Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Kira03
Victime : La Communauté de Foix et le comtat de tolosa.
Témoins de l’accusation : Aldec

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Kira03, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret
n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire
du Comtat de Tolosa, d’avoir commis un acte de constitution d'un corps d'arme non autorisé au sein de la ville de foix. Vous n'avez pas en effet, à la date du 12 mai de cette année, jugez bon de répondre à la prévosté de votre ville. Vos actes vous mene donc directement vers un acte de trahison.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img160.imageshack.us/img160/7379/lancelemoineip4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelé à la barre l'agent de police de Foix Aldec.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu n'était point venu se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour une affaire de trahison. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément consituer un corps d'arme en comtat de Tolosa sans en demander la permission et sans prester serment; puisque l'accusé n'a pas répondu aux messages de la marréchaussée et puisqu'il n'est point venu se défendre.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamnée à 3 jours en geoles.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aldec se présenta en retard à la salle des audiences, ayant du rechercher dans ses dossiers ce qui était reproché à Kira03 ***

Sire Juge, Sire Procureur, Le prévenu ici présent à été surpris en formation armée dans notre bonne ville de Fix et n'a pas daigné répondre aux injonctions qui lui ont été faites.

Je lui ai écris une missive le 12 mai de notre bonne année 1456 mais n'ai pas eu de réponse ni de signe de sa volonté pacifique à l'égard du comté.

J'ai donc transmis cette plainte à vos greffes afin d'aller quérir le prévenu qui depuis se cache en retraite dans un monastère.

*** Aldec salua le juge, le procureur et se retira de l'enceinte du palais de justice ... ***

*Le juge rentra avec son verdict, se disant que ce procès avait assez duré*

Encore un procès par coutumance! Décidément. Ne perdons donc pas de temps.
Ayant entendu les différents réquisitoires et témoignages, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, condamnons l'accusé à 3 jours de prison et lui intimons de se conformer aux lois du comté avant d'entreprendre quelque autre voyage.

Force reste à la loi!