Douareg vous comparaissez ce 5 février 1457 devant la justice du comté pour escroquerie pour à la fois non respect de la grille des prix et vente de marchandises réservées.

En effet vous n'avez point répondu aux injonctions qui vous ont été faites par notre efficace Prévôt Castelreng le 21 janvier, le 26 janvier et le 29 janvier 1457 dernier concernant :
- la vente d'une miche de pain à 12 ecus, soit 5,40 écus au-dessus du prix imposé par la grille des ventes de la mairie qui est de 6,60 écus maximum pour une moche de pain,
- la vente quelques jours après d'une nouvelle miche de pain à 12 écus alors que vous vaiez pourtant déjà reçu un avertissement de notre Prévôt,
- la vente de stère de bois à 15 écus sans autorisation de la mairie,
- la vente quelques jours après de 3 nouvelles stéres de bois à 15 écus sans autorisation alors que pourtant vous aviez déjà reçu un avertissement de notre Prévôt.

Vous ne pouvez nier les faits, voilà les preuves !
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Vous avez donc enfreint le décret municipal concernant les prix de vente sur le marché d'Albi prévoyant que « Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Maïs 3.70 Blé 13.20 légumes 10.50 Lait 10.50 Poisson 19.00 Viande 18.50 Quintal de carcasse de vaches 32.00 Demi quintal de carcasse de cochons 16.00 Laine: 13.00 Peaux 16.00 farine 15.50 Pain 6.60. »

Vous avez également enfreint l'rrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi indiquant à son article 2 : « Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire. »

Et de ce fait, vous tombez sous le coup des articles 122-21, 123-1 du livre des loys de Tolosa.

« De l'escroquerie » définit par l'article 122-21 « L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

« Du champ d'application des contraventions » définit par l'article 123-1 « Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal. Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus. »

Douareg, il est grand temps de vous expliquer de toutes ces infractions devant notre estimée Cours de Justice et si vous n'avez pas la possibilité d'organiser votre défense, sachez que vous avez le choix de la confier à un avocat.

J'informe également Votre Honneur que Douareg est inscrit au casier judiciaire pour trouble à l'ordre public, insultes et diffamation.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur, nous pouvons relever le comportement guignolesque de Douareg devant cette Cour et les propos pour le moins diffamatoire qu'il a envers le Prevot Castelreng.

Je souligne d'ailleurs que Douareg a déjà un joli casier judiciaire bien rempli pour insulte et diffamation en novembre 1456.

Le témoignage ne fait que conforter le caractère grotesque du système de défense de l'inculpé. Le témoin pratique comme l'accusé la diffamation envers le Prevot et sa compagne et nous confirme l'ivrognerie notoire de Douareg.

J'estime donc que l'accusé devra payer le prix juste de ses délires et infractions diverses par une amende de 168 écus.

/regard avec un sourir fraternel Castounet//

Pardon pour vous avoir manquer de respect monsieur le grand de grand messire si je me prosterne pas a vos pieds ses que le planble pas avoir été laver depuis longtemps

votre jalousie est connu vous m,avez donner des coups a plusieur reprise...

j'ai tenter de régler à l'Amiable mais bon il on jamais répondu au courrier et le potin de taverne vous savez quoi en penser...

puisqu'on me veux pas en cette ville je propose le banisement un mois ou 3 mois selon votre gout la potence est un peu sévère mais le banissement fera tout comme. mais si on me poursuis pour diffamation je vais devoir rester plus longtemps, comploter avec les autre prisonnièrs me former une bande peut-être!!! le ban reste la meilleur solution pour se débarasser de moi et contenter tout le monde sinon je vais rester pour l'embêter lui et courir après sa femme aussi bien sur...

À dieu où à bientôt votre honneur

Coucou!!!! Mon honorable et très charmante Juge , je voulais régler à l'amiable avec Castounet, le prévost!!!; on es copain, il aime qu'on l'appel comme sa et sa le rend plus sympathique en plus et surtout j'aime bien sa femme, Bel.... Mais j'étais a - 57 écus quand il m'a interpellé et sur le bord de la mort d'ailleur j'ai eu une épisode plustôt comateuse mais dieu ma redonner espoir...Pour faire une histoire, j'ai achecter sur le marcher en même temps que je buvais en taverne, je sais j'ai un problème d'Alcool, ancien tarvernier des fleurs du mal à Albi. je sort tout juste d'une déprime( // fait une face de pitou piteux//) la je viens pour règler mes fautes, mais savez comme les gars on est parfois jaloux et Castounet ferai tout pour que sa Bel me trouve Anthipathique, comme un ancien prisonnier quoi, quoique les femmes prèfère les filous, c'est plus romantique on me le dit souvent!!! euuu... //oups fallait pas dire sa pense t'il... et sourit//

Merci Mde la juge

Bonjour, Je me présente Madrigal et je suis une grande amie de Douareg
Douareg est un hommes charmant aimant les femmes certe. A mon avis il a eu beaucoup de difficultée financiere dernierement a cause du maladie rare qui l'a pratiquement tuer. Il a peut-etre fait quelques folies pour réussis a s'en sortir. Je sais aussi que mon ami regrete ses gestes et est conscient de ce qu'il a fait. Mais, tristement, c'était une question de vie ou de mort. J'aurais peut-etre fait pareil, qui sait? il etait souffrant et seul. Regrettant ce gestes non honnorable, Douareg a voulue regler tout cela l'amiable avec sir castelreng. On m'a parlée ici de refus de bien vouloir lui pardonner car douareg ferais du charme a madame casteleng. POur m'avoir fait du charme aussi, je crois que toute femme a le droit de se laisser charmer et d'accepter ou non les avances. Si dame ne se plaind pas des avances de Douareg, alors je crois qu'il est Humain que ce dernier continue sa cour. Il n'est point illégale de courtiser une jeune et belle femme.
Voilà, Je n'ai point d'autre point a ajouter.
Merci votre honneure.

Votre Honneur, Messire Procureur, le bon Jour !

Pour commencer, permettez Votre honneur que je m'adresse à l'accusé.
* Se tourne vers le banc des accusés et regarde le prévenu froidement*

Sieur ! nous n'avons rien été élever ensemble que je sache, donc je vous prierez d'être un peu plus respectueux !
* Se retourne de nouveau vers la Cours *

Votre Honneur, Messire Procureur, une demande plainte sera faite contre cet individu pour diffamation et insulte.

Cet homme n'a respect de rien comme vous pouvez le voir.Ces paroles à mon encontre en sont une preuve de plus !D'ailleurs je ne vois pas ce que viens faire ici de tels propos.
Les preuves fournies le montrent bien, il a bel et bien agit en toute connaissance de cause, Il savait pertinemment qu'en mettant ces marchandises à ce prix la maréchaussée interviendrait.J'ajoute que la plupart des membres de la brigade d'albi sont intervenus sur son cas donc il n'y a pas de conflit d'intérêt.

Par deux foix il a mis en vente 3 buches à 15 écus, je vous laisse faire le calcule..
Il n'a pas hésité à se faire passer pour mort afin d'échapper à la loi, sa santé soit disant chancelante ne l'a pas empêché de quitter le Comté afin de tenter d'échapper à la justice. Il s'est venté en taverne qu'il dépenserait ces écus malhonnêtement acquis afin de ne pas avoir à rembourser le Comté. C'est pas moins de 90 écus qu'il a volontairement volé Votre Honneur. Des individus de cette trempe ne méritent rien d'autre que de la geôle et mieux la potence !

*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l'article 2, de l'arrêté municipal n° 1 en vigueur à Albi le 26 avril 1456, concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi
Vu l'article 122-21, De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 123-1, Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines

Attendu témoignage de l'accusé reconnaissant son délit et faisant une proposition de sa sentance.
Attendu Témoignage de dame Madrigal reconnaissant une maladie en l'accusé et de ses folies de se dérouter de la loi.

Considérant que l'accusation d4escroquerie est fondée au regard du faisceau des preuves de la maréchaussée et des témoignages confondant l'accusé,


Reconnaît l�accusé, Douareg, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Reconnaît que l�accusée a de casier judicaire, mais aucune affaire le concernant pour escroquerie

En conséquence, la Cour condamne l�accusé Douareg à une amende de cent (100) écus.

Cependant, considérant le fait que l'accusé n'est pas solvable actuellement et depuis plusieurs jours, cette peine est transformée en sursis.
Si vous venez à vous retrouvez à nouveau devant cette cour pour escroquerie, sachez que cette amende en sursis se cumulera avec la nouvelle amende. Nous recommandons que ce nouveau verdict soit accompagné d�une peine de prison si l�accusé se trouve à nouveau insolvable au moment dudit verdict.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt et unième (21) jour du mois de Février de l�an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
***Note du Juge HRP: J'ai mis l'amande à 0 écu puisque c'est un sursis, si le verdict indique relaxe, il n'en est pas le réel verdict... coupable avec sursis.***