Messire Rhuyzar je vous mets en accusation ce 14 février 1457 au nom du comtat de Tolosa. Le 8 fevrier dernier vous avez pénétré sur le territoire Toulousain dans une lance armée non autorisée à l’encontre des lois en vigueur dans notre comté.

Inutile de tergiverser ! voici la preuve qui nous a été rapporté par la douane d'Albi :
http://img407.imageshack.us/img407/1769/douanegq9.jpg

Pourtant, aussitot, notre émérite douaniere, adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay de Soires, vous a envoyé un courrier vous demandant de solliciter au plus vite une autorisation.

Pas un seul des membres de la Lance n'a eu la sagesse de solliciter l'autorisation prévue par la loi si ce n'est un curieux courrier envoyé le 9 février par Dame Ilmarin indiquant je cites : "Nous quittons vos terres dès ce soir. Pour vous éviter des peines bien inutiles, je vous recommande de contacter Rhuyzar de Delle, chevalier de l'ordre royal de la Licorne. Bien à vous, Ilmarin d'Azayes."

Vous voilà toujours dans le comtat sachant qu'à Tolosa la loy est la même pour tous !

Vous vous êtes donc rendu coupable de trouble à l'ordre public envers le Comtat de Tolosa pour lance non autorisée ! Et par suite vous vous êtes rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa au sens de l article 121-3 du grand livre des loys en ne vous conformant pas au dispositif du décret sur les groupes armées.

> Décret : De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa.
A compter de ce jour, sont interdits : a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers. * Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456) Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.

> Grand livre des loys du Comté de Toulouse : article 121-3 – De la trahison.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. + Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent. + L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée. Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel. La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.

Accusé ! Vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense.

Bonjour.

J'ai assez peu de temps à perdre avec vos imbécilités de lois qui ne protègent en rien votre région et qui ne servent qu'à mettre en procès à peu près tout et n'importe quoi. Le jour où vous aurez compris qu'en faisant ça vous passez pour des glands, on aura fait un grand pas.

Vos interdictions, je m'en cogne. Je suis Chevalier de Plein Droit de Sa Majesté Levan III dont votre province est vassale. En tant que vassaux vous avez des devoirs, et l'un des premiers est de laisser les serviteurs royaux tranquilles.

Enfin, notre présence s'explique par une retraite spirituelle impromptue qu'il m'a fallu effectuer. Elle n'était pas prévue et a pris tout le monde de cours.

Bonne journée, bonne bourre et continuez bien de vous éclater avec vos lois à la con plutôt que de faire de la vraie sécurité de Duché.

*Le Procureur écouta attentivement. Il se souvint de la Franche-Comté et de cette ombre en arme qui avait surgi devant lui un soir sur la Place de Dole pour le faire taire, alors que la guerre civile faisait rage...*

Messire, que nos loys puissent être amendables nul n'en doute et j'en suis même l'un des partisans. Cependant, en l'état actuel, je les applique telles qu'elle sont dussent-elles vous convenir ou pas. Pour votre information, je ne pratique ni la bourre ni l'éclate. J'ai assez de travail comme ça et je me serai bien passé de vous mettre en accusation.

La première remarque que j'aurai à faire est que le ton et les expressions que vous employez son digne d'un sac à vin. A ce titre, je rappellerai l'article 233-3 du rapport de moralité selon lequel le Jutge doit tenir compte du comportement de l'accusé vis-à-vis de la Cour et du Parquet pendant toute la durée du procès afin de rendre une décision aussi juste que possible.

La seconde remarque concerne la grande passivité et la totale inorganisation des membres de cette Lance dont pas un, je dis bien pas un, n'a pu remplir l'autorisation nécessaire de circulation sur le territoire : il suffisait qu'un seul d'entre vous le fasse en y consacrant à peine cinq minutes sur les nombreux jours de stationnement dans le tolosan. Oui, les lances NE SONT PAS INTERDITES *Le procureur articula tranquillement les mots* mais Sujette à autorisation !

La troisième remarque s'adresse à Votre Honneur : cette lance se ballade dans tout le Comté depuis des jours alors qu'elle est informée dudit décret sur les groupes armées et n'a jamais été dissoute, à ce jour elle stationne tranquillement aux portes de Foix comme si de rien n'était se moquant totalement du courrier de la douane, de la plainte du Prevot, de sa mise en accusation par le Procureur et du procès en cour !

L'exemple venant de haut !
Notre Adjointe au Connétable en charge de la Douane vous avez pourtant envoyé un courrier suffisamment clair et courtois pour que au moins l'un d'entre vous puisse l'assimiler et l'appliquer par respect pour notre Comté. L'exemple venant de haut !
Nous aurions pu nous attendre à autre chose de votre part d'une défense digne d'un pilier de taverne de la part d'un noble de haut-lignage qui va jusqu'à exiger pour sa propre personne les mêmes devoirs que le Coms doit au Roy.

Etant Officier Royal, en plus de Procureur de Tolosa, je me suis toujours efforcé d'apporter grand respect à ma réputation sur ces matières là, et il n'est nul besoin de vos intimidations pour que je sache, au contraire de ce que vous dites, qu'il appartient au nom du Roy à tous les Ordres Royaux de respecter la législation des provinces dans lesquels ils circulent.

Votre Honneur, je tiens cependant à vous signaler que cette lance n'est aucunement une lance officielle de l'Ordre de la Licorne même si nous en avons ici un membre éminent et pour le moins décevant.

Les loys à la con votées par des glands (pour employer vos expressions), entre autre gland l'un des rédacteur était un Pair de France, imposent de demander une autorisation pour circuler en groupe armée sur le territoire de Tolosa, il semblerait que cela soit par trop compliqué de l'appliquer par vous.

Selon le dispositif édicté dans l'acte d'accusation je demanderai une amende en tenant compte des éléments suivants.

A charge :
- non application des loys du comtat alors qu'un courrier explicatif de la douane avait enjoint tous les membres de la lance de solliciter une autorisation,
- comportement outrancier injurieux et indigne envers le parquet propre à l'inculpé Messire Rhuyzar.

A décharge :
- non dangerosité supposée de la lance en raison de l'appartenance de l'un de ses membres à un ordre royal, du statut de leurs membres et de leurs antécédents judiciaires nuls.

A ce titre, je demande l'amende suffisante de 60 écus afin que justice soit faite sachant qu'une colère réciproque ne saurait inspirer la bonne justice envers un noble dominé par l'esprit de vulgarité et la rage de l'enfançon pourri de gaterie.

Il est rappelé que chaque jour de non dissolution de la lance constitue une infraction nouvelle, aussi je sollicite Votre Honneur de reconduire à partir du 16 février 1457 cette amende de 60 écus par jour supplémentaire de non dissolution s'agissant d'une possible adaptation des sanctions selon le pouvoir souverain du Juge.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Le Chevalier écouta attentivement le réquisitoire du procureur et le témoignage de la personne appelée à la barre par l’accusation. Ainsi le Royaume en était-il arrivé là. Déçu, bien que peu surpris, il attendit patiemment son tour avant de reprendre la parole. On le mandait en un autre lieu afin d’y fournir une autre déclaration, il aurait tout le temps de le faire après.*

Madame la Juge, je ferai aussi bref que possible. Mais je me dois néanmoins de répondre à ce tout ce qui vient d’être dit. Notamment parce que certains, en ce lieu, ne semblent pas comprendre les sens de mots tels qu’allégeance ou service, et qu’ils furent mes valeurs des années durant.

Vous vivez dans un monde de lois. Vous êtes entourés de codes, de parchemins, de décrets magiques, sensés vous protéger, vous et vos citoyens, des brigands ou armées ennemies. Les lois que vous brandissez à notre encontre en sont la preuve, vous ne pensez que par elles, et ne vivez que pour elles, et c’est bien là votre plus grande faute.

Car regardez où vos magnifiques lois vous ont conduits ! A juger un serviteur royal, un homme qui, depuis des années, s’attache à vous protéger et vous défendre. Car oui, tandis que vos plumes trempent dans l’encre et grattent le papier, mes espions collectent les informations sur les brigands, mes hommes versent le sang pour que vos villes ne tombent pas, mes frères meurent, et je les pleure !

Vous me jugez, sans me connaître. Alors même que j’ai déjà combattu pour vous, appelé mes frères pour vous ! Vous me jugez pour n’avoir pas répondu au courrier d’une douanière qui, si elle avait correctement fait son travail, aurait su que je ne pouvais y répondre. J’étais absent ! (Il me semble que dans votre jargon, on nomme cela une retraite spirituelle). Elle est capable, par un prodige inouï, de connaître nos noms, l’état de nos bourses, la ville d’où nous venons. Mais elle n’est pas fichue de se rendre compte qu’il m’a fallu m’absenter pour une durée que je ne connaissais pas ! Je n’en voudrais même pas pour balayer les couloirs du donjon où je reçois mes informateurs !

Je vous parais vulgaire Messire le Procureur ? Sachez qu’à mes yeux vous êtes un sot ! Un imbécile doublé d’un ignorant qui croit que ses livres renferment la vérité ! Où étiez-vous quand les brigands angevins s’en prirent aux terres du Roy ? Moi j’étais sur les remparts, à risquer ma vie et à organiser les villes pour empêcher les pillages ! Où étiez-vous lorsque l’armée des ombres fondait sur votre région ? Moi j’étais sur le terrain, à les attendre et à les prendre au piège pour protéger vos marchés !

Vous allez me répondre que la loi est la même pour tous. Et je vous dirai alors que ceux qui, comme moi, ont voué leur vie à la protection d’autrui, ne devraient pas faire l’objet de procès inutiles. On ne nous dit jamais merci et voila qu’aujourd’hui on nous juge.

Qui plus est, nos soi-disant torts ne sont que la résultante de votre aveuglement. Vos lois ne servent à rien ! Je n’ai jamais vu de régions mieux protégées que celles ne disposant pour tout code de lois qu’un minuscule bout de papier ! Et pourquoi ? Parce que ce n’est pas la feuille qui protège. C’est l’épée et l’espion. La preuve en est que vos lois vous poussent à gaspiller votre temps à accuser un serviteur du Roy plutôt que de traquer ceux qui le méritent. Frappez ceux qui vous protègent si tel est votre bon vouloir. Faites étalage de votre pouvoir autant que vous le voudrez. Mais craignez que nous ne nous retirions et vous laissions sans défense. Car alors, vous ne seriez plus rien !

Pour ma part je réclame la relaxe. Autant pour l’idiotie de l’accusation qui nous frappe, que pour la manière dont nous avons été traités. Et je m’engage sur l’honneur à ne pas répercuter cette affaire dans les hautes sphères si, enfin, on nous traitait comme nous le méritons.

Je suis au service de mon Roy et l’ai toujours été. Ne prenez pas ombrage de mon passé, il ne doit que vous servir d’exemple.

Cricri arriva au tribunal, s'approcha de la barre
Messires Juges et Procureur, Dames, Messires
Bonjour,
je me nomme Cricri de Lasenay de Soires, je suis douanière d'Albi et Adjointe au Connétable.
le 9 février une lance a passé les portes d'Albi à sa tête Messire Eikorc accompagné de 6 autres personnes dont Messire Rhuyzar
je lui ai donc adressé le courrier habituel ainsi qu'un courrier lui demandant de quitter la lance.
Il n'a même pas daigné me répondre, cela aurait éviter tout ceci..
mais la loi est la loi et je fais en sorte de la faire respecter par tous.
je n'a reçu qu'une missive d'un certain Ilmarin m'indiquant de prendre contact avec Messire Rhuyzar ce que j'avais déja fait.
depuis le 9 février ces personnes se promènent dans tout le comté de ville en ville toujours en lance sans avoir demandé autorisation, sans avoir fait aucun effort se croyant au dessus des lois..
Voila ce que j'avais à dire Messire Juge.
Elle fit un signe de tête et se retira pour regagner sa place.

***Aldec prit position à la barre après avoir été appelé par le procureur et vint faire sa déclaration. ***

- Tout comme Dame Cricri, j'ai vu ces mécréants arriver à Foix en groupe armé et nul d'entre eux n'a daigné répondre à mes injonctions. Cela fait trois jours maintenant que la lance est stationnée à Foix et reste une menace potentielle pour notre bonne population.

Il suffit de voir les paysans rentrer précipitament chez eux, les boutiquiers fermer échoppe dès qu'un groupe tel que le leur apparait aux portes de la ville.

Rhuizar déclare lui même vouloir nous voir travailler a plus de sécurité !! C'est ce que nous faisons au quotidien. Alors qu'il respecte ce pour quoi la loi est faite.

Que donne t'il en retour ? Rien !! Pas même une réponse au courrier que je leur ai formulé...

Ils divaguent impunément depuis 3 jour dans notre cité.

Voici ce que j'avais a dire concernant cette horde d'individus louches.

*** Aldec s'en retourna prendre place parmi le public pour attendre la suite du procès ...

Rhyuzar s’avance à la barre pour témoigner…. Katou écoute son témoignage, un témoignage comportant des insultes et des propos discourtois pour une cour de justice, elle fit plusieurs interventions de son marteau pour rappeler à l’ordre le chevalier…*

Toc toc toc!!!

Greffier je vous prie de faire rayez des minutes les dicte paroles de l’accusé Rhyuzar, selon l’article 232-8 du Grand Livre des Lois Toulousaine…

[Art. 232-8 – De l'immunité de la robe
Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux.
Pourront néanmoins les juges, saisis de la cause et statuant sur le fond, prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, et condamner qui il appartiendra à des dommages-intérêts.
Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture de procès.]

J'ai assez peu de temps à perdre avec vos imbécilités de lois qui ne protègent en rien votre région et qui ne servent qu'à mettre en procès à peu près tout et n'importe quoi. Le jour où vous aurez compris qu'en faisant ça vous passez pour des glands, on aura fait un grand pas.

Chevalier Rhyuzar je vous prie de vous contenir, nous ne sommes pas sur les champs de bataille mais dans une cour de justice.

*Le chevalier s’assied une fois qu’il eut terminé, puis vint le tour du Procureur qui fit son réquisitoire en excluant l’accusation de trahison. L’accusé revint à nouveau prendre sa défense. Katou intervenu à nouveau dans le témoignage du chevalier Rhyuzar. On entendit à le marteau du magistrat…*

Toc Toc toc

Greffier, je vous prie de retirer les dictes paroles du Chevalier Rhyuzar…

….Sachez qu’à mes yeux vous êtes un sot ! Un imbécile doublé d’un ignorant qui croit…
…Autant pour l’idiotie de l�accusation qui nous frappe…

*Katou se tourne vers l’accusé…*

Je vous en prie chevalier, retenez-vous!

*Katou continua à écouter les deux témoins de l’accusation avant de rendre son verdict*


Accusé, levez-vous !

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.

Au vu du décret comtal sur l'interdiction des lances étrangères sur le territoire toulousain

Attendu que les Provinces vassales de notre bon Roy Levan le IIIème sont libres d'autoriser ou pas, la circulation de lances et corps d'armes sur leurs terres et que l'appartenance à un ordre Royal ne vaut pas exemption de la déclaration de la-dite lance,

Attendu que le chevalier Ruyzar de Delle cherche à faire valoir ses titres chevalier et son appartenance au noble Ordre Royale de la Licorne comme passe-droits devant la loi Toulousaine, a de plus proféré pendant le procès des insultes à l'encontre de nos douaniers, procureur et de notre Comté,

Considérant que l'accusation du Trouble à L’Ordre Publique (TOP) est fondée au regard du faisceau des témoignages confondant l'accusé,

Considérant l’absence de coopération

Considérant que l’accusé n’a pas nié son forfait

Reconnaît l'accusée, Chevalier Ryuzar de Delle, coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Reconnaît que l'accusée n'a pas de casier judicaire dans le Comté de Toulouse

En conséquence, la Cour condamne l'accusée, Chevalier Ruyzar de Delle à vingt (20) écus d'amende ainsi que des excuses en place publique.

La cour demande à ce qu’une copie du présent jugement soit transmise au Grand Maitre Enguerrand de Lazare, de l’Ordre de la Licorne


Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce dixième jour du mois de mars de l’an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*