Semiramis Vous êtes convoquée aujourd'hui 20 janvier 1457, en ce tribunal de Toulouse pour répondre au chef d'accusation de trouble à l'ordre public et de traitrise suite à votre tentative de révolte le 19 janvier dernier contre la mairie de Castelnaudary.

Ne feignez pas l'ignorance et ne tentez pas de parler d'amnésie quelconque, nous avons des preuves qui nous ont été rapportées par notre vigilante Sergente Arfadette :
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La justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l'enfreigne.

Du Coutumier en son art. 121-3 De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires),

Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.

J'enjoins Votre Honneur en la plus grande sévérité pour cet acte d'incivilité sans borne !

Semiramis préparez-vous à vous en expliquer devant cette assemblée et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Je voudrais 3 écus d'amende s'il vous plaît, puisque c'est tout ce que j'ai sur moi, le reste étant dans ma propriété; (ils iront s'ajouter à mes rappels d'impôts ducaux); plus une dizaine de jours de prison.
Merci d'appeler le témoin de la révolte à la barre, votre moyen de preuve étant irrecevable (capture d'écran, renseignez vous, M. le proc!.

Vous ne précisez pas les peines encourues dans votre coutumier?

Voilà, bonne fin de jugement!
Ha, au fait, je profite de cette tribune pour vous faire savoir que par le biais de la prescription, combinée à des retraites, on a arrêté il y a quelques mois des poursuites à mon encontre pour spéculation je crois. Pensez à changer la loi!

Bon jugement.
Cordialement,
Semiramis

P.S, je voudrais appeler un témoin, histoire de rigoler, mais je ne connais personne au village, alors, M. le procureur, permettez moi de vous faire passer du parquet à la barre!
Pouvez-vous, s'il vous plaît me commettre un avocat d'office?
Avec un tel dossier, je me demande s'il existe quelqu'un qui parviendra à me faire libérer!

A bientôt!

Semiramis je vous remercie de toutes vos recommandations. Je suis, certes Procureur, mais je sais que j'ai encore beaucoup à apprendre. Hélas, en revanche, votre plaidoirie si pleine de votre ego me laisse penser que tel n'est pas votre cas. Toutefois, il me faut convenir qu'elle ne manque pas d'un certain humour.

Votre Honneur, concernant la preuve de la tentative de révolte remise en cause par l'inculpée, je rappellerai simplement l'article 221-2 de la Grande Charte toulousaine "Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis. Si le prévenu en est d�accord et est informé de l�enregistrement de la conversation [MSN ou tout autre messagerie en direct], un interrogatoire peut être versé aux débats."

La preuve est donc formelle. Toutefois, j'ai convoqué le Sergent Arfadette pour qu'elle confirme avoir vu l'accusée perpéter ladite révolte, mais il est bien clair que le mode de preuve originel ne peut être remis en cause.

Comme indiqué, nopus avons donc une tentative de révolte constituant une trahison au titre de l'Art. 121-3 :
"La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.(...) La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté."

L'inculpée semble prendre cette tentative de révolte à la légère et nous donne aucune explication de son geste. Je rappelle à cette dernière que c'est elle seule qui a commis cet acte et qu'à ce titre elle ne pouvait s'attendre qu'à une réaction des autorités garante de la stabilité du Comté. Inutile Madame de vous victimiser, vous avez commis un acte autoritaire, violent et liberticide, et au lieu de vous en expliquer je n'entends que sarcasme et volonté de ne rien assumer.

C'est pourquoi, je vous demande, Votre Honneur, de bien vouloir prononcer le bannissement contre Semiramis.
HRP/ Semiramis est morte.

OK, la peine me convient, si elle est assortie d'une amende, et de prison.
Je plaide coupable

RAS Votre Honneur.

Hum... je vous remercie de me faire perdre mon temps, mais je dois dire que l'accusé, Votre Honneur, a le don de me mettre de bonne humeur. J'en profite pour vous dire que j'ai convoqué la Sergent Arfadette qui pourra témoigner avoir vu Dona Semiramis prendre les armes contre la ville. je n'ai rien à ajouter en tant que témoin !

Note de la greffière Alchimiste

Arfadette arriva à la barre, salua la cour et commenca son témoignage.
Je suis Arfadette Sergent à Castelnaudary. Le 19 Janvier 1457, lors de ma mission en tant que milicienne, j'ai du intervenir devant la Mairie pour calmer une tentative de révolte. Parmis les révoltés j'ai bien reconnue Dame Semiramis.

*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'audience. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous ! (quand a témoigné sinon enlever)

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l'article 121-3, De la trahison, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 122-2, Du trouble à l'ordre public, du Grand Livre des Lois Toulousaines

Attendu que l'accusé reconnaît ses méfaits
Attendu que l'accusé fait demande du droit de défense
Attendu dans la seconde défense que l'accusé ne niait point ses actes

Considérant que l'accusé n'a pas fait de demande en règle pour un avocat du barreau à l'Atornat


Considérant que l'accusation de trahison est fondée au regard du faisceau des preuves et témoignages confondant l'accusé,

Reconnaît l'accusé, Semiramis, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,

Reconnaît que l'accusé Semiramis n'a pas de casier Judiciaire


En conséquence, la Cour condamne l'accusé Semiramis à une amande de trois écus (3) écus et de six (6) jours de prison. Cette peine est assortie d'un sursis, à savoir une amende de cent cinquante (150) écus. Si vous venez à vous retrouvez à nouveau devant cette cours pour une accusation de Trahison, sachez que cette amende en sursis se cumulera avec la nouvelle amende.

Par conséquent, la cour ne sera pas tolérante pour une autre tentative de révolte et recommande le bannissement.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt et unième (21) jour du mois de Février de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*