérant que l'accusation d�insulte, de diffamation et d�harcèlement sont fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé;

Considérant l�accusation d�harcèlement l�infraction la plus forte des peines prévues;

Considérant les insultes;

Considérant que l�accusé à fuit le comté lors de son procès;

Reconnaît l�accusé, Elisyam coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l'inculpé ;

Reconnaît casier judicaire

En conséquence, la Cour condamne l�accusé Elisyam à une amende deux cents (200) écus et cinq (5) jours de prison ainsi que des excuses publiques envers les victimes. La cour accorde un sursis de cent quatre vingt trois (183) écus pour épargner l�esquerelle de l�accusé, en respect de la charte du Juge Royale, que l�accusé s�acquitte de l�amande de dix sept (17) écus immédiatement.

Monsieur le procureur, veuillez voir à ce que les excuses soit rendues publique, que si l�accusé ne respect pas cette sentence il sera soumis à l�article 122-14 du non respect d�une décision de Justice.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce quatorzième jour du mois de février de l�an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*