Procès ayant opposé Erzebeth au Comté de Toulouse
Erzebeth était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Excelsior
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 10/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Erzebeth, je vous mets en accusation ce 14 février 1457 au nom du comtat de Tolosa. Le 8 fevrier dernier vous avez pénétré sur le territoire Toulousain dans une lance armée non autorisée à l’encontre des lois en vigueur dans notre comté.
Inutile de tergiverser ! voici la preuve qui nous a été rapporté par la douane d'Albi :
http://img407.imageshack.us/img407/1769/douanegq9.jpg
Pourtant, aussitot, notre émérite douaniere, adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay de Soires, vous a envoyé un courrier vous demandant de solliciter au plus vite une autorisation.
Pas un seul des membres de la Lance n'a eu la sagesse de solliciter l'autorisation prévue par la loi si ce n'est un curieux courrier envoyé le 9 février par Ilmarin indiquant, je cite : "Nous quittons vos terres dès ce soir. Pour vous éviter des peines bien inutiles, je vous recommande de contacter Rhuyzar de Delle, chevalier de l'ordre royal de la Licorne. Bien à vous, Ilmarin d'Azayes."
Vous voilà toujours dans le comtat sachant qu'à Tolosa la loy est la même pour tous !
Vous vous êtes donc rendu coupable de trouble à l'ordre public envers le Comtat de Tolosa pour lance non autorisée ! Et par suite vous vous êtes rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa au sens de l article 121-3 du grand livre des loys en ne vous conformant pas au dispositif du décret sur les groupes armées.
> Décret : De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa.
A compter de ce jour, sont interdits : a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers. * Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456) Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.
> Grand livre des loys du Comté de Toulouse : article 121-3 – De la trahison.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. + Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent. + L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée. Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel. La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Accusée ! Vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense.
*L’adolescente pénétra dans la salle, les épaules vouté, le rouge carmin sur le visage et le corps tremblant, depuis plusieurs jours, elle avait gardé le lit et n’avait pas vu s’accumuler les différents courriers aussi, la pauvre enfant se trouvait marrie et prête à payer chèrement sa maladie, car comme disait sa mère, on paie toujours ses erreurs. A peine le temps de comparer, que déjà un homme fort peu accommodant se mit à crier, elle se tassa encore plus mal à l’aise, cependant, sa mère lui avait appris les bonnes manières et bien qu’elle ne savait à quel moment parler, elle attendit qu’il finisse*
Je…bonjour… Je vous demande pardon, tout ce qui arrive est ma faute… je ne suis qu’une faible et ces bonnes personnes sont restées plus que de raison dans vos terres. Je mérite d’être puni mais pas eux. Ils m’ont donné à manger, m’ont soigné sans me connaitre et m’ont pris sous leur aile. J’accepterai mon sort, même si châtiments il doit y avoir. Maman elle m’a toujours appris à prendre mes responsabilités et c’est ce que je veux faire, je ne suis pas bien riche mais si je dois être battu et rembourser une dette ou être jetée dans vos geôles alors ce sera ma pénitence parce que je ne suis pas une bonne personne.
*Erb reniflait bruyamment pour ne pas fondre en larmes car maman, lui disait toujours de rester forte. Elle baissa une peu plus la tête et alla s’asseoir sur le banc des accusés*
Damoiselle, je suis surpris que vous soyez la seule à prendre sur soi l'ensemble de l'accusation.
*Le procureur regarda la jeune fille.*
C'était pourtant très simple. Une Douanière à Albi a vu une Lance de 7 membres entrer dans les terres de Tolosa. Personne ne sait d'où elle vient, ce qu'elle fait et pourquoi elle est là.
*Pause de quelques secondes...*
Cette Douanière d'Albi envoit alors à chaque membre un courrier rédigé ainsi :
Bonjour, vous venez de passer les portes d'Albi en lance, sans autorisation, je vous demanderai donc de bien vouloir la dissoudre dés réception de mon courrier afin d'éviter une mise en accusation conformément aux textes en vigueur dans notre comté et mentionné sur mon courrier de bienvenue.
Vous pouvez en demander autorisation au Connétable Dame Carmeli et si acceptation la reformer. Voici l'imprimé à remplir http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/
Je vous en remercie. cordialement.
Cricri de Lazenay de Soires
Douanière d'Albi, Adjointe au Connétable.
A partir de là, il semblerait que tout ce qui est rédigé dans ce courrier soit chose absolumment impossible à réaliser pour aucun des 7 membres de la Lance. Pour unique réponse, marque d'un esprit de dépendance poussé à l'extreme, la Dame Ilmarin, future épouse du Vicomte de Delle si j'ai bien compris, se contentant de dire à la douanière qu'elle avait interet à le contacter.
Ni plus, ni moins, rien, aucune précision, aucune explication, aucune demande d'autorisation, le mystère le plus total. Et voilà ce groupe armée qui, après avoir un temps stationner, continue soudainement sa route traversant de part en part le Comté le couvrant de poussière et de cliquetis métalliques. Passant même près de mon castel de Puycalvel dans le domaine du Vicomte de Lautrec, poursuivant son chemin sous les remparts de quelques chateaux de notre noblesse tolosane, allant de ville en ville depuis le 10 février dernier jusqu'à aujourd'hui 16 février puis stoppant enfin sa route au capitoulat de Foix. Et ce n'est pas fini.
Car, enfin, si dès le début cette autorisation avait été demandé vous seriez vous tous peut-être déjà arrivé à destination. Comprenez bien que si vous êtes retardé c'est uniquement :
- parce que vous ne faites aucune suite au courrier que la douane vous envoit,
- parce que suite à ce courrier si un seul d'entre vous sur les 7 membres de cette Lance vous aviez demandé l'autorisation vous l'auriez eu aussitôt,
- parce qu'en fait de paperasserie il suffisait d'écrire 4 lignes explicatives ce qui vous aurez pris moins de temps que de nous répéter à l'envie votre sempiternel laïus selon lequel vous perdez votre temps et vous me faites perdre le notre,
- parce que, quelques missions que vous ayez, rendre les autres responsables de votre retard par votre impréparation, votre inorganisation, votre manque de lucidité et votre manque de réactivité ne vous incombe qu'à vous.
*Le procureur interrompit son réquisitoire qu'il connaissait mainetnant par coeur.*
Votre Honneur, à sa décharge l'accusée nous semble bien jeunette et je ne la rendrai certainement pas prime responsable des déboires de cette lance. Toutefois, elle ne saurait bénéficier de l'excuse de minorité puisqu'elle va bien sur ses 15 ans.
Selon le dispositif édicté dans l'acte d'accusation je demanderai une amende en tenant compte des éléments suivants.
A charge :
- non application des loys du comtat alors qu'un courrier explicatif de la douane avait enjoint tous les membres de la lance de solliciter une autorisation,
A décharge :
- non dangerosité supposée de la lance en raison de l'appartenance de l'un de ses membres à un ordre royal, du statut de leurs membres et de leurs antécédents judiciaires nuls,
- damoiselle pauvrelette risquant de se trouver fort dépourvu quand la bise fut venue reconnaissant les faits délictueux et étant prête à assumer sa sanction.
A ce titre, je demande l'amende suffisante de 10 écus afin que justice soit faite.
Il est rappelé que chaque jour de non dissolution de la lance constitue une infraction nouvelle, aussi je sollicite Votre Honneur de reconduire à partir du 16 février 1457 cette amende de 10 écus par jour supplémentaire de non dissolution s'agissant d'une possible adaptation des sanctions selon le pouvoir souverain du Juge.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*elle n'avait vraiment compris ce que disait l'homme mais elle continua de hocher la tête pour ne pas sembler plus bête qu'elle n'en avait déjà l'air.*
J'étais malade et je suis sure que Dame Ilmarin elle a fait vite à cause de moi, je ne veux pas me soustraire à ma punition car je la mérite, mais s'il vous plait, pourquoi vouloir punir des gens qui prennent sous leur aile des ouailles en difficulté ? Pour une loi ? Je n'y connais rien mais si les lois sont au dessus des hommes où sont celles du très haut ?
*Ses épaules s'affaissent un peu plus dans un soupir.*
A quoi bon parler... puisque bientôt même respirer nous coutera la liberté. En tout cas merci pour votre hospitalité !
*La gamine retourne s'asseoir dans un coin, pensant à ce que sa mère lui contait sur la nature humaine et de sa bêtise, fallait compter sur la nature notre mère et ses premiers enfants les animaux car les humains eux avaient une logique bien à part.*
Cricri arriva au tribunal, s'approcha de la barre
Messire Juge et Procureur, Dames, Messires
Bonjour,
je me nomme Cricri de Lasenay de Soires, je suis douanière d'Albi et Adjointe au Connétable.
le 9 février une lance a passé les portes d'Albi à sa tête Messire Eikorc accompagné de 6 autres personnes dont Dame Erzebeth, je lui ai donc adressé le courrier habituel ainsi qu'un courrier lui demandant de quitter la lance.
Elle n'a même pas daigné me répondre, cela aurait éviter tout ceci..
je n'ai reçu qu'une missive d'une Dame Ilmarin, puisque Dame il y a, cette dernière m'ayant invectivé lors de son procés, mais vous constaterez Messire Juge qu'il n'en est fait aucunement mention dans sa missive et que lorsqu'on est Dame Noble de surcroit on l'indique dans sa signature, je ne pouvais point le savoir, même si la dame en question m'accuse de sorcellerie, je ne puis tout deviner, veuillez m'excuser de cette petite aparté, donc je disais que cette missive m'indiquait de prendre contact avec Messire Rhuyzar ce que j'avais déja fait.
Depuis le 9 février ces personnes se promènent dans tout le comté de ville en ville toujours en lance sans avoir demandé autorisation, sans avoir fait aucun effort pour répondre au courrier de la douane.
mais la loi et la loi et je fais en sorte de la faire respecter par tous.
Voila ce que j'avais à dire Messire Juge.
Elle fit un signe de tête et se retira pour regagner sa place.
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict. C’était une jeune demoiselle qui se trouvait assise au banc des accusés*
Accusé, levez-vous !
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu le décret comtal sur l’interdiction des lance étrangère sur le territoire toulousain
Attendu l’accusé reconnaître ses méfaits et son manque envers les lois toulousaines en daignant répondre à la douane du courrier qui lui a été envoyé personnellement
Attendu l’accusé prendre la responsabilité seule de la lance
Attendu que l’accusé à continuer à circuler en les terres Toulousaines malgré les avertissements
Considérant les courriers envoyé par la douanière d’Albi et son témoignage devant la cour
Considérant le témoignage du douanier de Foix évoquant avoir aperçu la lance dont l’accusé faisant partie et ce cinq jours après les avertissements de la douanière d’Albi
Considérant que l'accusation du Trouble à l’Ordre publique est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,
Considérant que l'accusation du Trouble à l’Ordre Publique est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,
Reconnaît l’accusé, Erzebeth, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
Reconnaît à l’accusé circonstance atténuant par le fait qu’elle est prête à assumes les sanctions malgré son jeune âge
En conséquence, la Cour condamne l’accusé Erzebeth à une amende huit (8) écus. Considérant que l’accusé ne semble pas être en moyen de payé cette amande, cette peine est assortie d'un sursis, à savoir une amende de deux (2) écus. Si vous venez à vous retrouvez à nouveau devant cette cours pour Trouble à L’Ordre Publique, sachez que cette amende en sursis se cumulera avec la nouvelle amende.
La cour tiens à rappeler à l’accusé l’article 122-14 du Grand Livres de Lois Toulousaines
– Du non-respect d’une décision de Justice
Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’un engagement pris en vue de l’exécution d’une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s’agit notamment du non-respect d’une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d’une décision de Justice est punissable d’une peine trois (3) jours de prison et d’une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l’amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce dixième jour du mois de mars de l’an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sorti
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus Si l'accusé se retrouve à nouveau devant cette cours pour Trouble à L’Ordre Publique, qu'il sache l'amende en sursis se cumulera avec la nouvelle amende.
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 2 écus et à la peine de substitution avec sursis suivante :